CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

Mis à jour en Octobre 2019

À compter de février 2019, le programme de fidélité de Marriott International,Inc. est le programme Marriott Bonvoy™ (ci-après dénommé le « programme de fidélité »). Avant cela, le programme de fidélité est exploité sous la forme d'un programme unifié répondant à trois noms différents : le programme Marriott Rewards®, le programme Ritz-Carlton Rewards et le programme Starwood Preferred Guest® (le « Programme SPG ») (chacun dénommé « programme précédent »). Ces programmes précédents étaient exploités par Marriott International, Inc. et ses filiales, dont Marriott Rewards, LLC et Preferred Guest, Inc. (dénommés ci-après et collectivement la « Société »).

Le programme de fidélité fonctionne en vertu d’un ensemble de conditions générales tel qu’exposé ci-après sauf indication contraire expresse (dénommé ci-après le « Règlement du programme »).

Le règlement du programme régit les relations de la société avec les membres du programme de fidélité (ci-après dénommés collectivement les « Membres du programme de fidélité » et individuellement un « Membre du programme de fidélité », un « Membre » ou « vous »), y compris la manière dont les membres gèrent leurs comptes, effectuent des réservations, atteignent le statut Elite, gagnent et échangent les points du programme de fidélité (ci-après, les « Points ») auprès des hôtels et établissements participants (ci-après dénommés individuellement un « Établissement participant »), et les programmes tiers ayant une relation commerciale avec le programme de fidélité, tels que les programmes grand voyageur de compagnies aériennes (ci-après dénommés les « Programmes partenaires »).

En ouvrant un compte d’adhésion au programme de fidélité (ci-après, un « Compte » ou un « Compte d’adhésion ») ou en utilisant soit votre carte d’adhésion, soit le numéro de compte d’adhésion que l’on vous a attribué (ci-après, le « Numéro de membre ») pour recevoir et échanger des avantages du programme de fidélité, y compris, mais sans s’y limiter, des points du programme de fidélité, vous convenez que :

vous avez lu et acceptez le présent règlement du programme ; et vous avez lu et acceptez les Conditions d’utilisation du site internet qui sont intégrées par renvoi aux présentes ; et

vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos données à caractère personnel par la société, le programme de fidélité, les établissements participants et les programmes partenaires, ainsi que leurs mandataires et licenciés tiers autorisés, conformément à la Charte de confidentialité de la société.

Tous les privilèges, prestations, offres, avantages et services du programme de fidélité sont soumis à disponibilité et peuvent être modifiés par la société à tout moment sans préavis. La société peut mettre fin au programme de fidélité, en totalité ou en partie, avec un préavis de six (6) mois à tous les membres actifs du programme de fidélité et avec un préavis de moins de six mois dans toutes les juridictions où l'exige ainsi la loi applicable. La société peut décider, à sa seule discrétion, de remplacer par un programme de fidélité similaire le programme de fidélité à tout moment, immédiatement après en avoir informé les membres actifs du programme de fidélité. Si le programme de fidélité venait à prendre fin, tous les points non utilisés seraient perdus sans aucune obligation ni responsabilité, et aucune demande d'avantage avec échange de points ni d'avantage promotionnel ne saurait être honorée au terme de la période de préavis.

Le présent Règlement du programme prévaut sur toutes les conditions générales antérieures applicables aux Programmes précédents ou au programme de fidélité actuel. Sauf si cela est expressément interdit ou limité par les lois applicables, la société peut, à tout moment, amender, modifier ou compléter le présent Règlement du programme, la structure des gains d'avantages (dénommés ci-après les « Avantages » et, individuellement, un « Avantage ») ainsi que les niveaux d'avantage, avec ou sans préavis, même si de telles modifications peuvent affecter la valeur des points ou des miles, ou la capacité à obtenir certains Avantages (ci-après collectivement les « Modifications du règlement du programme »). Il incombe aux membres du programme de fidélité de se tenir informés du règlement du programme et de toutes les Modifications du règlement du programme. Le fait que vous continuiez à participer au programme de fidélité constituera une acceptation de toutes ces Modifications du règlement du programme.

1. S'INSCRIRE AU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

1.1 Conditions d'adhésion.

L'adhésion au programme de fidélité est gratuite et disponible pour toute personne qui :  (a) a la capacité juridique d'accepter le règlement du programme ; (b) réside dans une juridiction qui autorise légalement la participation au programme de fidélité ; (c) n'est pas ressortissante de Cuba, d'Iran, de Corée du Nord, du Soudan, de Syrie et de la région ukrainienne de Crimée ; (d) fournit des informations personnelles valables et exactes lors de son inscription au programme de fidélité ; (e) n'est pas déjà membre du programme de fidélité (c.-à-d., qui n'a pas déjà un Compte d'adhésion) ; et (f) n’a pas été précédemment exclue du programme de fidélité, ou des programmes de fidélité précédents, par la Société.

1.1.a. Il incombe aux membres de lire et de comprendre le règlement du programme de fidélité, les déclarations de Compte et les autres communications de la Société relatives au programme de fidélité afin de comprendre leurs droits, leurs responsabilités et leur statut au sein du programme de fidélité.  En cas de question concernant le programme de fidélité ou le présent règlement du programme, le membre devra contacter l' assistance aux membres.

1.1.b. Il incombe aux membres de lire la Déclaration de confidentialité de la Société afin de comprendre la manière dont la Société collecte, utilise et divulgue les données d'un membre.  Si un membre a des questions sur la Déclaration de confidentialité de la Société ou la collecte, l'utilisation ou la divulgation qu'elle fait des données d'un membre, il devra contacter l'assistance pour les membres.

1.2 Établissements et enseignes participants

1.2.a. Les « établissements participants » sont les hôtels, les resorts et autres établissements de séjours temporaires exploités par les enseignes ci-dessous qui sont détenues, gérées, en franchise ou en licence, par Marriott International (ci-après, les « Enseignes participantes ») et que l’on peut réserver par l’entremise de Marriott sauf indication contraire (voir 1.2.b.). Les Établissements participants et les Enseignes participantes sont :

i.     Ritz-Carlton® : tous les établissements sauf :

A.     Les établissements The Ritz-Carlton Destination Club® : uniquement partenaire pour les gains de crédits de nuit Elite (tel que défini au 2.1.a.), et non pour les échanges de points ni les gains de points ou de miles.

B.     The Ritz-Carlton Residences, Waikiki Beach, participe au programme de fidélité comme suit : 

(1)      Gain de points ou de miles tel que décrit dans la Clause 2 sous The Ritz-Carlton 

(2)      Échange de points tel que décrit dans la Clause 3 sous The Ritz-Carlton 

(3)      Les Membres bénéficient des avantages tels qu’exposés dans la Clause 4 excepté dans les cas suivants : Surclassement en chambre de catégorie supérieure, Départ tardif, Surclassement gratuit en suite et Your24TM.

C.      Les établissements suivants ne participent pas au programme de fidélité :

●      The Ritz-Carlton, Millennia Singapore
●      Les établissements Ritz-Carlton Reserve®
●      Les établissements Ritz-Carlton Residences, à l'exception des établissements indiqués ci-dessus
●      Les établissements partenaires suivants :

○      Hôtel Ritz-London - Londres, Royaume-Uni
○      Bulgari Hotels and Resorts : tous les établissements

ii.     St. Regis® - tous les sites, sauf :

●      Les établissements The St. Regis Residence Club® : uniquement partenaires pour les gains de crédits de nuit Elite (tel que défini au 2.1.a.), et non pour les échanges de points ni les gains de points ou de miles.

iii.     EDITION® : tous les établissements

iv.     The Luxury Collection® : tous les établissements

v.     W® : tous les établissements

vi.     JW Marriott® : tous les établissements

vii.      Marriott Hotels® : tous les établissements

viii.     Sheraton® : tous les établissements

ix.     Marriott Vacation Club® et Marriott Grand Residence Club® : tous les établissements sauf :

A.     47 Park Street - Marriott Grand Residence Club, Royaume-Uni

B.     Marriott’s Bangkok Empire Place, Bangkok, Thaïlande

Les établissements Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club qui participent proposent des avantages sur place limités comme exposé dans la clause 4 et dans la clause 7.

x.         Delta Hotels by Marriott™- Tous les établissements

xi.         Le Méridien® - Tous les établissements

xii.        Westin® - Tous les établissements

xiii.       Autograph Collection® Hotels - Tous les établissements, à l'exception de :

A.      Atlantis, Paradise Island, aux Bahamas, participe au programme de fidélité comme suit :

(1)      Les réservations effectuées sur www.marriott.com/atlantis, par téléphone au + (1) 855 696 4732, ou via Atlantis Paradise Vacations en appelant le + (1) 800 ATLANTIS ou le + (1) 800 285 2684 peuvent donner lieu au gain de points ou de miles.  Il n'est pas possible d'utiliser des points pour les réservations effectuées via Atlantis Paradise Vacations. Les réservations effectuées via AtlantisBahamas.com ne permettent pas de gagner de points ni de miles, ni d'utiliser des points.

(2)      Il est possible de gagner des points ou des miles ou de faire un échange de points en séjournant dans les établissements The Coral at Atlantis The Royal at Atlantis et The Cove at Atlantis.

(3)      Les séjours obtenus par échange de points dans les établissements The Coral at Atlantis, The Royal at Atlantis et The Cove at Atlantis concernent une chambre simple ou double standard. Ils comprennent les frais de la chambre et les taxes afférentes.  S'il y a plus de deux occupants dans la chambre, un supplément est facturé pour les personnes additionnelles. Ce supplément n'est pas inclus dans le paiement par point.  Ce supplément, ainsi que tous les autres frais d'établissement, y compris les frais des resorts et les frais de service, sont à la charge du membre du programme de fidélité et ne sont pas compris dans le séjour.

(4)      Le gain de points ou de miles est calculé uniquement sur la base du tarif de la chambre. Les établissements The Reef at Atlantis, The Beach at Atlantis et Harborside at Atlantis ne participent pas au programme de fidélité.

(5)      Des avantages restreints sont proposés comme spécifié dans les Clauses 1.3, 3.7 et 4, à l'exception du petit-déjeuner offert dans le cadre du cadeau de bienvenue Elite, qui n'est pas proposé, et dans la clause 6.4.

B.      The Cosmopolitan of Las Vegas participe au programme de fidélité comme décrit ci-après :

(1)      Les seuls frais permettant de gagner des points sont les suivants : le tarif de la chambre, les repas et boissons achetées via le service d'étage, les films dans la chambre, les appels téléphoniques et les achats dans le mini-bar de la chambre.  Aucun point ne peut être gagné sur d'autres achats dans les points de vente de l'hôtel ou pour les services proposés par l'hôtel.

(2)      Il est possible d'échanger des points pour tous les séjours éligibles (définis à la clause 2.1.d.) à l'hôtel The Cosmopolitan of Las Vegas.

(3)      Des avantages restreints sont proposés comme spécifié dans les Clauses 1.3, 3.7 et 4, à l'exception du petit-déjeuner offert dans le cadre du cadeau de bienvenue Elite, qui n'est pas proposé, et dans la clause 6.4.

xiv.      Design HotelsTM - Tous les établissements identifiés comme participants au programme de fidélité sont énumérés ici (page en anglais) et participent tel que suit :  

A.      Gain de points ou de miles tel que décrit à la clause 2

B.      Échange pour une nuit gratuite uniquement tel que décrit à la clause 3

C.      Offre d'avantages limités tel que décrit aux Clauses 1.3 et 4

xv.      Renaissance® Hotels : tous les établissements

xvi.      Tribute Portfolio® : tous les établissements

xvii.      Gaylord Hotels® : tous les établissements

xviii.      Courtyard® : tous les établissements

xix.      Four Points® : tous les établissements

xx.      SpringHill Suites® : tous les établissements

xxi.      Protea Hotels® : tous les établissements:

●      Protea Hotel Aishi Machame
Il existe des conditions générales supplémentaires pour les membres de Prokard Explorer qui sont également membres du programme de fidélité, tel que détaillé à la clause 1.3.

xxii.      Fairfield® by Marriott : tous les établissements

xxiii.      AC Hotels® : tous les établissements

xxiv.      Aloft® Hotels : tous les établissements

xxv.      Moxy® Hotels : tous les établissements

xxvi.      Residence Inn® : tous les établissements:

●      The Inn at Mayo Clinic, Jacksonville, Floride

xxvii.     TownePlace Suites® : tous les établissements

xxviii.     Element® : tous les établissements

xxix.     Marriott Conference Centers : tous les établissements sauf :

●      Rotary House Hotel, Houston, Texas

xxx.     Établissements Vistana : les établissements Vistana suivants participent au programme de fidélité. Les établissements participants offrent des avantages sur place limités, tel que détaillé à la clause 4 et à la clause 7.

●     Phoenician, Residences, un hôtel The Luxury Collection Residence Club, Scottsdale - uniquement partenaire pour les gains de crédits de nuit Elite (tel que défini au 2.1.a.), et non pour les échanges de points ni les gains de points ou de miles.
●     Sheraton Broadway Plantation Resort Villas
●     Sheraton Desert Oasis Villas, Scottsdale
●     Sheraton Kauai Resort
●     Sheraton Lakeside Terrace Villas at Mountain Vista, Avon, Vail Valley
●     Sheraton Mountain Vista Villas, Avon/Vail Valley
●     Sheraton PGA Vacation Resort, Port Sainte-Lucie
●     Sheraton Steamboat Resort Villas
●     Sheraton Vistana Resort Villas, Lake Buena Vista/Orlando
●     Sheraton Vistana Villages Resort Villas, I-Drive/Orlando
●     St. Regis Residence Club, Aspen : uniquement partenaire pour les gains de crédits de nuit Elite (tel que défini au 2.1.a.), et non pour les échanges de points ni les gains de points ou de miles.
●     St. Regis Residence Club, New York : uniquement partenaire pour les gains de crédits de nuit Elite (tel que défini au 2.1.a.), et non pour les échanges de points ni les gains de points ou de miles.
●     The Westin Desert Willow Villas, Palm Desert
●     The Westin Ka'anapali North Villas
●     The Westin Ka'anapali Ocean Resort Villas
●     The Westin Kierland Villas
●     The Westin Lagunamar Ocean Resort Villas & Spa, Cancun
●     The Westin Los Cabos Resort Villas & Spa
●     The Westin Mission Hills Resort Villas, Palm Springs
●     The Westin Nanea Ocean Villas, Ka'anapali
●     The Westin Princeville Ocean Resort Villas
●     The Westin Riverfront Mountain Villas, Beaver Creek Mountain
●     The Westin St. John Resort & Villas
●     Vistana Beach Club

xxxi.     Les établissements sans enseigne : les établissements sans enseigne suivants participent :

●     Hotel Mandji Bord de Mer, Gabon
●     The Maxwell New York City
●     Philadelphia 201 Hotel

xxxii.     Marriott Executive Apartments® : partenaire uniquement pour le gain de Points et de Miles (et non pas pour les échanges de points ou les avantages Elite sur place incluant les points Elite bonus)

xxxiii.     ExecuStay® : partenaire uniquement pour le gain de points (et non pas pour les échanges de points ou les avantages Elite sur place incluant les points Elite bonus)

xxxiv.     Homes & Villas by Marriott International : les locations à court terme effectuées via le site https://homesandvillasbymarriott.com Open in a new browser tab participent de manière limitée au programme de fidélité, tel que défini dans les   Conditions de service HVMI Open in a new browser tab . Les membres effectuant une réservation à travers le site HVMI sont sujets à tous égards aux règles du programme de fidélité ainsi qu’aux Conditions de service HVMI.

1.2.b. On entend collectivement par « Canaux Marriott » les sites internet Marriott, les applications mobiles et les centres de service client (y compris l'assistance aux membres).

1.2.c. Un « Site internet Marriott » désigne un site internet opéré par ou pour le compte de la société ou d'un établissement participant au programme de fidélité. Ces sites internet sont actuellement : Marriott.fr, RitzCarlton.com, stregis.com, editionhotels.com, theluxurycollection.com, bulgarihotels.com, whotels.com, jwmarriott.com, marriotthotels.com, sheraton.com, deltahotels.com, lemeridien.com, westin.com, autographhotels.com, designhotels.com, renhotels.com, tributeportfolio.com, gaylordhotels.com, courtyard.com, fourpoints.com, springhillsuites.com, proteahotels.com, fairfield.marriott.com, achotels.marriott.com, alofthotels.com, moxyhotels.com, marriottexecutiveapartments.com, residenceinn.marriott.com, TownePlaceSuites.com, elementhotelshub.com, homesandvillasbymarriott.com et MarriottBonvoy.com.

1.2.d. Une « Application mobile » est une application à télécharger exploitée par ou pour le compte de la société en rapport avec le programme de fidélité, y compris, mais sans s'y limiter, les versions pour iPhone et Android de l'application.

1.3 Avantages de l'adhésion

1.3.a. Service client réservé aux membres. Les membres du programme de fidélité auront accès aux numéros de téléphone du service d'assistance réservé aux membres pour les réservations, le service client et les demandes d'échange de points contre des avantages sur le site internet du service d'assistance aux membres.

1.3.b. Tarifs Membres.

i.     Tarifs membres. Les Membres du programme de fidélité bénéficieront d’un tarif préférentiel exclusif (ci-après dénommé le « Tarif Membre ») lorsqu’ils réserveront des chambres par le biais d’un canal Marriott. Les Tarifs Membres sont disponibles dans les Établissements et Enseignes participants excepté à Atlantis, Paradise Island, Bahamas, The Cosmopolitan of Las Vegas, et Homes & Villas by Marriott International. Il est nécessaire de réserver à l’avance.

A.      Le Tarif Membre offre une réduction d'au moins deux pour cent (2 %) pour les jours de semaine et jusqu'à cinq pour cent (5 %) pour les week-ends.

B.      Le Tarif Membre est appliqué aux tarifs publics les plus bas disponibles en vigueur de l'établissement participant pour les chambres non premium.

C.      Le Tarif Membre doit être réservé par le membre en utilisant la catégorie de Tarif Membre adéquate.

D.      Les Tarifs Membres ne s'appliquent pas aux groupes de dix (10) chambres ou plus.

E.      Les Tarifs Membres ne sont pas cumulables avec certaines autres promotions, offres ou réductions et ne sont pas valables pour les réservations existantes ou les groupes.

F.      Le Tarif Membre ne s'applique pas aux tarifs temporaires restreints tels que les tarifs pour le gouvernement, les tarifs négociés, les tarifs AAA et le tarif de la remise Senior.

1.3.c.  Accès internet gratuit dans la chambre.  Les membres qui réservent un séjour dans un établissement participant par l'intermédiaire d'un Canal Marriott bénéficieront d'un accès internet standard gratuit dans la chambre pendant le séjour, et les membres Marriott Bonvoy Gold Elite, Marriott Bonvoy Platinum Elite, Marriott Bonvoy Titanium Elite et Marriott Bonvoy Ambassador Elite bénéficieront d'un accès internet à débit supérieur gratuit dans la chambre, indépendamment de la méthode de réservation (ci-après collectivement, « Accès internet offert à titre d'avantage »). Les exclusions supplémentaires énoncées ci-dessous s'appliquent.

i.      L'Accès internet offert à titre d'avantage est limité à une (1) chambre par Membre admissible et par séjour, indépendamment du nombre de chambres réservées, sachant que le Membre doit séjourner dans la chambre et régler les frais.  L'accès internet offert à titre d'avantage n'est pas valable pour les salles de réunion.

ii.      Les associés de la Société (ci-après dénommés les « Associés ») ne peuvent pas bénéficier de l’Accès internet offert à titre d’avantage. Cette restriction ne s’applique pas aux associés de Marriott Vacation Club ni à ceux de Marriott Grand Residence Club ou des établissements Vistana.

iii.      Aucun autre Accès internet offert à titre d'avantage ne sera fourni par les établissements participants et les enseignes offrant un accès internet gratuit dans la chambre à tous les clients.

iv.      Les Établissements participants qui fournissent un accès internet gratuit dans la chambre à tous les clients appartiennent aux enseignes suivantes : EDITION, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, établissements Vistana, Courtyard, Four Points, SpringHill Suites, Protea Hotels, Fairfield by Marriott, Aloft, Moxy Hotels, Residence Inn, TownePlace Suites et Element.

v.      Les établissements participants qui imposent des frais de séjour obligatoires, comprenant notamment l'accès internet, proposeront un avantage en remplacement, déterminé à la discrétion de chaque établissement participant.

vi.      Les établissements participants qui offrent un accès internet standard gratuit dans la chambre uniquement aux membres Gold Elite, Platinum Elite, Titanium Elite et Ambassador Elite comprennent les suivants : Atlantis, Paradise Island, Bahamas et The Cosmopolitan of Las Vegas, Nevada.

vii.      Les Enseignes et les Établissements participants ayant une participation limitée à l'offre de l'accès internet gratuit dans la chambre comprennent les enseignes suivantes :  Delta Hotels.

viii.      Les Enseignes et les Établissements participants n'offrant pas d'accès internet gratuit dans la chambre comprennent les enseignes suivantes :  Mulu Marriott Resort & Spa, Malaisie et ExecuStay®.

ix.      Les établissements et les enseignes ne participant pas au programme de fidélité conformément à la clause 1.2 n'offrent pas l'accès internet offert à titre d'avantage aux membres.

1.3.d. Avantages offerts par d'autres programmes marketing.

i.      Prokard Explorer.  Prokard Explorer est un programme marketing qui offre à ses membres des avantages uniquement valables dans les établissements participants du portefeuille Protea.  Prokard Explorer fonctionne aussi bien comme un programme autonome qu'en association avec le programme de fidélité.

A.      Prokard Explorer ne permet ni de gagner ni d'échanger des points.  Les clients qui sont à la fois membres de Prokard Explorer et du programme de fidélité peuvent uniquement gagner et échanger des points ou des miles avec le programme de fidélité.

B.      Lors d'un séjour dans un hôtel Protea participant, les clients qui sont à la fois membres de Prokard Explorer et du Programme de fidélité peuvent (a) choisir de gagner des points ou des Miles grâce au Programme de fidélité, et (b) recevoir des avantages des deux programmes.  Les avantages du programme Prokard Explorer comprennent des réductions sur la restauration, des tarifs préférentiels et des bons pour l'hébergement.  Les avantages du programme de fidélité dépendent du niveau d'adhésion, tel qu'exposé dans les Clauses 1.3 et 4.

C.      Le Règlement du Programme de fidélité s'applique dans son intégralité.

1.4 Conditions d'adhésion

1.4.a.  Remplir la demande d'adhésion.  Une personne peut demander à adhérer au programme de fidélité en remplissant un formulaire d'adhésion complet et exact sur le site internet du programme de fidélité, dans un établissement participant, ou par un autre canal d'adhésion.  La Société peut refuser d'octroyer l'adhésion au Programme de fidélité à tout demandeur à sa seule discrétion et sans préavis écrit.

1.4.b.  Adhésion individuelle.  Seules les personnes physiques peuvent adhérer au programme de fidélité, et chaque personne physique ne peut être titulaire que d'un seul Compte d'adhésion. Tous les Comptes de membre du programme de fidélité sont des Comptes individuels, et les Comptes joints ne sont pas autorisés. Sauf indication expresse contraire, les avantages du Programme de fidélité ne peuvent pas être cédés.

1.4.c.  Types d'adhésion

i.     Niveau d'adhésion.  Le niveau d'adhésion désigne le niveau d'adhésion de référence du programme de fidélité.

ii.     Adhésion Elite.  En atteignant certains seuils, les membres peuvent obtenir le statut Elite et devenir des membres Silver Elite, Gold Elite, Platinum Elite, Titanium Elite ou Ambassador elite (dénommés collectivement les « Statuts d'adhésion Elite » ou « Statuts Elite »). Les conditions d'accession au statut Elite sont définies dans la clause 4.

iii.     Adhésion Lifetime Elite.  En atteignant certains seuils, les membres peuvent obtenir le statut Silver Lifetime Elite, Gold Lifetime Elite ou Platinum Lifetime Elite (dénommés collectivement les « Statuts d'adhésion Lifetime Elite » ou « Lifetime Elite Statuts »). Les conditions d'accession au statut Lifetime Elite sont définies dans la clause 4.

iv.     Adhésion des employés.  Les employés peuvent participer au programme de fidélité uniquement par le biais de (1) programmes d’incitation spécialement dédiés à cet effet ; (2) la possession d’une participation sur un bien à temps partagé Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club ou Vistana Network ; ou (3) d’un compte de carte bancaire co-marquée Marriott Bonvoy, le cas échéant. En plus des règles du programme, les Associés sont soumis aux conditions générales des programmes de multipropriété et des cartes bancaires. Des informations sur les programmes réservés aux employés sont disponibles sur l’intranet de la Société et via d'autres canaux de diffusion de Marriott. Les employés ne recevront pas de points dans le cadre du Programme de fidélité pour des séjours dans les Établissements participants. Nonobstant ce qui précède, les employés de Marriott Ownership Resorts, Inc. et de ses entités mères, ses filiales ou ses succursales, peuvent participer au Programme de fidélité. De même, les Associés détenant des participations chez Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club ou Vistana Network peuvent participer au programme de fidélité conformément aux règles et aux règlementations applicables à leur participation chez Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club ou Vistana Network.

v.     Adhésion d'entreprise.  Seules les personnes physiques peuvent participer au Programme de fidélité.  Les entreprises, les groupes et/ou les entités associées ne peuvent pas devenir Membres du Programme de fidélité.  Dans le cadre d'un voyage d'affaires, il incombe au Membre de respecter le règlement de son entreprise concernant les programmes de voyages.  Les informations concernant le cumul de points ou de Miles par un Membre pour un voyage d'affaires peuvent être divulguées à l'entreprise du Membre sous réserve de la législation et des réglementations applicables.

1.4.d.  Attribution du Compte et du Numéro de Membre.  Après sa demande d'adhésion au Programme de fidélité, chaque demandeur se verra attribuer un Compte ainsi qu'un Numéro de Membre.  Après avoir reçu ce Numéro de Membre, la personne physique devient un Membre admissible au gain de points ou de toute autre devise utilisée par le programme grand voyageur d'une compagnie aérienne (les « Miles ») dans les Établissements participants.  De plus amples détails sont fournis aux Clauses 1.5 et 2.

1.4.e.  Doublons de Comptes.  Une personne physique peut adhérer au programme de fidélité. Cependant, les membres ne peuvent à aucun moment posséder un ou plusieurs doublons de Comptes pour le programme de fidélité.

i.     Si plus d'un numéro de membre du programme de fidélité est attribué à une personne physique pour le programme de fidélité, celle-ci ne recevra les points ou les miles que pour un seul Compte d'adhésion. Les doublons de Comptes d'adhésion peuvent être résiliés.

ii.     Un membre possédant différents comptes de membre dans le cadre du programme de fidélité ne sera plus en mesure d’associer ces comptes, de transférer des points d’un compte à un autre, ni de bénéficier d’une équivalence du statut Elite. Le membre doit les fusionner en un compte unique avec un seul numéro, un seul statut Elite et un seul solde de points. La fusion des comptes peut être demandée par le biais du formulaire en ligne. La fusion des comptes de membre ne peut être effectuée dans les établissements participants, via l’application mobile ou les canaux de réservation.

iii.     Lorsqu’un membre fusionne ses comptes de membre dess programmes de fidélité, la fusion desdits comptes commencent immédiatement. Certains détails de compte seront immédiatement disponibles (points, nuits, statut Elite, réservation à venir), tandis que d’autres seront disponibles quelques jours plus tard (surclassement gratuit en suite, certificats d’avantage Nuit gratuite, activité passée, service Clé sur Mobile et service client).

1.4.f.  Profil personnel.  Les informations fournies par le Membre seront conservées au sein du profil personnel de préférences du Compte de Membre.  Toutes les informations fournies par un membre sur son profil personnel doivent être valides, exactes et à jour. 

i.     Un membre peut changer son adresse en modifiant ses informations sur le Profil du Compte sur le site internet du programme de fidélité ou en prenant contact avec le service d'assistance aux membres. Dans certains cas, la présentation de documents légaux justificatifs peut être demandée pour les changements d'adresse.

ii.     Les changements apportés à un Compte d'adhésion doivent inclure des documents juridiques justificatifs, une signature, la date et le numéro de membre.  Vous pourrez obtenir de plus amples informations en consultant nos Questions fréquentes ou en contactant le service d'assistance aux membres.

iii.     Les informations de la carte bancaire figurant sur le profil du membre seront utilisées par les établissements participants pour garantir le séjour du membre et facturer les frais de séjour, à moins qu'une carte bancaire différente ne soit fournie par le membre au moment de la réservation, lors des formalités d'arrivée ou de départ de l'hôtel.  Le membre peut modifier l'autorisation de sa carte bancaire pour les transactions à venir en changeant ses informations sur le Profil du Compte sur le site internet du programme de fidélité ou en prenant contact avec le Service d'assistance aux membres. Le membre doit prévenir la société si la carte bancaire autorisée est perdue, volée, suspendue ou expirée.

1.4.g.  Utilisation des informations recueillies par l'application.  Les informations qu'un Membre fournit à la Société lorsqu'il remplit sa demande d'adhésion au Programme de fidélité et lorsqu'il échange des points sont traitées conformément à la Déclaration de confidentialité de la Société.  La communication des informations utiles est essentielle pour gérer le Programme de fidélité et permettre à chaque Membre de profiter au mieux des avantages de son adhésion.  Le Programme de fidélité communiquera les informations d'un Membre uniquement aux entités suivantes :  la Société, la ou les personne(s) autorisée(s) par le Membre, les franchisés, les sociétés de traitement des commandes, les fournisseurs de service de messagerie électronique et les sociétés de services postaux traitant le courrier desdites entités ; les titulaires de licence autorisés (tel que défini dans la Déclaration de confidentialité de la Société) ; et les entreprises de marketing qui fournissent des services à la Société.  Les informations des Membres ne seront communiquées, dans tous les cas, qu'à l'une ou plusieurs des fins suivantes :  1) afin d'assurer un meilleur service pour le Compte du Membre et les préférences du Membre en tenant le Membre informé du statut et des activités de son Compte grâce à des relevés papier ou électroniques ; 2) pour évaluer le droit d'un Membre à bénéficier d'avantages ; 3) pour percevoir et traiter les frais dépensés par le Membre au sein des établissements de la Société ; 4) pour offrir au Membre des produits et des services supplémentaires ; 5) pour envoyer périodiquement des sondages de satisfaction ou des études de marché ; et/ou 6) pour offrir au Membre des produits ou des services proposés par des entreprises de confiance sélectionnées, avec lesquelles le Programme de fidélité entretient un partenariat stratégique parce que leurs offres seraient, selon nous, susceptibles d'intéresser le Membre.  En choisissant de devenir Membre du programme de fidélité, le membre accepte de recevoir tout type d'informations décrit ci-dessus. Cependant, il aura le droit de définir et de modifier ses préférences concernant l'envoi de courriers et d'autres communications.

1.5 Communications relatives à l'adhésion

1.5.a.  Les nouveaux membres recevront des messages de la part du programme de fidélité Marriott Bonvoy. Les membres d'un Ancien programme ne recevront plus de messages de la part de l'ancien programme, mais recevront ceux du programme de fidélité Marriott Bonvoy.

1.5.b.  Toutes les communications dans le cadre du Programme de fidélité seront envoyées à l'adresse postale ou à l'adresse e-mail du Membre figurant actuellement sur son Compte.  Les communications envoyées à l'adresse figurant dans le dossier seront considérées comme reçues un (1) jour ouvré après leur envoi si elles sont envoyées à l'adresse e-mail du Membre, ou cinq (5) jours ouvrés après leur envoi si elles sont envoyées à l'adresse postale qui a été indiquée.  Les Membres doivent tenir à jour leur adresse e-mail et leur adresse postale.  Ni la Société ni le Programme de fidélité ne sauraient être tenus responsables d'un courrier mal acheminé ou perdu ou de toute conséquence qui en résulterait.

1.5.c.  Les membres recevront un relevé régulier du solde de leurs points par e-mail, à condition qu'il y ait eu une transaction sur le Compte depuis le dernier relevé du solde de points et que le membre ait fourni à la société l'autorisation appropriée pour contacter le membre par e-mail.

1.5.d.  La Société se réserve également le droit d'envoyer ponctuellement aux Membres des promotions, offres et autres communications, qui peuvent comprendre, mais sans s'y limiter, des éléments provenant de tierces parties.  Les éléments provenant de tierces parties sont fondés sur les informations fournies à la Société par le Membre et toute autre donnée que la Société peut détenir.  Les membres peuvent modifier leurs informations personnelles et leurs préférences de communications à tout moment sur le Profil du Compte sur le  site internet du programme de fidélité  ou en contactant le service d'assistance aux membres ; cependant, la société peut exiger que le membre envoie des documents justificatifs avant d'autoriser certaines modifications (par exemple, les modifications légales de nom).

1.5.e.  Chaque fois qu'un membre contacte le service d'assistance aux membres, la société peut lui poser certaines questions de sécurité afin de vérifier son identité.  Le service d'assistance aux Membres se réserve le droit de contrôler ou d'enregistrer les appels téléphoniques afin d'améliorer la qualité du service.

1.5.f.  Les membres peuvent consulter leur solde de points et leur historique de transactions et mettre à jour leurs informations personnelles et leurs préférences à partir du Profil du Compte sur le site internet du programme de fidélité. Le Numéro d'adhésion ou le nom d'utilisateur et le mot de passe sont nécessaires pour accéder au site internet.

1.6 Gagner des points ou des Miles.

Les Membres peuvent gagner des points (la devise du Programme de fidélité) ou des Miles (la devise des programmes grand voyageur des compagnies aériennes, comprenant toute devise, qu'il s'agisse de miles, de kilomètres, de points, etc., selon le programme grand voyageur participant choisi), pour les frais éligibles au sein d'un Établissement participant conformément à la Clause 2.

1.6.a.  Points et Miles assujettis au Règlement du programme.  Comme stipulé dans la Clause 1.1.a., le cumul de points et de Miles est assujetti au Règlement du programme ainsi qu'aux conditions générales du programme grand voyageur de la compagnie aérienne.  Il incombe à chaque Membre du Programme de fidélité de lire le Règlement du programme, les bulletins d'informations et les relevés de Compte afin de comprendre ses droits, ses responsabilités et son statut au sein du Programme de fidélité, ainsi que le système de gain des Avantages.

1.6.b.  Taxes.  Les points, les Miles et les Avantages acquis dans le cadre de la participation au Programme de fidélité peuvent être soumis à une obligation fiscale.  Toute obligation fiscale, y compris en matière de déclaration, relative à l'acquisition ou à l'utilisation des points, des Miles ou des Avantages relève de la responsabilité exclusive du Membre.

1.6.c.  Conditions du transfert de points et de Miles.  Les points et les Miles accumulés ne sont pas la propriété du Membre.  Les points accumulés par le membre du programme de fidélité sont destinés à son seul bénéfice et ne peuvent être transférés à quiconque, sauf dans les cas prévus ci-dessous.

i.      Transférer des points sur des Comptes d'amis ou de membres de la famille..  Une exception limitée s'applique à la restriction pour le transfert de points d'un membre vers les Comptes d'amis ou de membres de la famille, à condition que les deux Comptes soient en règle.  Voir la clause 2.8 pour plus d'informations.

ii.      Décès.  En cas de décès d'un Membre, la Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'autoriser le transfert des points non utilisés par le Membre décédé vers le Compte d'un membre de sa famille ou d'un ami qui est un Membre actif, après réception et vérification par la Société de tous les documents et communiqués requis.  Le statut d'adhésion Elite, le statut de membre à vie et les avantages correspondants, y compris, mais sans s'y limiter, les crédits de nuit Elite, ne seront pas transférés au bénéficiaire des points.

iii.      Divorce.  Lorsque le divorce d'un membre a été prononcé, la société pourra, à sa seule discrétion, autoriser que les points non utilisés soient transférés du Compte d'un membre au Compte d'un autre Membre, à condition que la société ait reçu et vérifié tous les documents et les communiqués requis, y compris, mais sans s'y limiter, les documents légaux appuyant ledit transfert de points.  Le statut d'adhésion Elite, le statut de membre à vie et les avantages correspondants, y compris, mais sans s'y limiter, les crédits de nuit Elite, ne seront pas transférés au bénéficiaire des points.

iv.      Les membres ne sont pas autorisés à échanger ou à vendre des points contre un règlement en espèces ou toute autre contrepartie conformément à la clause 1.7.h.

v.      Tous les points qui sont considérés par le Programme de fidélité, à sa seule discrétion, comme ayant été transférés en violation des Conditions générales du Programme de fidélité seront confisqués.

1.6.d.  Règlement relatif à l'expiration des points.  Les Membres doivent rester actifs dans le cadre du Programme de fidélité pour pouvoir conserver les points qu'ils ont accumulés.  Si le Compte d'un Membre reste inactif pendant vingt-quatre (24) mois consécutifs, ce Membre perdra tous les points accumulés.  Pour rester actifs au sein du Programme de fidélité et conserver leurs points accumulés, les Membres doivent gagner des points ou des Miles ou échanger des points dans le cadre du Programme de fidélité au moins une fois tous les vingt-quatre (24) mois, sous réserve des exceptions décrites ci-dessous.  Si un membre ne maintient pas son statut actif pendant cinq (5) années consécutives, le Compte du membre pourra être désactivé.  Les points perdus ne pourront être restitués mais le membre pourra toutefois gagner de nouveaux points, à moins que son Compte de membre n'ait été désactivé.

i.      Toutes les activités liées aux points ne permettent pas de maintenir le statut actif d'un Compte dans le cadre du Programme de fidélité.  Les activités suivantes ne seront pas prises en compte pour le maintien du statut actif d'un compte dans le cadre du programme de fidélité :

A.      Donner ou transférer des points. Cependant, veuillez noter que la conversion de points en miles ou de miles en points est prise en compte pour le maintien du statut actif d'un compte ;

B.      Recevoir des points en cadeau ou par transfert ; ou

C.      Gagner des points grâce à des programmes mis en place sur les réseaux sociaux, tels que #MarriottBonvoyPoints.

Ii.      Les avantages échangés par un membre avant la perte des points resteront valides, même s'ils n'ont encore pas été utilisés au moment de la perte des points.

iii.      Actuellement, le règlement relatif à l'expiration des points ne concerne pas les points gagnés par les membres Lifetime Elite. Néanmoins, le programme de fidélité se réserve le droit d'appliquer à l'avenir ledit règlement aux Comptes des membres Lifetime Elite.

iv.      Les points émis ou acquis par le biais de Vistana, y compris, mais sans s'y limiter, les avantages sur les voyages ou sur les achats, les conversions Marriott Bonvoy, les concours et autres cadeaux promotionnels, expireront six (6) ans après la date à laquelle ils ont été crédités sur le Compte du membre, indépendamment de l'activité de ce dernier.  Tous les points, ou les portions de points, n'ayant pas été échangés avant l'expiration de ce délai de six (6) ans seront confisqués sans préavis.

1.6.e.  Conditions générales des programmes grand voyageur de compagnies aériennes.  Les règlements des programmes grand voyageur des compagnies aériennes partenaires régissent l'échange et l'utilisation des miles acquis ou transférés.

1.7 Autres conditions d'adhésion

1.7.a.  Résiliation ou suspension de Comptes de Membre

i.          Résiliation du fait du Membre.  Un membre peut résilier son adhésion au programme de fidélité à tout moment en transmettant par écrit un avis de résiliation au service d'assistance pour les membres. Tous les points, Avantages avec échange de points et Avantages promotionnels non utilisés, ainsi que le statut de Membre acquis, notamment le statut Elite et le statut Lifetime Elite, seront immédiatement perdus sans possibilité de les récupérer ou de les transférer.

ii.          Résiliation ou suspension du fait de la Société.  La société peut annuler les points cumulés par un membre, suspendre les avantages du programme de fidélité, suspendre le statut d'adhésion Elite, suspendre le statut d'adhésion Lifetime Elite (qui par conséquent ne préservera plus le membre de la perte de ses points si celui-ci devient inactif tel qu'exposé dans la clause 1.5.d.), ou annuler à tout moment, avec effet immédiat et sans préavis, le Compte d'un membre, pour quelque raison que ce soit et à la seule discrétion de la société, y compris, mais sans s'y limiter, si la société estime que le membre :

A.         a agi en enfreignant les lois, réglementations et arrêtés applicables ;

B.         A omis de régler toute note d’hôtel ou toute autre facture due à la Société ou à un Établissement participant, ou a omis de remplir une obligation financière envers Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club ou Vistana Network;

C.         a agi de manière inappropriée, frauduleuse, abusive ou hostile ;

D.         a enfreint ou violé l'une des clauses du présent Règlement du programme ou les Conditions d'utilisation du site internet ;

E.         A revendiqué son éligibilité de façon frauduleuse afin de gagner des avantages à travers les évènements Marriott Bonvoy™ ; ou

F.         a agi de manière répréhensible ou préjudiciable dans le cadre du Programme de fidélité, y compris, mais sans s'y limiter, concernant les points, les Crédits de nuit Elite, l'utilisation des Avantages avec échange de points, l'utilisation des Avantages promotionnels, ou tout autre avantage accordé aux Membres du Programme de fidélité.

iii.          Faillite.  Sous réserve de la législation applicable, l'adhésion au Programme de fidélité prendra automatiquement fin si un Membre fait une déclaration de faillite ou fait l'objet d'une procédure de mise en faillite.

iv.          Action en justice.  Aucun élément du présent Règlement du programme ne limite la capacité de la Société à exercer l'intégralité de ses droits légaux ou équitables et à faire appel à tous les recours juridiques à sa disposition.

1.7.b.  Effet de la résiliation de l'adhésion

i.            Le Programme de fidélité, les points, les Avantages avec échange de points, les Avantages promotionnels et les autres avantages et services associés sont la propriété exclusive de la Société et ne sont pas la propriété des Membres.  Une fois l'adhésion au Programme de fidélité résiliée, quelle qu'en soit la raison, tous les points, les Avantages avec échange de points et les Avantages promotionnels non utilisés seront perdus, et ledit Membre ne pourra plus participer au Programme de fidélité.  Les points, les Avantages avec échange de points et les Avantages promotionnels n'ont aucune valeur monétaire et la Société n'indemnisera pas les Membres et ne leur versera aucun règlement en espèces pour les points perdus ou inutilisés.

ii.          Si la société résilie le Compte d'un membre pour une raison quelconque, ledit membre ne pourra pas faire de nouvelle demande d'adhésion au programme de fidélité, et tout Compte ouvert au nom du membre, ainsi que les points, les Avantages avec échange de points et les Avantages promotionnels acquis sur ce Compte seront perdus dès que la société en aura pris connaissance.

iii.         Si un Membre résilie son compte, ou si le compte d’un membre devient inactif tel qu’exposé dans la clause 1.5.d., ledit Membre pourra faire une nouvelle demande d’adhésion au programme de fidélité à une date ultérieure, bien qu’aucun point, échange de points ou aucun avantage promotionnel abandonné antérieurement ou expiré ne sera restitué sur le compte du Membre, et aucun Statut d’adhésion Elite et/ou Statut d’adhésion Elite à vie ne sera restauré.

iv.         Tout statut d'adhésion Elite ou statut d'adhésion Lifetime Elite prendra fin une fois le Compte du Membre résilié.

1.7.c.  Modification du Programme.  Sauf si cela est expressément interdit ou limité par les lois applicables, la Société se réserve le droit, à tout moment, d'amender, de limiter, de modifier ou d'annuler le Règlement du Programme de fidélité, les Avantages et les niveaux d'Avantages à tout moment, avec ou sans préavis, même si de telles modifications peuvent avoir une incidence sur la valeur des points ou des Miles, ou sur la possibilité d'obtenir certains Avantages.  De la même façon, les Programmes partenaires se réservent le droit de modifier leurs propres programmes, ce qui peut avoir une incidence sur vos droits et les avantages escomptés dans le cadre du Programme de fidélité.  La Société et les Programmes partenaires peuvent notamment :  (i) augmenter ou diminuer le nombre de points ou de Miles accordés pour un séjour ou requis pour un Avantage ; (ii) retirer, limiter, modifier ou annuler tout Avantage ; (iii) ajouter des dates de restriction, limiter les chambres disponibles pour tout Avantage dans un Établissement participant ou restreindre par un autre moyen quelconque la disponibilité permanente des Avantages ; (iv) modifier les avantages du programme, les partenaires de voyage, les destinations où la Société ou ses partenaires de voyage exercent leurs activités, les conditions de participation, les règles régissant le gain, l'utilisation, la conservation ou la perte de points ou de Miles, et les règles régissant l'utilisation des Avantages ; (v) changer ou annuler les avantages des partenaires de voyage.  En cumulant des points ou des Miles, les Membres ne peuvent pas compter sur la disponibilité permanente d'un Avantage ou d'un niveau ou d'une catégorie d'Avantage.  

1.7.d.  Résiliation du Programme.  La société peut mettre fin au programme de fidélité en en faisant part au moins six (6) mois à l'avance à tous les membres actifs du programme de fidélité. La société peut décider, à sa seule discrétion, de remplacer par un programme de fidélité similaire le programme de fidélité à tout moment, immédiatement après en avoir informé les membres actifs du programme de fidélité. Un membre ne peut pas cumuler des points ni réclamer des avantages avec échange de points, des avantages promotionnels ou des avantages ou cadeaux du programme de fidélité une fois qu'il aura été mis fin au programme de fidélité. Si le programme de fidélité venait à prendre fin, tous les points non utilisés seraient perdus sans aucune obligation ni responsabilité, et aucune demande d'avantage avec échange de points ni d'avantage promotionnel ne saurait être honorée au terme de la période de préavis. Si la loi applicable l'exige, la société se réserve le droit de mettre fin au programme de fidélité en tout ou partie, dans n'importe quelle juridiction, même si les membres en ont été informés moins de six mois à l'avance.

1.7.e.  Avantages sous réserve de disponibilité et de modification . Tous les privilèges, prestations, offres, avantages et services du Programme de fidélité sont accordés sous réserve de disponibilité et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

1.7.f.  Admissibilité pour bénéficier des Avantages . En acceptant les privilèges, prestations, offres, avantages ou services du Programme de fidélité, y compris, mais sans s'y limiter, les points, les Avantages avec échange de points et les Avantages promotionnels, un Membre reconnaît qu'il lui incombe de déterminer s'il a le droit de bénéficier de ces privilèges, prestations, offres, avantages ou services du Programme de fidélité (y compris, mais sans s'y limiter, les points, les Avantages avec échange de points et les Avantages promotionnels) en vertu des règlements relatifs aux cadeaux et aux avantages incitatifs, ainsi que des lois en vigueur.  Chaque Membre doit immédiatement avertir la Société s'il n'a pas le droit de bénéficier, à un moment quelconque, des privilèges, prestations, offres, avantages ou services du Programme de fidélité.

1.7.g.  Notification de l'admissibilité.  Le membre doit informer sans tarder la société (i) s'il n'a pas le droit pour une raison quelconque, y compris, mais sans s'y limiter, en vertu des lois en vigueur et des règlements relatifs aux cadeaux et aux avantages incitatifs, de recevoir des points, le statut d'adhésion Elite ou tout autre avantage dont un membre peut bénéficier au titre du programme de fidélité ; ou (ii) si son Compte de membre a fait apparaître en sa faveur des points, le statut d'adhésion Elite ou tout autre avantage dont un membre peut bénéficier au titre du programme de fidélité et qu'il n'a pas acquis ou qu'il n'a pas le droit d'acquérir.

1.7.h.  Ni vente, ni cession.  Les points, Avantages avec échange de points, Avantages promotionnels et autres avantages accordés aux Membres ne peuvent être ni vendus, ni échangés, ni cédés (autrement que par la Société ou ses agents).  Toute tentative de cession, de vente ou d'échange sera déclarée nulle et non avenue et fera l'objet d'une confiscation.  La société et ses partenaires se réservent le droit de refuser d'honorer ou de reconnaître des points, Avantages avec échange de points, Avantages promotionnels ou avantages pour les membres si la société estime qu'ils ont été cédés, vendus ou échangés.

2. GAGNER DES POINTS

2.1 Possibilités d'acquisition de points dans les Établissements participants

2.1.a. Les membres recevront :

i.     10 (dix) points de base pour chaque dollar américain, ou l’équivalent dans une autre devise, dépensé et payé par le Membre pour des Frais éligibles conformément à la clause 2.1.b., sauf dans les établissements Element, Residence Inn et TownePlace Suites et Homes & Villas by Marriott International, où les Membres recevront 5 (cinq) points de base pour chaque dollar américain dépensé pour des Frais éligibles ; et excepté dans les établissements Marriott Executive Apartments et ExecuStay, où les Membres recevront 2,5 (deux et demi) points de base pour chaque dollar américain dépensé pour des Tarifs éligibles conformément à la Clause 2.1.e ; et

ii.     Points bonus Elite, à condition que le membre réponde aux critères d’adhésion Elite pour le statut Elite ou le statut Elite à vie, comme stipulé dans la section 4.2. Le montant de points bonus qu’un membre gagne dépend du niveau atteint par le membre Elite conformément à la section 4.3. Disponible pour les membres Elite dans toutes les enseignes participantes, sauf indication contraire dans la section 1.2.a.

iii.     Des crédits permettant de satisfaire aux critères d'octroi de l'adhésion Elite (ci-après dénommés « Crédits de nuit Elite » ou, individuellement, « Crédit de nuit Elite ») pour le statut d'adhésion Elite et le statut d'adhésion Lifetime Elite, tel qu'exposé dans la clause 4.2. Il n'est possible de gagner un Crédit de nuit Elite que pour une nuit passée dans le cadre d'un séjour éligible conformément à la clause 2.1.d (ci-après dénommée « Nuit éligible » ou, pour plus d'une nuit, « Nuits éligibles »).

2.1.b. Frais éligibles.  Les « Frais éligibles » sont les suivants :

i.     les frais engagés au cours d'un séjour dans une chambre dans un établissement participant par un membre sur sa note d'hôtel et pour un maximum de deux (2) chambres supplémentaires, y compris, mais sans s'y limiter, les frais suivants :

A.     les tarifs éligibles pour les séjours ;

B.     les repas et les boissons, à l'exception des boissons alcoolisées là où la loi l'interdit et des frais engagés dans les restaurants qui ne sont pas gérés ou exploités par l'établissement participant ;

C.     les appels directs passés depuis la chambre et les envois de fax depuis la chambre ;

D.     les films et jeux vidéo dans la chambre ;

sous réserve que le membre fournisse son numéro de membre au moment de la réservation ou de l'arrivée à l'hôtel, qu'il séjourne dans l'une des chambres réservées et qu'il règle les frais ; ou

ii.     Les frais engagés par le Membre, lorsque celui-ci ne séjourne pas dans une chambre, pour les repas et les boissons (à l’exception des boissons alcoolisées là où la loi l’interdit) dans des restaurants situés dans l’enceinte des Établissements participants qui proposent cet avantage, si :

A.     le restaurant autorise ses clients à porter les repas et boissons sur leur note d'hôtel ;

B.     les frais sont supérieurs à 10 USD (hors taxes, frais de service et pourboires) ;

C.     les repas et les boissons ne sont pas en relation avec un banquet, une réunion ou toute autre réception exclu(e) des Frais éligibles, tel que spécifié dans la Clause 2.1.b. et
à condition que le Membre fournisse son numéro d’adhésion au moment du paiement. Aucun bonus de points Elite ne sera accordé sur les frais engagés par le Membre lorsque celui-ci ne séjourne pas dans une chambre conformément à la Clause 2.1.b(ii). Il est possible de gagner des points dans un restaurant sans séjourner dans une chambre :
(1) En Asie-Pacifique : aux enseignes participant au programme de fidélité, sauf Moxy, Element, Marriott Vacation Club, Design Hotels, Marriott Executive Apartments et ExecuStay ; sont inclus les restaurants et bars répertoriés sur https://marriottbonvoyasia.com/R+B (avec quelque exceptions) ; et
(2)aux Amériques, en Europe, au Moyen-Orient et en Afrique : aux restaurants et bars des établissements participant au programme de fidélité : St. Regis, The Luxury Collection, W, Sheraton, Le Méridien, Westin, Tribute Portfolio, Four Points, Aloft and Element ; ou
 

iii.     Les frais engagés par un Membre au cours d’un séjour dans une chambre et portés sur sa note d’hôtel ainsi qu’un maximum de deux (2) chambres supplémentaires réglés par le Membre dans les établissements tout inclus suivants : Al Maha, resort & spa The Luxury Collection, Dubaï, Émirats Arabes Unis ; resort avec golf & spa Westin, Playa Conchal, Costa Rica ; resort Sheraton Bijao, Panama ; et pendant la saison estivale au moment où les tarifs tout compris sont proposés à l’hôtel Cala di Volpe, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie ; hôtel Pitrizza, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie et à l’hôtel Romazzino, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie. Ces frais réglés dans le cadre d’un package tout compris incluent, mais sans s’y limiter, les frais suivants :

A. les tarifs éligibles pour les séjours ;

B. les frais de repas et boissons premium (à l'exception des boissons alcoolisées là où la loi l'interdit) réglés dans l'établissement en plus du tarif tout compris, et qui peuvent exclure les frais engagés dans des points de vente qui ne sont pas gérés ou exploités par l'établissement participant ;

C. les frais engagés pour le séjour d'une personne supplémentaire ;

D. les frais engagés au spa ou au golf ou pour toute autre activité de loisirs si l'établissement participant gère ces activités ;

E. les taxes, frais de service et pourboires ;

sous réserve que le membre fournisse son numéro d'adhésion au moment de la réservation ou de l'arrivée à l'hôtel, qu'il séjourne dans l'une des chambres réservées et qu'il règle les frais.

2.1.c. Frais non éligibles.  Les frais ne permettant pas de gagner des points comprennent les services gratuits, les Avantages avec échange de points, les Avantages promotionnels ainsi que tous les autres frais, y compris, mais sans s’y limiter : (A) les frais contractés pour des banquets, des réunions ou autres réceptions, à l’exception des points acquis dans le cadre d’un Accord d’évènement éligible comme décrit dans la Clause 5 ; (B) les autres frais engagés, y compris sans s’y limiter, les dépenses pour le stationnement, les services du centre d’affaires, les achats dans les boutiques et autres services tiers ; et (C) les taxes relatives au tarif de chambre, frais de service, pourboires, frais (tels que des frais d’annulation tardive ou de non-présentation pour les réservations garanties, même si les réservations ont été payées dans leur intégralité), les frais obligatoires ou automatiques (par exemple, les frais de séjour) et autres frais applicables ; dans certains cas limités, les taxes, frais de service, pourboires et/ou frais accessoires portés sur la facture du séjour peuvent donner droit à des points ; et (D) les frais décrits dans la Clause 8.1 pour les établissements Homes & Villas by Marriott International.

2.1.d. Séjour éligible.  Un « Séjour » ou « Séjour éligible » désigne l'ensemble des nuits consécutives réservées, réglées et passées personnellement par un membre dans l'un des établissements participants, et pour lesquelles la chambre lui est directement facturée.

i.     Un « Séjour » est un séjour d'une ou plusieurs nuits consécutives effectué dans le même établissement participant par un membre qui : (A) fournit son Numéro de membre au moment de la réservation ou à son arrivée à l'hôtel ; (B) paie un Tarif éligible ou utilise un Avantage avec échange de points ou un Avantage promotionnel pour son séjour ; et (C) séjourne dans l'une des chambres réservées. Si un membre quitte une chambre, puis revient dans les 24 heures dans une chambre située dans le même établissement participant, cela comptera comme un seul séjour dans le cadre de la comptabilisation des séjours et de l'octroi des avantages pour les membres. Un membre ne peut cumuler des points que pour trois (3) chambres maximum au cours de tout Séjour s'il séjourne dans l'une des chambres réservées et paie un tarif éligible ou utilise un Avantage avec échange de points ou un Avantage promotionnel pour la totalité des chambres réservées.

ii.     Un « Séjour éligible » est un crédit accordé conformément au présent Règlement du programme qui est pris en compte pour gagner un Crédit de nuit Elite. Sauf disposition contraire dans le Règlement des programmes, y compris aux sections 7.1 et 7.2 ci-dessous relatives aux Propriétaires MVC et aux propriétaires Vistana, les Membres ne gagneront un crédit pour chaque nuit éligible faisant partie d'un séjour réglé à un tarif éligible (tel que spécifié dans la Clause 2.1.e) que pour la chambre réglée et occupée personnellement par le Membre, et non pas pour les éventuelles chambres supplémentaires. Les Membres ne recevront pas de crédit de nuit Elite pour leurs séjours réglés à un tarif non éligible (voir la clause 2.1.f).

iii.     Les membres ne peuvent pas gagner ni recevoir des avantages dans plusieurs établissements participants pour les mêmes dates de séjour.

iv.     Un seul membre par chambre peut gagner des points ou des miles, recevoir des crédits de nuit Elite et bénéficier des avantages. Si plusieurs membres occupent la même chambre, les membres doivent décider lors des formalités d'arrivée quel numéro d'adhésion sera appliqué à la chambre, et c'est le même Membre qui réglera la note d'hôtel.

2.1.e. Tarifs éligibles.  Un « Tarif éligible » désigne un tarif qu'un membre paie pour un séjour dans une chambre au sein d'un établissement participant et qui lui permet de gagner des points ou des miles. Les Tarifs éligibles incluent la plupart des tarifs loisirs et affaires, notamment les tarifs disponibles sur Marriott.fr sans l'application d'un code de réduction, les tarifs de vente standard et premium, les tarifs avec achat anticipé, les tarifs d'entreprise négociés et les tarifs locaux/régionaux/nationaux pour le secteur public. Sauf mention contraire spécifique, les membres bénéficieront des avantages liés à leur niveau d'adhésion au cours des séjours réglés à un tarif éligible.

i.     Dans les établissements Design HotelsTM participants, les membres gagnent des points ou des miles pour les Frais éligibles uniquement dans le cadre d'un séjour à un tarif éligible. Ils ne gagnent ni points ni miles lors de séjours à un tarif non éligible dans les établissements Design HotelsTM participants, même s'ils engagent des frais éligibles, tels que des frais accessoires.

ii.    Dans les établissements Marriott Executive Apartments et ExecuStay, les membres gagnent des points ou des miles sur le Tarif éligible uniquement, même s'ils règlent d'autres frais éligibles.

2.1.f Tarifs non éligibles. Un « Tarif non éligible » désigne un tarif qu'un membre paie pour un séjour dans une chambre d'un établissement participant qui ne lui permet pas de gagner des points ou des miles, ni des avantages liés à son niveau d'adhésion.  Les Tarifs non éligibles sont ceux qui ont été réservés par les moyens suivants :

i.     La chambre a été réservée via un voyagiste, un canal de vente de voyages en ligne ou un autre canal de distribution tiers, y compris, mais sans s'y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com, travelocity.com ; ou

ii.     La chambre a été réservée à un tarif de groupe dans le cadre d'un évènement, d'une réunion, d'une conférence ou d'un voyage organisé, et le membre ne règle pas directement sa chambre à l'établissement participant ; ou

iii.     La chambre a été réservée à un tarif ou dans le cadre d'un package réservé à un voyagiste, un grossiste ou à l'équipage d'une compagnie de transport, y compris, mais sans s'y limiter, les tarifs Fam-Tastic®, les tarifs Plan-Tastic®, les tarifs réservés au secteur du voyage et les voyages organisés et les réservations de packages ; ou

iv.     La chambre a été réservée à un tarif réservé aux associés de la société ou aux amis et membres de la famille de ces associés ou à un tarif réservé aux entreprises ; ou

v.     La chambre a été fournie gratuitement ; ou

vi.     Un bon ou un avantage de tiers a été utilisé pour la chambre.

2.1.g. Les points ne seront pas attribués et les Avantages ne seront pas honorés dans les établissements de toute filiale de la Société ou de toute entreprise affiliée à la Société autres que les Établissements participants, sauf mention contraire.  Si un hôtel ou un autre établissement cesse d'être un Établissement participant, les séjours ultérieurs à cette date ne permettront plus de gagner des points, quelle que soit la date à laquelle la réservation a été effectuée.  Reportez-vous à la clause 9.5 pour consulter les conditions générales détaillées.

2.2 Une seule devise de gain.

Une seule devise peut être gagnée par les Membres : des points ou des Miles.  Les Membres ne peuvent pas gagner à la fois des points et des Miles pour un même séjour.  Un Membre peut passer du gain de points au gain de Miles, et vice versa, avant un Séjour donné en mettant à jour son profil de Membre ou en contactant le service d'assistance aux Membres. Les gains du Membre s'effectueront dans la nouvelle « devise » (points ou Miles) lors du Séjour suivant.  Les gains antérieurs ne seront pas convertis dans la nouvelle devise.  Si le Membre souhaite « convertir » des points en Miles, il peut le faire conformément à la Clause 3.11.

2.3 Gagner des Miles au lieu des points.

Les Comptes de membre sont initialement établis pour gagner des points. Les Membres peuvent modifier la façon dont ils souhaitent gagner des points ou des miles en ligne à travers leur profil de membre. Lorsqu’un Membre choisit de gagner des miles plutôt que des points pour des Séjours éligibles, il doit également désigner dans son profil de Membre le programme grand voyageur d'une compagnie aérienne participante et le numéro de compte correspondant sur lequel les miles lui seront crédités. Une fois ceci renseigné, les points gagnés pour les Séjours éligibles futurs seront convertis en miles automatiquement, à l’exception des cadeaux de bienvenue ou des points Elite, qui demeurent des points sur le compte du Membre jusqu’à ce que celui-ci les convertisse en miles. Une fois que les miles ont été alloués au programme grand voyageur de la compagnie aérienne participante désignée, ils ne pourront pas être attribués au programme de fidélité d’une autre compagnie aérienne participante, ni convertis en points du Programme de fidélité. Pour plus d’informations sur l’adhésion au programme grand voyageur d’une compagnie aérienne participante, veuillez consulter les conditions générales du programme de fidélité de ladite compagnie aérienne.

2.4 Évènements Marriott Bonvoy™.

Les Membres peuvent cumuler des points ou des miles et des Nuits éligibles pour les groupes, réunions et événements éligibles si les Membres sont des organisateurs de réunions éligibles conformément à la Clause 5.

2.5 Gain individuel pour les Frais éligibles et les Nuits éligibles

2.5.a.    Seul le Membre lui-même peut gagner des points ou des Miles sur les Frais éligibles et des Crédits de nuit Elite sur les Nuits éligibles pour son Compte de Membre.  Les points ou les Miles et les Crédits de nuit Elite gagnés pour une chambre partagée par deux Membres du Programme de fidélité ne seront alloués qu'à un seul Membre du Programme de fidélité.

2.5.b.    Le gain de points ou de Miles et de Crédits de nuit Elite est limité aux voyages individuels sachant que la chambre doit être réglée individuellement par le Membre ou facturée directement à l'entreprise qui a pris les dispositions nécessaires pour régler le séjour du Membre qui n'est pas associé à un congrès ou une réunion de groupe.

2.5.c.    Si le Membre assiste à un congrès ou à une réunion de groupe et paie individuellement et directement sa chambre auprès de l'hôtel ou d'un autre établissement, il pourra gagner des points ou des Miles et des Crédits de nuit Elite dans le cadre de son Séjour.  Cependant, les chambres réservées dans le cadre d'un contrat ou réservées par des entreprises de façon régulière et les chambres facturées sur un compte groupé ne permettent pas de gagner des points ou Miles et des Crédits de nuits Elite.

2.5.d.    Au sein de certaines destinations hors des États-Unis, les tarifs pour les militaires sont soumis à des restrictions locales et peuvent être inéligibles au gain de points ou de Miles et de Crédits de nuit Elite.

2.6 Crédit pour des Séjours ou Évènements éligibles complétés avant l’inscription.

2.6.a.  Un Membre peut gagner des points ou miles et des crédits de nuit Elite grâce aux séjours effectués dans les trente (30) jours avant son adhésion au Programme de fidélité, tel qu’exposé plus en détail dans la Clause 9.3, en envoyant sa demande au service d'assistance pour les Membres, accompagnée d’une copie du reçu du règlement du séjour dans les soixante (60) jours suivant le séjour. D’autres justificatifs pourront être demandés.

2.6.b.  Il est possible de gagner des points ou miles et des crédits de nuit Elite grâce aux Évènements éligibles (voir section 5.4) complétés dans les trente (30) jours avant son adhésion au Programme de fidélité, tel qu’exposé plus en détail dans la Clause 9.3, si un tel crédit est demandé à l’établissement dans lequel l’évènement a été tenu, accompagné d’une copie de la quittance relative à l’Évènement éligible en question dans les soixante (60) jours de l’Évènement éligible. D’autres justificatifs pourront être demandés.

2.7 Conversion de devises.

Le nombre de points acquis dans les Établissements participants utilisant une autre devise que le dollar américain sera calculé en se basant sur les Frais éligibles convertis en dollars américains au taux de conversion sélectionné par la Société.  Il peut s'agir du taux de change utilisé par un Établissement participant lors des formalités d'arrivée ou de départ ou d'un autre taux choisi par la Société qui peut ne pas correspondre au taux de change inscrit sur la note d'hôtel du Membre.

2.8 Transférer des points d'un compte à un autre

2.8.a.  Conformément aux conditions de transfert de points indiquées dans la clause 1.6.c, les Membres peuvent transférer un maximum de 100 000 points par année civile vers un autre Compte d’adhésion tant que les deux comptes sont en règle et ouverts depuis au moins trente (30) jours et démontrent une activité éligible, ou quatre-vingt-dix (90) jours sans activité éligible. Les Membres peuvent recevoir un maximum de 500 000 points par année civile de la part d’autres Comptes d’adhésion tant que les Comptes sont en règle et sont ouverts depuis au moins trente (30) jours et démontrent une activité éligible, ou quatre-vingt-dix (90) jours sans activité éligible.

2.8.b.  Un nouveau Membre peut recevoir un Transfert de points trente (30) jours après son adhésion si le Compte présente une activité, notamment un Séjour éligible ou toute autre transaction éligible tel qu'exposé dans la Clause 1.6.d.  Après quatre-vingt-dix (90) jours d'adhésion, les nouveaux Membres peuvent recevoir un Transfert de points quelle que soit l'activité de leur Compte.

2.8.c.  L'autorisation de transférer des points doit être demandée par le titulaire du Compte où se trouvent les points à transférer, en contactant le service d'assistance aux membres. Le titulaire du Compte faisant la demande de transfert doit indiquer le numéro de membre du bénéficiaire des points lors de la demande de transfert de points.

2.8.d.  Une fois l'autorisation de transfert reçue et traitée, le cédant perd tous ses droits sur les points transférés et ceux-ci deviennent la propriété du bénéficiaire.

2.8.e.  Les Miles et Crédits de nuit Elite ne peuvent pas être transférés entre les Comptes du Membre.

2.9 Acheter des points.

Un Membre a la possibilité d’acheter ou de recevoir de la part d’un autre Membre un total combiné de 50 000 points maximum par année civile. Les points peuvent être achetés par tranche de 1 000 points, au tarif de 12,50 USD pour 1 000 points. Les Membres doivent disposer d’un compte en règle pour pouvoir acheter ou recevoir des points. Un nouveau Membre peut acheter des points 30 (trente) jours après son adhésion si le Compte présente une activité, notamment un Séjour éligible ou toute autre transaction éligible tel qu’exposé dans la Clause 1.6.d. Après 1 (une) année d’adhésion, les nouveaux Membres peuvent acheter des points quelle que soit l’activité de leur Compte. Un délai de quarante-huit (48) heures peut être nécessaire pour traiter la transaction d’achat et pour que les points soient transférés sur le Compte du bénéficiaire. Une fois les points achetés, aucun remboursement n’est possible. L’achat de points à l’aide d’une carte bancaire co-marquée Marriott peut permettre de gagner des points, conformément aux conditions générales exposées dans la Clause 6.

2.10 Gains de points via des partenaires.

Les points acquis en relation avec les partenaires sont assujettis au présent Règlement du Programme de fidélité ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.

2.10.a.  Croisières.  Les Membres peuvent gagner des points lorsqu'ils réservent une croisière par le biais du prestataire de croisières partenaire de la Société.  Vous trouverez de plus amples informations sur le programme dédié aux croisières ici (en anglais).

2.10.b.  Hertz.  Les membres peuvent gagner des points et bénéficier de réductions spéciales auprès de Hertz le cas échéant lorsqu'ils réservent ici (en anglais).  Les membres Elite éligibles peuvent également bénéficier gratuitement du statut Elite Hertz Gold Plus Rewards®.

2.10.c.  Identity at The Cosmopolitan.  Les membres du programme Identity de l'hôtel The Cosmopolitan of Las Vegas peuvent convertir leurs Identity Points en points du programme de fidélité conformément aux conditions générales du programme Identity (en anglais). Les membres sont invités à contacter directement le service Identity Membership & Rewards au + (1) 877 551 7779 ou par e-mail à l'adresse IDENTITYMEMBERSHIP@COSMOPOLITANLASVEGAS.COM.

2.10.d.  Vacations by Marriott. Vacations by Marriott est géré par un partenaire de voyage tiers pour le compte du Programme de fidélité. Les gains de points et de Crédits de nuits Elite sont régis par le Règlement du programme de fidélité. Les membres ne peuvent pas utiliser de points ou de miles pour acheter des packages Vacations by Marriott. Les Membres sont soumis au Règlement du programme de fidélité ainsi qu’aux conditions générales du programme Vacations by Marriott. Vous trouverez de plus amples informations sur le site www.vacationsbymarriott.com (en anglais).

3. ÉCHANGER DES POINTS

3.1 Échanger des points contre des avantages.

Les Membres peuvent échanger des points pour obtenir certains avantages et privilèges (dénommés individuellement « Avantage » ou « Échange de points contre un avantage »), y compris, mais sans s'y limiter, des chambres dans les Établissements participants, des activités Moments, des vols et d'autres services et articles.  Vous trouverez la liste complète des options actuellement proposées pour l'Échange de points contre des avantages sur le site internet du Programme de fidélité à la rubrique « UTILISER DES POINTS  ».

3.1.a.  Les points et les Avantages ne peuvent pas être échangés par un Membre un règlement en espèces, un prix ou un avoir.

3.1.b.  Les points crédités à la suite d'un transfert ou acquis dans le cadre de l'utilisation d'une carte bancaire ne pourront peut-être pas être échangés contre certains Avantages.

3.1.c.  Les Avantages ne peuvent être utilisés que par la personne indiquée sur l'Avantage et ne peuvent pas être cédés. Cependant, les Avantages peuvent être émis au nom d'un tiers en en faisant la demande lors de leur émission.  Les transferts à des tiers ou les transferts en faveur des personnes non-Membres sont limités à vingt (20) Avantages par année civile pour un seul Compte de Membre.  Si un Avantage est cédé à un tiers en respectant les conditions énoncées dans la phrase précédente, ni le Membre ni le tiers ne pourra acquérir de points ou de Miles, de Crédits de nuit Elite, de Nuits éligibles ou de Séjours éligibles avec cet Avantage.  Lors des formalités d'arrivée, le client utilisant l'Avantage peut être tenu de présenter une pièce d'identité valide et de fournir une carte bancaire à l'Établissement participant pour le règlement des frais accessoires.

3.1.d.  Les Avantages supposés avoir été troqués, échangés, vendus ou émis de manière frauduleuse ou remis à une personne autre que le Membre qui peut y prétendre seront annulés et ne seront pas honorés.

3.2 Chambres dans les Établissements participants.

Les Membres peuvent utiliser des points pour les chambres standard simples ou doubles dans les Établissements participants (« Séjour avec utilisation d'avantage ») y compris, mais sans s'y limiter, pour bénéficier de Nuits gratuites, d'Avantages en surclassement, d'Avantages Cash + Points et d'Avantages PointSaversTM. Certaines Enseignes participantes peuvent appliquer une politique différente en matière d’échange de points, notamment les établissements Homes & Villas by Marriott International (tel qu’exposé dans la Clause 8.2).

3.2.a.  L'utilisation des points pour bénéficier d'un Séjour avec utilisation d'avantage est soumise à la disponibilité au moment de la réservation.  Il est nécessaire de réserver à l'avance par le biais des canaux de réservation Marriott, tel que défini dans la Clause 1.2.b.

3.2.b.  Lorsque la réservation a lieu au moins vingt-quatre (24) heures à l'avance, un « Avantage avec échange de points » sera automatiquement ajouté au séjour, à condition que le membre dispose de suffisamment de points pour l'intégralité du séjour, et l'Avantage avec échange de points sera activé lors des formalités d'arrivée.

i.      Les avantages avec échange de points sont requis pour les réservations qui utilisent des Nuits gratuites, des avantages en surclassement, des avantages Cash + Points et/ou des avantages PointSaversTM.

ii.      Les Avantages avec échange de points sont uniquement valables pour les voyages individuels et ne peuvent pas être utilisés pour les voyages de groupe, les packages de voyage, les congrès ou les autres tarifs spéciaux ainsi que pour régler les offres de package, les avoirs sur les repas et boissons, les frais accessoires ou les frais de services.

iii.      Une version papier de l'Avantage avec échange de points sera émise uniquement sur demande et vous pouvez l'obtenir en contactant le service d'assistance pour les membres au tarif de 10 USD par Avantage avec échange de points.  Les versions papier des Avantages avec échange de points ne seront pas réémises en cas de perte, de vol ou de destruction.

3.2.c.  Le règlement relatif aux annulations et aux garanties standard de chaque établissement participant s'applique aux réservations de Séjour avec utilisation d'avantage, y compris, mais sans s'y limiter, l'intégralité des conditions de durée minimale de séjour, des conditions de garantie par carte bancaire et des frais en cas d'annulation tardive, de non-présentation et de départ anticipé.

i.      Un remboursement en points pourra être accordé pour un séjour dont la durée est inférieure à la durée de l'Avantage avec échange de points, mais le membre doit informer la réception de l'établissement participant avant le départ anticipé afin que le remboursement en points soit crédité sur le compte du membre.

ii.      Si un membre omet d'annuler une réservation garantie pour un séjour avec utilisation d'avantage dans le délai d'annulation imparti, l'établissement participant facturera les frais d'annulation applicables en débitant la carte bancaire indiquée par le membre au moment où la réservation a été effectuée, et les points qui ont été utilisés seront recrédités sur le compte du membre. 

3.2.d.  Le nombre de points par nuit nécessaire pour obtenir une chambre dans les Établissements participants varie en fonction de la catégorie de l'Établissement participant, des types de chambres disponibles dans cet Établissement participant et de la durée du séjour, et peut également varier en fonction de la période de l'année. Ceci inclut les tarifs basés sur la demande (« Tarifs d’échange de points haute/basse saison ») pouvant changer pour un séjour avec utilisation d’avantage au moment de la vérification des disponibilités, au moment de la réservation ou de la modification d’une réservation avec échange de points, et au moment où les points sont déduits. La liste des catégories des établissements participants est disponible sur le site internet du programme de fidélité à la rubrique « UTILISATION DANS LES HÔTELS ». La Société peut modifier la catégorie d'un Établissement participant à tout moment.

3.2.e.  Lorsque des points sont échangés contre un Séjour avec utilisation d'avantage, ledit Séjour avec utilisation d'avantage inclut le tarif de la chambre standard simple ou double dans un Établissement participant, les taxes de chambre et frais de séjour et les suppléments pour une personne additionnelle, le cas échéant. Tous les autres frais, y compris les frais accessoires, les frais de séjour et les frais du niveau The Ritz-Carlton Club, sont à la charge du membre et ne sont pas compris dans le séjour avec utilisation d'avantage.

i.      Les chambres standard varient en fonction des Établissements participants et des Enseignes participantes.  Les chambres surclassées, comprenant notamment les surclassements relatifs à la superficie de la chambre, à la vue et aux services et/ou les surclassements en suite, nécessitent un nombre plus élevé de points, tel qu'indiqué dans la clause 3.3. 

ii.      Lorsque vous réservez un séjour avec utilisation d'avantage, vous pouvez indiquer le type de lit que vous préférez et si vous préférez une chambre fumeurs ou non-fumeurs, mais il n'est pas garanti que ces préférences soient prises en compte.

iii.       Dans les établissements tout inclus suivants, les points échangés contre un séjour avec utilisation d'avantage incluent le coût d'un séjour pour deux personnes maximum en chambre standard, taxes comprises. S'il y a plus de deux occupants dans la chambre, un supplément est facturé pour les personnes additionnelles. Ce supplément n'est pas compris dans le séjour avec utilisation d'avantage.  Ce supplément et tous les autres frais engagés dans l’établissement sont à la charge du membre du programme de fidélité et ne sont pas compris dans le séjour avec utilisation d’avantage.

•     Al Maha, un resort et spa du désert The Luxury Collection, Dubai, Émirats arabes unis
•     The Westin Golf Resort & Spa, Playa Conchal, Costa Rica
•     Sheraton Bijao Beach Resort, Panama
•     Hotel Cala di Volpe, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie (pendant la saison estivale au moment où les tarifs tout compris sont proposés)
•     Hotel Pitrizza, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie (pendant la saison estivale au moment où les tarifs tout compris sont proposés)
•      Hotel Romazzino, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie (pendant la saison estivale au moment où les tarifs tout compris sont proposés)
 

3.2.f.  Les membres qui échangent des points contre cinq (5) nuits consécutives pour bénéficier d’une nuit gratuite devront seulement échanger des points pour quatre nuits ("Avantage « 5 nuits au prix de 4 »"). L’offre de nuit gratuite s'appliquera à la nuit au nombre de points nécessaires le plus faible au cours du même séjour avec utilisation d’avantage lors duquel l’avantage de nuit gratuite a été commandé. Dans le cas où plusieurs nuits présenteraient le même nombre de points nécessaires le plus faible, l’offre de nuit gratuite s’appliquera à la première nuit présentant ce tarif. Aucun remboursement de point ou de crédit de nuit gratuite ne sera effectué pour non-utilisation d’une partie d’un avantage « 5 nuits au prix de 4 ». La valeur des points est uniquement calculée sur la base d’une chambre standard (ne s’applique pas aux chambres Premium) et peut varier selon la durée du séjour, la catégorie de l’hôtel, l’époque de l’année, ainsi que le moment où les points sont déduits et où le certificat d’échange de points est commandé.

3.2.g.  Les Membres ne recevront pas de points ou de Miles pour la partie de leur séjour réglée avec un Avantage.

3.2.h.  Un Séjour avec utilisation d'avantage dans un Établissement participant est considéré comme un Séjour éligible ; ainsi le Membre recevra pour son séjour des Crédits de nuit Elite pris en compte pour l'obtention du statut d'adhésion Elite ou du statut d'adhésion Elite à vie. Cependant, les Séjours avec utilisation d'avantage ne seront pas pris en compte pour atteindre un seuil permettant d'obtenir un Avantage promotionnel.  Les Membres qui utilisent des points pour des chambres supplémentaires ne recevront pas de Crédit de nuit Elite pour ces chambres, mais uniquement pour la chambre dans laquelle le Membre séjourne.

3.2.i.  Les membres peuvent utiliser leurs points pour la réservation d’un maximum de neuf (9) chambres au total dans le même établissement participant aux mêmes dates.  Ce faisant, le Membre consent à effectuer des réservations avec échange de points valables, en toute bonne foi, pour lui et pour ses invités uniquement, et non à d'autres fins, y compris, mais sans s'y limiter, pour la revente, l'attribution ou la publication sur des sites internet tiers sans autorisation, ou pour effectuer des réservations hypothétiques, fausses ou frauduleuses ou des réservations en anticipation de la demande.  La Société se réserve le droit d'annuler une réservation si elle considère que celle-ci enfreint le Règlement du programme.

3.2.j.  Si un Établissement participant quitte le Programme de fidélité pour une raison quelconque après la réservation d'un Séjour avec utilisation d'avantage par un Membre, mais avant le séjour dudit Membre, la Société déploiera tous les efforts raisonnables pour que cet ancien Établissement participant honore la réservation ou trouve un hébergement équivalent à proximité. Cependant, la Société ne peut garantir que les Avantages, les surclassements ou tout autre privilège dont peut bénéficier le Membre au titre de sa participation au Programme de fidélité seront honorés.

3.2.k.  Les points acquis dans le cadre de la possession d’une participation dans un établissement Marriott Vacation Club ou Marriott Grand Residence Club ne peuvent pas être échangés pour réserver un séjour avec utilisation d’avantage dans un établissement Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club ou Vistana, sauf autorisation contraire.

3.2.l.  Les points acquis par un propriétaire Vistana qui convertit sa participation au programme de vacances en copropriété en points conformément aux conditions générales du programme de conversion Marriott Bonvoy de Vistana ne peuvent pas être échangés dans un établissement Vistana, Marriott Vacation Club ou Marriott Grand Residence Club, sauf autorisation contraire.

3.2.m.  Les Séjours avec utilisation d'avantage au sein des destinations situées en dehors des États-Unis sont soumis à tous les frais de service et/ou approbations, restrictions et taxes gouvernementales applicables.  Les avantages n’incluent pas les frais d’inspection fédérale aux États-Unis ou les autres frais, dépenses, suppléments, taxes ou autres coûts ou frais qui peuvent être imposés par des gouvernements étrangers pour un voyage à l’international.

3.2.n. La société applique la politique « Aucune date de restriction », ce qui signifie que les établissements participants, sous réserve des restrictions et exclusions décrites ci-dessous, tiennent chaque jour un certain nombre de chambres standard disponibles dans le cadre d’un échange de points. Lesdites restrictions et exclusions sont les suivantes :

i.     Les établissements participants des enseignes suivantes peuvent limiter le nombre de chambres standard disponibles dans le cadre d’un échange de points pendant un nombre de jours limité : The Ritz-Carlton®, EDITION®, JW Marriott®, Marriott Hotels®, Delta Hotels®, Autograph Collection® Hotels, Renaissance® Hotels, Gaylord Hotels®, Courtyard®, SpringHill Suites®, Protea Hotels®, Fairfield by Marriott®, AC Hotels®, Moxy® Hotels, Residence Inn®, TownePlace Suites®, établissements Vistana.

ii.     Les enseignes participantes suivantes n’autorisent que les gains de points/miles et ne proposent pas d’échange de points : Marriott Executive Apartments® et ExecuStay®.

iii.     Actuellement, les établissements ou enseignes participant(e)s suivant(e)s ne proposent pas, ou pas intégralement, l’avantage « Aucune date de restriction » :

●     Boscolo Exedra Nice, Autograph Collection
●     Carlo IV, The Dedica Anthology, Autograph Collection
●     JW Marriott Scottsdale Camelback Inn® Resort & Spa, Scottsdale, Arizona
●     Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club (tous les établissements)
●     Rome Marriott Grand Hotel Flora, Rome, Italie
●     Waikoloa Beach Marriott Resort & Spa, Hawaï
●     Wailea Beach Resort – Marriott - Maui, Hawaï
●     Hotel Cala di Volpe, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie
●     Hotel Pitrizza, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie
●     Hotel Romazzino, un hôtel The Luxury Collection, Costa Smeralda, Italie
●     Homes & Villas by Marriott International
 

3.3 Avantages en surclassement.

Lorsque les Membres utilisent des points pour un Séjour avec utilisation d'avantage, ils peuvent avoir besoin d'échanger des points supplémentaires afin de réserver une chambre surclassée, telle qu'une suite ou une chambre avec vue sur l'océan.  Cet « Avantage en surclassement » peut être demandé pour certains types de chambre en plus de l'Avantage en nuit gratuite valable pour une chambre standard.

3.3.a.  Les Avantages en surclassement ne peuvent être utilisés que lors d'un échange de points pour un séjour dans un Établissement participant.  Il existe deux types d'Avantages en surclassement :

i.     Les Avantages en surclassement en points.  Un « Avantage en surclassement en points » est accordé lorsque des points sont échangés pour surclasser une Nuit gratuite dans une chambre standard, en fonction des disponibilités dans les Établissements participants.  Nous vous invitons à consulter les conditions détaillées de l'Établissement participant auprès duquel vous réservez.

ii.     Les Avantages en surclassement payés.  Dans certains Établissements participants, les Membres peuvent payer pour surclasser une réservation avec Nuit gratuite, moyennant un supplément par nuit.  Le prix des « Avantages en surclassement payés » varie selon les Établissements participants et sera porté sur la note d'hôtel lors du séjour du Membre.  Aucun Point supplémentaire n'est requis pour les Avantages en surclassement payés.

3.3.b.  Les conditions relatives aux Avantages en surclassement varient selon les Établissements participants, les catégories d'hôtels, les types de chambre et la saison.

3.3.c.  Les Établissements participants peuvent, à leur seule discrétion, proposer des chambres premium qui nécessitent un Avantage en surclassement, telles que des chambres bénéficiant d'une vue privilégiée, notamment sur la mer ou sur la baie.  Sous réserve de disponibilité, les suites à deux (2) chambres des établissements Residence Inn by Marriott et TownePlace Suites by Marriott requièrent l'utilisation d'un Avantage en surclassement.  Les établissements Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club nécessitent l'utilisation d'Avantages en surclassement pour toutes les catégories d'hébergement à l'exception des studios. 

3.3.d.  Certains Avantages en surclassement en points nécessitent un règlement dans la devise locale et ne peuvent pas être achetés avec des points.  Vérifiez la description de la chambre lorsque vous réservez un Séjour avec utilisation d'avantage en ligne pour connaître les conditions relatives aux devises et à l'utilisation des avantages.

3.4 Avantages Cash + Points.

Les membres peuvent échanger leurs points contre des « Avantages Cash + Points » dans les établissements participants, sous réserve de disponibilité. La participation de l'Établissement participant et la disponibilité des Avantages Cash + Points sont à la seule discrétion de l'établissement concerné.

3.4.a.  L’avantage « 5 nuits au prix de 4 » décrit dans la clause 3.2.f. ne s’applique pas aux Avantages Cash + Points.

3.4.b.  Les membres ne gagneront pas de points ni de miles pour la partie payée en numéraire des Avantages Cash + Points, et les Membres devront régler tous les frais de service et taxes applicables associés à la partie payée en numéraire des Avantages Cash + Points.

3.4.c.  Les membres recevront un (1) Crédit de nuit Elite pour chaque nuit échangée et passée à l'hôtel qui a été réglée avec un Avantage Cash + Points.

3.4.d.  Les Avantages Cash + Points peuvent être utilisés dans n'importe quel Établissement participant de la catégorie pour laquelle l'Avantage est valable, ou dans tout Établissement participant de catégorie inférieure où l'Avantage Cash + Points est disponible.

3.4.e.  Le système d'Avantage Cash + Points peut être modifié, annulé ou limité à tout moment sans préavis à la seule discrétion du Programme de fidélité.

3.5 PointSavers™.

Les « Avantages PointSavers » offrent une réduction sur le nombre de points nécessaires pour bénéficier d'un avantage standard et sont disponibles pendant une durée limitée. Les membres peuvent échanger leurs points contre des avantages PointSavers dans les établissements participants, en fonction des disponibilités. La participation de l'établissement participant et la disponibilité des avantages PointSavers sont à la seule discrétion de l'établissement concerné.

3.5.a. Un avantage PointSavers peut être utilisé dans n'importe quel Établissement participant de la catégorie à laquelle s'applique l'Avantage avec utilisation de Points, ou dans tout Établissement participant de catégorie inférieure ayant des disponibilités pour l'Avantage PointSavers.

3.6 Avance de points.

Tout membre souhaitant effectuer une réservation avec échange de points mais dont le solde de points est insuffisant pourra réaliser cette opération soit en : (1) achetant plus de points (tel que décrit à la clause 2.9) à condition que le montant total de points achetés et/ou reçus en cadeau par le membre soit inférieur ou égal à 50 000 points par année calendaire ; (2) ayant cumulé suffisamment de points pour les échanger au moins quatorze (14) jours avant la date d’arrivée du Membre. Un maximum de trois (3) réservations effectuées avec avance de points peuvent être actives en même temps par compte de Membre.

3.6.a. Si l’achat de Points n’est pas envisageable ou si le Membre n’a pas suffisamment de Points pour l’Échange de points au moins quatorze (14) jours avant sa date d’arrivée, l’Échange de points inclus dans la réservation sera perdu par le membre. L’Échange de points pourra être annulé par le Programme de fidélité ou par l’Établissement participant et la réservation deviendra une réservation sans points au meilleur tarif disponible.

3.6.b.  Dans le cas où un membre ne possèderait pas suffisamment de points pour payer au moment d’une réservation avec échange de points, ledit membre pourra la finaliser en ligne ou en appelant le service d’assistance aux membres après avoir accumulé suffisamment de points (au plus tard quatorze (14) jours avant la date de début du séjour). Le montant de points requis pour finaliser la réservation avec échange de points peut changer entre le moment de la réservation et le moment où les points sont décomptés et où le certificat d’échange de points est commandé et/où le ou les certificat(s) de nuit gratuite du membre sont attribués et joints à la réservation. Le membre devra utiliser le montant de points requis au moment de la commande du certificat d’échange de points, même si le nombre de points requis a augmenté depuis le moment où le membre a effectué la réservation avec échange de points. Si le tarif a changé et que le montant de points requis a augmenté au-delà de la valeur du ou des certificat(s) de nuits gratuites, le membre ne pourra plus utiliser le ou les certificat(s) pour son séjour.

3.6.c.  Les réservations effectuées avec une avance de points avant le lancement des tarifs d’échange de points pour haute saison/basse saison nécessiteront de posséder le montant de points indiqué au moment de la réservation pour être finalisées. Ce montant nécessaire ne sera pas modifié, sauf si le membre modifie sa réservation. Tout changement apporté à une réservation pourra entraîner une modification du montant de points requis pour finaliser la réservation avec échange de points.

3.6.d.  L’Avance de points ne peut être utilisée que pour des certificats de séjour, à savoir les certificats de nuits gratuites, les certificats de surclassement, les certificats Cash + Points et les certificats PointSavers (voir la Clause 3.2). Les certificats de nuits gratuites ne peuvent être utilisés pour des réservations faites avec avance de points que si leur valeur est égale ou supérieure à une ou plusieurs nuits de la réservation au moment où le membre effectue sa réservation et joint un ou des certificat(s) et/ou déduit des points pour sa réservation. L’avance de points ne peut être utilisée pour aucune autre option d’échange de points, y compris, mais sans s’y limiter, les expériences Marriott Bonvoy Moments, les vols, les conversions de points en miles, les packages voyages, les échanges immédiats de points et autres services et marchandises.

3.7 Échanges de points instantanés.

Pendant leur séjour, les membres peuvent échanger leurs points contre un « Avantage instantané », qui peut être utilisé en tant qu'avoir sur leur note d'hôtel lors des formalités de départ. Toute demande d'avantage instantané doit être effectuée auprès de l'établissement participant au cours du séjour auquel ledit Avantage instantané s'appliquera. Ces Avantages instantanés ne peuvent pas être réservés avant le séjour. Si le membre demande un Avantage instantané pour un montant spécifique ou un montant maximum spécifique en dollars américains (USD), le programme de fidélité déduira les points correspondants du Compte du membre. Pour consulter la liste des avantages instantanés requis afin de bénéficier d'un montant spécifique en dollars américains (USD), reportez-vous au site internet du programme de fidélité à la rubrique « UTILISER DES POINTS ».

3.7.a. Seul un membre du programme de fidélité disposant d'un compte en règle peut faire une demande d'avantage instantané. Un Numéro de membre valide est requis comme justificatif d'éligibilité lors de l'Échange de points contre un Avantage instantané.

3.7.b. Les avantages instantanés ne sont valables que s'ils sont utilisés pour le règlement des dépenses portées sur la note d'hôtel du membre, y compris, mais sans s'y limiter, les frais liés à la chambre, aux repas et boissons, au golf, aux services de spa et toute autre dépense accessoire. Les avantages instantanés ne peuvent pas être échangés contre un règlement en espèces ou une carte-cadeau. Les avantages instantanés peuvent uniquement être utilisés pour les voyages individuels et ne sont pas valables pour les voyages de groupe, les packages de voyage ou les congrès qui ont été facturés à un tiers ou payés par un tiers. Les avantages instantanés obtenus ne peuvent être utilisés que par le membre et ne peuvent pas être offerts. Cependant, lors de l'échange de points, le membre peut demander que ses Avantages instantanés soient crédités sur la note d'hôtel d'un tiers si la chambre a été réservée avec le numéro d'adhésion au programme de fidélité du membre.

3.7.c. Le membre souhaitant bénéficier d'un avantage instantané doit disposer du nombre de points total nécessaire pour acheter l'Avantage instantané souhaité sur son Compte d'adhésion au moment de la commande. Une fois que les points cumulés sur le Compte du membre ont été échangés contre un Avantage instantané, ceux-ci ne peuvent plus être recrédités sur le Compte du membre. Toute partie de l'Avantage instantané non appliquée à la note d'hôtel du membre sera perdue. Si le montant demandé pour l'Avantage instantané est supérieur au solde de la note d'hôtel, aucun remboursement en numéraire ne sera accordé au membre.

3.7.d. Les avantages instantanés échangés ne peuvent être ni remboursés, ni échangés, ni remplacés, ni cédés contre un règlement en espèces ou un avoir.

3.7.e. Tous les Établissements participants ne proposent pas les Avantages immédiats. Les avantages immédiats ne sont pas disponibles dans les enseignes participantes suivantes : Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, Design Hotels™, Vistana, Atlantis, Paradise Island, et The Cosmopolitan of Las Vegas. De plus, les Avantages immédiats ne sont pas proposés dans certains Établissements participants. Contactez directement l’établissement participant pour connaître sa participation aux Avantages immédiats.

3.8 Moments.

Les membres peuvent utiliser des points afin d'acheter ou d'enchérir pour divers évènements et activités dans le cadre du programme Marriott Bonvoy Moments (dénommé le « Programme Moments » ou « Moments ») via les sites internet de vente aux enchères en ligne Moments : marriottbonvoy.com/moments (en anglais). Les conditions générales du programme Moments sont disponibles sur les sites internet de l'établissement.

3.9 Faire un don de points.

Les Membres peuvent utiliser des points pour en faire don à un organisme caritatif.  Une fois le don de points effectué, celui-ci ne peut pas être annulé.  Un tel don de points n'étant pas considéré par l'Internal Service Revenue (« IRS », l'agence chargée de la collecte des impôts et de la loi fiscale aux États-Unis) comme une contribution à un organisme caritatif, il ne sera par conséquent pas déductible fiscalement conformément à la réglementation en vigueur aux États-Unis.  Les Membres peuvent sélectionner l'organisme caritatif de leur choix en se rendant sur http://www.giving.marriott.com (en anglais). Les points utilisés pour faire un don à un organisme caritatif sont soumis au Règlement du programme, ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire procédant au traitement des dons.

3.10 Bons valables pour des articles et des cartes-cadeaux

3.10.a.  Cartes-cadeaux Marriott.  Les Membres peuvent échanger leurs points contre des Cartes-cadeaux Marriott (les « Cartes-cadeaux ») afin de régler leurs séjours et leurs dépenses relatives au golf, au spa ou aux réunions au sein d'un Établissement participant.  Les Cartes-cadeaux peuvent être émises par la Société ou par un prestataire tiers et seront clairement identifiées comme telles.  Les Cartes-cadeaux émises par un prestataire tiers peuvent être soumises à des conditions générales supplémentaires, qui seront fournies avec la Carte-cadeau, imposées par l'émetteur ou le marchand participant.  L'acceptation des Cartes-cadeaux relève de la seule responsabilité des marchands participants.  Les photocopies des Cartes-cadeaux ne seront pas acceptées.  Les Cartes-cadeaux n'ont aucune valeur monétaire et ne peuvent pas être échangées contre des espèces ou leur équivalent.  Aucun remboursement monétaire ne sera accordé pour un montant non utilisé quelconque, sauf mention contraire stipulée sur la Carte-cadeau ou disposition contraire prévue par la loi en vigueur.  Les Cartes-cadeaux peuvent être cédées, sauf mention contraire stipulée sur la Carte-cadeau.  Les Cartes-cadeaux sont déclarées nulles et non avenues lorsque la loi les interdit.  Sauf mention contraire stipulée sur la Carte-cadeau, les Cartes-cadeaux achetées avec des points n'incluent pas les taxes locales, étatiques et fédérales, que le Membre sera tenu de régler lors de l'utilisation de la Carte-cadeau.  Le Programme de fidélité, la Société, les prestataires tiers et les autres marchands participants ne sont pas tenus de remplacer la Carte-Cadeau en cas de perte, de vol ou de destruction de celle-ci.  Certaines Cartes-cadeaux requièrent le règlement d'un supplément pour leur envoi et leur traitement.  Les Cartes-cadeaux n'incluent pas les pourboires le cas échéant.  Les Cartes-cadeaux sont généralement livrées dans un délai de cinq à sept (5 à 7) jours ouvrés.

3.10.b.  Cartes-cadeaux valables pour des articles ou auprès de vendeurs.  Les Membres peuvent échanger leurs points contre des cartes-cadeaux valables pour des produits ou auprès de vendeurs partenaires qui sont affiliés au Programme de fidélité, y compris, sans toutefois s'y limiter, les sociétés répertoriées sur le site internet du Programme de fidélité à la rubrique Utiliser des points Les points échangés en relation avec ces partenaires sont soumis au Règlement du Programme de fidélité ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.

3.11 Programmes grand voyageur des compagnies aériennes et autres Programmes de fidélité affiliés

3.11.a.  Les Membres peuvent échanger leurs points dans le cadre des programmes grand voyageur des compagnies aériennes participantes et d'autres programmes de fidélité affiliés à la compagnie aérienne selon un certain taux de conversion des points en Miles conformément à ce qui est indiqué ici.

3.11.b.  Un Membre, qui souhaite convertir des points gagnés par le biais du programme de fidélité Marriott Bonvoy en miles d’une compagnie aérienne partenaire, doit être membre à la fois de Marriott Bonvoy et du programme grand voyageur de la compagnie aérienne participante concernée et/ou du programme de fidélité affilié à la compagnie aérienne pour pouvoir réaliser la conversion. Pour la plupart des programmes de fidélité des compagnies aérienne partenaires, les points transférés depuis le compte d’un Membre Marriott Bonvoy doivent être transférés au compte du Membre portant le même nom dans le programme grand voyageur. En d’autres termes, le nom du détenteur d’un compte de Membre Marriott Bonvoy et le nom du détenteur d’un compte grand voyageur d’une compagnie aérienne doivent être les mêmes pour pouvoir mener à bien la conversion des points en miles. Pour des informations supplémentaires sur les conditions de correspondance des noms en vue de réaliser une conversion de points en miles, veuillez consulter le site internet et/ou les conditions générales du programme de fidélité de chaque compagnie aérienne partenaire. Pour plus d’informations sur l’adhésion au programme grand voyageur d’une compagnie aérienne et/ou à un autre programme de fidélité affilié à une compagnie aérienne, veuillez consulter le site internet et les conditions générales de ladite compagnie aérienne ou dudit programme de fidélité. Marriott Bonvoy se réserve le droit, à sa seule discrétion, de rejeter ou d’annuler toute transaction pour laquelle (i) Marriott Bonvoy a des raisons de croire que l’identité du Membre convertissant des points en miles ne correspond pas à l’identité de la personne recevant les miles pour des compagnies aériennes qui requièrent une correspondance exacte des noms ou (ii) pour laquelle Marriott Bonvoy suspecte une intention frauduleuse liée à la conversion des points en miles associée au compte du Membre.

3.11.c.  Une fois les Points échangés contre des Miles dans le cadre d’un programme grand voyageur d’une compagnie aérienne participante ou d’un autre programme de fidélité affilié à une compagnie aérienne, les Miles seront automatiquement transférés vers le compte que le Membre possède dans le programme grand voyageur ou le programme de fidélité affilié à une compagnie aérienne. Dans la plupart des cas, les miles apparaîtront sur votre compte dans un délai d’une (1) semaine.

3.11.d.  Une fois les Miles réservés sur le compte grand voyageur ou le compte du programme de fidélité affilié à une compagnie aérienne, il est impossible de modifier, d’émettre ou de créditer à nouveau les Points.

3.11.e.  Les conditions générales du programme grand voyageur de la compagnie aérienne ou du programme de fidélité affilié à la compagnie aérienne régissent l'échange et l'octroi des Miles gagnés via le Programme de fidélité.

3.11.f.  Le programme grand voyageur de la compagnie aérienne ou tout autre programme de fidélité affilié à la compagnie aérienne se réserve le droit de modifier les modalités du programme à tout moment et sans préavis.  Ces modifications peuvent avoir une incidence sur la capacité du Membre à utiliser les Miles qu'il a cumulés.  Le programme grand voyageur de la compagnie aérienne, ou tout autre programme de fidélité affilié à la compagnie aérienne, n'est pas responsable des produits ou services offerts par les autres tierces parties participant au Programme de fidélité.  Les conditions générales du programme grand voyageur de la compagnie aérienne ou de tout autre programme de fidélité affilié à la compagnie aérienne choisie par le Membre s'appliquent dans leur intégralité.

3.12 Air + Car (vol et voiture)

Les Membres peuvent échanger leurs points contre des billets d'avion ou des locations de voitures auprès du partenaire Air + Car du Programme de fidélité.  Vous trouverez de plus amples informations sur le programme Air + Car ici. Les points utilisés en relation avec ce partenaire sont soumis au Règlement du Programme de fidélité ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.

3.13 Croisière

Les Membres peuvent échanger leurs points pour bénéficier d'un chèque-cadeau valable sur une croisière qui pourra être utilisé pour payer la réservation d'une croisière.  Vous trouverez de plus amples informations sur le programme de croisière ici (en anglais). Les points utilisés en relation avec ce partenaire sont soumis au Règlement du Programme de fidélité ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.

3.14 Packages hôtel + vol

3.14.a. Le Règlement du Programme de fidélité s'applique dans son intégralité aux Membres qui échangent leurs points contre un « Package voyage » comprenant l'hôtel et le billet d'avion.

3.14.b. Lorsqu'un Membre utilise des points pour acheter un package voyage : (1) la partie représentant l'avantage à l'hôtel comprend les nuits consécutives dans l'hôtel sélectionné ; (2) les Miles seront automatiquement transférés vers le compte du programme grand voyageur de la compagnie aérienne participante qui correspond au nom sur le Compte du membre ; et (3) les packages de voyage ne sont pas compris dans les campagnes de bonus de conversion auprès de la compagnie aérienne partenaire. Pour en savoir plus sur les packages voyage, veuillez cliquer ici.

3.14.c. Une fois que le Package voyage a été traité :

i.      les Miles aériens ne peuvent pas être reversés sur le Compte du Membre ; et

ii.      la partie du Package voyage correspondant à l'avantage à l'hôtel ne peut être remboursée au Membre en cas d'annulation ou de non-utilisation.

4. STATUT D'ADHÉSION ELITE

4.1 Généralités sur l'adhésion Elite

4.1.a.  L'adhésion au statut Elite est réservée aux membres du programme de fidélité Marriott Bonvoy. Le Règlement du Programme s'applique dans son intégralité à toute adhésion Elite. Le Programme de fidélité se réserve le droit de mettre fin au programme de reconnaissance Elite (ci-après dénommé « Programme Elite » ou « Programme d'adhésion Elite ») à tout moment en envoyant au préalable une notification aux Membres conformément à la clause 1.7.d. Le programme de fidélité se réserve le droit de modifier, limiter, amender ou annuler le Règlement du programme pour le programme Elite à tout moment, avec ou sans préavis, conformément à la clause 1.7.c. Les établissements participants situés en dehors des États-Unis peuvent offrir des services et avantages différents des avantages accordés aux membres Elite qui sont énoncés dans le présent Règlement du programme, en fonction de la législation et des règlements locaux en vigueur.

4.1.b.  Conformément à la Clause 1.7.a., la Société se réserve le droit de révoquer, d’annuler ou de suspendre le statut Elite d’un membre (y compris le statut Elite à vie), toute adhésion au programme de fidélité, tout avantage et/ou tous les points ou miles non utilisés, ou de prendre toute autre mesure qu’elle jugera nécessaire, à n’importe quel moment, avec effet immédiat et sans préavis écrit, si la Société pense que le Membre (a) est en infraction avec le Règlement du programme, (b) a manqué de régler des factures ou toute autre charge due à la Société ou à un établissement participant, ou tous frais liés au statut de propriétaire dus aux établissements Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club ou Vistana, (c) a agi en infraction avec les lois, règlementations et arrêtés applicables, (d) s’est rendu coupable d’actes répréhensibles ou préjudiciables dans le cadre du programme de fidélité Marriott Bonvoy, y compris, sans s’y limiter, concernant les crédits de points ou de miles, l’utilisation d’avantages ou d’avantages pour les Membres, ou (e) est coupable d’abus, de fraude ou d’un comportement inapproprié ou hostile dans le cadre de l’utilisation du programme de fidélité Marriott Bonvoy, vis-à-vis des établissements participants, de leurs clients ou de leurs associés, ou vis-à-vis de la société ou de ses associés. Le contenu des Conditions générales ne limite en rien la capacité de la Société à exercer l’intégralité de ses droits et à faire appel à tous les recours juridiques à sa disposition.

4.1.c.  Les avantages du statut de membre Elite sont valables pour les séjours réglés à un tarif éligible (tel que décrits à la clause 2.1.e.) et sont exclusivement réservés aux membres. Ils s'appliquent seulement à la chambre dans laquelle le membre Elite séjourne.  Un seul membre par chambre peut gagner des points ou des miles, recevoir des crédits de nuit Elite et bénéficier des avantages comme spécifié dans la clause 2.1.d (iv).  Les membres Elite reçoivent les avantages associés à leur niveau d'adhésion pour les séjours d'une ou de plusieurs nuits consécutives, comme décrit à la clause 2.1.d, même s'ils procèdent aux formalités d'arrivée et de départ dans le même établissement participant dans les mêmes 24 heures. Pour pouvoir bénéficier des avantages Elite au cours de son séjour, le Membre Elite doit fournir son Numéro de Membre du Programme de fidélité lors de la réservation. 

Les Membres Elite bénéficieront des avantages accordés aux Membres Elite, y compris, sans toutefois s'y limiter :  des bonus de points, le départ tardif prioritaire et des surclassements.  Les avantages varient en fonction du niveau d'adhésion Elite.  Pour plus d'informations, reportez-vous à la clause 4.3.

i.      Les avantages accordés aux membres Elite du programme de fidélité seront considérés nuls et non avenus là où la loi les interdit, et peuvent être différents en dehors des États-Unis et du Canada.

ii.      Les règlements locaux peuvent prévaloir sur les modalités du Programme de fidélité dans les Établissements participants, et certains avantages accordés aux Membres Elite peuvent ne pas être disponibles dans certains établissements.

iii.      Conformément à la Clause 8.3, le seul avantage d’un Membre Elite offert pour des séjours dans les établissements Homes & Villas by Marriott International est le Cadeau de bienvenue Elite en points comme décrit dans les Clauses 4.3.b.(ii) et 4.3.c.(iii).

4.1.d.  Les membres possédant le statut Elite (ci-après dénommés « Membres Elite ») recevront un dédommagement garanti pour certains avantages Elite s'il s'avère que ces avantages ne sont pas disponibles durant leur séjour (« Garantie des avantages Elite »).

i.      La Garantie des avantages Elite définit le montant maximum du dédommagement versé à un membre Elite au cours d'un séjour réservé au moins un (1) jour avant l'arrivée.  La Garantie des avantages Elite s'élève à 200 USD aux États-Unis, et ce même si plusieurs avantages garantis n'ont pas pu être honorés pour le Membre Elite.  Le montant maximum du dédommagement versé à un membre Elite au titre de la garantie des avantages Elite pour un séjour en dehors des États-Unis s'élève à l'équivalent de 200 USD dans la devise locale, et ce même si plusieurs avantages garantis n'ont pas pu être honorés pour le membre Elite.

ii.      Si un Membre Elite pense avoir droit à un dédommagement en vertu d'une disposition quelconque de la Garantie des avantages Elite, il doit réclamer le versement de ce dédommagement lorsqu'il se trouve encore dans l'Établissement participant, avant d'avoir effectué les formalités de départ.  Ne pas réclamer de dédommagement avant son départ le privera de tout droit de recevoir un tel dédommagement.

iii.      Pour bénéficier de la garantie des avantages Elite, le numéro d’adhésion du membre Elite, le niveau d’adhésion Elite et les préférences de type de lit doivent être spécifiés dans la réservation. Les réservations effectuées aux tarifs éligibles par l’intermédiaire d’organisateurs de réunions, d’agents de voyages, de grossistes ou de toute autre tierce partie autorisée doivent inclure ces informations afin que le membre Elite puisse bénéficier de la garantie des avantages Elite.

iv.      Les clients accompagnant des membres Elite dans un établissement participant ne peuvent pas bénéficier de la garantie des avantages Elite.

v.     La Garantie des avantages Elite s'applique à tous les séjours éligibles, y compris les séjours avec Nuit gratuite.

vi.      Les membres Elite qui ne bénéficient pas de la garantie des avantages Elite ou de la garantie de réservation absolue (voir la clause 4.3.a. pour en savoir plus sur la garantie de réservation absolue) en Russie ou dans tout autre pays soumis à des restrictions concernant les devises ou dans lequel la législation interdit de dédommager le membre sous la forme d'un montant en numéraire seront dédommagés au moyen de points.

4.2 Conditions d'accession au statut d'adhésion Elite

4.2.a.  Seules les nuits que le Membre Elite a personnellement passées dans un Établissement participant et qui lui ont été directement facturées sont prises en compte pour l'attribution ou le renouvellement du statut d'adhésion Elite.  Conformément à la Clause 1.4.e. Il est possible d'associer des Comptes pour obtenir l'adhésion Elite.

i.     Conformément à la clause 2.1.a., les membres Elite recevront un crédit de nuit Elite pour chaque nuit éligible passée dans un établissement participant.

ii.     Dans les établissements ExecuStay®, chaque tranche de trois (3) nuits éligibles passées permet aux membres de recevoir un (1) crédit de nuit Elite pris en compte pour obtenir le statut d'adhésion Elite.  Les avantages accordés aux membres Elite ne sont pas disponibles dans les établissements ExecuStay.

iii.     En séjournant dans un établissement Marriott Executive Apartments®, un (1) crédit de nuit Elite sera accordé aux membres toutes les trois (3) nuits éligibles passées pour accéder au statut Elite.  Les avantages accordés aux membres Elite ne sont pas disponibles dans les établissements Marriott Executive Apartments.

iv.     Lors de la réservation d’une réunion ou d’un évènement de groupe éligible dans le cadre d’événements Marriott Bonvoy, les Membres se verront attribuer dix (10) nuits Elite par année calendaire pour leur premier groupe, évènement ou réunion, puis recevront par la suite un (1) crédit de nuit Elite pour chaque ensemble de vingt (20) chambres réservées et réellement utilisées, dans la limite de vingt (20) crédits de nuit Elite par contrat. Dans le cadre des événements Marriott Bonvoy, les Membres peuvent gagner des points ou des miles en plus des crédits de nuit Elite.

v.     Le statut Elite peut être gagné grâce à divers programmes partenaires, et est soumis aux Conditions générales du programme partenaire ainsi qu’aux règles du programme de fidélité.

4.2.b.  Pour atteindre ou renouveler son statut d'adhésion Elite, un membre doit cumuler le nombre suivant de crédits de nuit Elite (condition ci-après dénommée « Minimum requis »), soit (i) en séjournant dans un établissement participant, soit (ii) en organisant des évènements Marriott Bonvoy entre le 1er janvier et le 31 décembre de l'année en cours :

i.     Marriott Bonvoy – Silver Elite :  10 à 24 nuits éligibles

ii.     Marriott Bonvoy – Gold Elite :  25 à 49 nuits éligibles

iii.     Marriott Bonvoy – Platinum Elite :  50 à 74 nuits éligibles

iv.     Marriott Bonvoy Titanium Elite - 75 nuits éligibles ou plus

v.     Marriott Bonvoy – Ambassador Elite :  100 Nuits éligibles et 20 000 USD de dépenses annuelles éligibles basées sur les frais éligibles lors de séjours uniquement.

* L'obtention du statut Elite via des séjours éligibles auprès des enseignes participantes de l'ancien programme SPG a pris fin le 31 décembre 2018.

4.2.c.  Les séjours avec Nuit gratuite seront pris en compte pour l'obtention de Crédits de nuit Elite.

4.2.d.  Les Frais éligibles dépensés sans qu'un Membre ne passe personnellement la nuit dans un Établissement participant ne permettent pas de cumuler des Crédits de nuit Elite pour l'obtention du statut d'adhésion Elite.

4.2.e.  Obtention du statut Lifetime Elite

i.   Pour pouvoir obtenir le statut Lifetime Elite, les membres doivent remplir les critères d'obtention du statut Lifetime Elite mentionnés ci-dessous (4.2.f.) dans le cadre de la participation du membre au programme de fidélité. Une « Année de statut éligible » est une année civile au cours de laquelle le membre a obtenu le statut d'adhésion Elite (Silver Elite, Gold Elite, Platinum Elite, Titanium Elite ou Ambassador Elite) en remplissant le minimum requis Silver Elite, Gold Elite, Platinum Elite, Titanium Elite ou Ambassador Elite au cours de ladite Année de statut éligible. Seule une année civile au cours de laquelle un membre accède au statut Silver Elite, Gold Elite, Platinum Elite, Titanium Elite ou Ambassador Elite, comme décrit dans la phrase précédente, sera considérée comme une année de statut éligible, indépendamment de la durée pendant laquelle le membre conservera les avantages liés aux statut d'adhésion Elite. Par exemple, si un membre remplit le minimum requis Gold Elite au cours de l'année de statut éligible 2019 en cumulant vingt-cinq (25) nuits éligibles et devient un membre Gold Elite pour le reste de l'année 2019 et toute l'année 2020, l'année 2019 sera considérée comme la seule année de statut éligible. L'année 2020 ne sera pas considérée comme une année de statut éligible, à moins que le membre ne remplisse le minimum requis Gold Elite au cours de l'année de statut éligible 2020.

ii.     La Société déterminera, à sa seule discrétion, si un Membre a oui ou non rempli les conditions pour obtenir le statut Elite à vie. Une fois qu’un Membre aura obtenu le statut Elite à vie tel que décrit dans 4.2.b, celui-ci ne sera pas tenu de satisfaire le Minimum requis pour le statut Elite au cours de toute année de statut éligible ultérieure en vue de demeurer membre Elite, à moins que le compte du Membre Elite n’ait été annulé.

iii.     Le Statut Lifetime Elite accorde uniquement au membre le statut Silver Elite, Gold Elite, Platinum Elite ou Titanium Elite et empêche la perte des points même si le membre Lifetime Elite est inactif. Le statut Lifetime Elite n'empêche aucunement la société de suspendre le statut Lifetime Elite ou d'annuler un Compte de membre. Les membres Lifetime Elite profiteront des avantages accordés aux membres Silver Elite, Gold Elite, Platinum Elite ou Titanium Elite, qui sont susceptibles d'être modifiés à tout moment tel qu'indiqué dans la clause 4.1.

4.2.f.  Critères d'obtention du statut Lifetime Elite.  Les membres peuvent se voir accorder le statut Lifetime Elite selon les critères suivants :

i.     Critères d'obtention du statut Lifetime Elite dans le cadre du programme de fidélité :

●     Lifetime Silver Elite : 250 nuits éligibles + 5 années de statut Silver Elite ou supérieur
●     Lifetime Gold Elite : 400 nuits éligibles + 7 années de statut Gold Elite ou supérieur
●     Lifetime Platinum Elite : 600 nuits éligibles + 10 années de statut Elite Platinum ou supérieur

ii.     L'obtention du statut Lifetime Elite en satisfaisant aux critères d'obtention du statut Lifetime Elite de l'ancien programme a pris fin le 31 décembre 2018. Cela inclut le statut Lifetime Premier Platinum Elite (baptisé désormais statut Lifetime Titanium Elite), qui a également pris fin le 31 décembre 2018.

4.3 Avantages accordés aux Membres Elite dans les Enseignes participantes

4.3.a.  Avantages accordés aux membres Marriott Bonvoy Silver Elite.  Les membres Silver Elite et de niveau supérieur peuvent bénéficier des avantages suivants :

i.      Bonus de points de 10 %.  Les bonus de points varient selon le niveau d'adhésion Elite et sont calculés en fonction des points de base gagnés pendant le séjour. Disponible pour les membres Elite dans toutes les enseignes participantes, sauf indication contraire dans la clause 1.2.a.

ii.      Départ tardif prioritaire.  En fonction des disponibilités.  Appelez simplement la réception le matin du jour où vous quittez l’hôtel en précisant l’heure de départ prévue.  Cet avantage est disponible dans toutes les enseignes participantes, à l’exception des établissements Marriott Vacation Club®, Marriott Grand Residence Club® et Vistana™ Network.

iii.      Garantie de réservation absolue.  Pour pouvoir profiter de la garantie, le numéro du membre du programme de fidélité et un numéro de carte bancaire valide doivent être indiqués sur la réservation. Si un Établissement participant ne peut pas honorer la réservation, il réglera une chambre de même catégorie pour la nuit dans un hôtel à proximité pour le Membre Elite et le dédommagera également pour le désagrément subi. Pour que la Garantie de réservation absolue et le dédommagement puissent s'appliquer, l'Établissement participant doit être ouvert et opérationnel. Dans les hôtels Ritz-Carlton® et St. Regis, la garantie de réservation absolue n’est valable que pour les membres Titanium Elite et Ambassador Elite. La Garantie de réservation absolue est offerte dans les enseignes suivantes : Ritz-Carlton®, St. Regis, EDITION®, The Luxury Collection, W Hotels, JW Marriott®, Marriott Hotels®, Sheraton, Delta Hotels®, Le Méridien, Westin, Autograph Collection® Hotels, Renaissance® Hotels, Tribute Portfolio, Gaylord Hotels®, Courtyard®, Four Points, SpringHill Suites®, Protea Hotels®, Fairfield by Marriott®, AC Hotels®, Aloft® Hotels, Moxy® Hotels, Residence Inn®, TownePlace Suites® et Element. La Garantie de réservation absolue n'est pas offerte dans les enseignes suivantes : Design Hotels, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club et Vistana. En vertu de la clause 4.1.c., si un membre Elite dispose d'une réservation confirmée mais qu'il ne peut pas être hébergé par l'établissement à son arrivée, l'établissement participant lui versera un dédommagement au titre de la garantie de réservation absolue en vigueur à la date du jour conformément au règlement du programme. Si un membre Elite reçoit un dédommagement au titre de la garantie de réservation absolue, il ne pourra pas bénéficier d’un dédommagement supplémentaire au titre de la garantie des avantages Elite.

GARANTIE DE RÉSERVATION ABSOLUE

Enseignes participantes

Dédommagement des clients*

EDITION, The Luxury Collection, W Hotels, JW Marriott, Marriott Hotels, Sheraton, Delta Hotels, Le Méridien, Westin, Autograph Collection, Renaissance Hotels, Tribute Portfolio, Gaylord Hotels

200 USD et 90 000 points pour tous les membres Elite

Courtyard, Four Points, SpringHill Suites, Protea Hotels, Fairfield, AC Hotels, AloftSM, Moxy, Residence Inn, TownePlace Suites, Element

100 USD pour tous les membres Elite, sauf les membres Platinum Elite, Titanium Elite et Ambassador Elite, qui reçoivent 100 USD et 90 000 points

The Ritz-Carlton**, St. Regis**

200 USD et 140 000 points pour les membres Titanium Elite et Ambassador Elite

* Les établissements participants en dehors des États-Unis verseront le montant équivalent dans la devise locale.

iv.      Réduction de 10 % sur les articles vendus dans la boutique de souvenirs.  Vêtements, cadeaux, souvenirs, produits de la marque et portant le logo de la marque, bijoux, accessoires, produits de soin du visage et du corps.  La réduction offerte dans la boutique de souvenirs est valable dans toutes les boutiques de souvenirs participantes gérées par Marriott.  Les enseignes participantes sont :  St. Regis, The Luxury Collection, W Hotels, JW Marriott, Marriott Hotels, Sheraton, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, Delta Hotels, Le Méridien, Westin, Autograph Collection, Renaissance Hotels, Tribute Portfolio, Gaylord Hotels, Protea Hotels et Moxy Hotels.  Dans les hôtels Ritz-Carlton et EDITION, la réduction de dix pour cent (10 %) est uniquement valable sur les articles commercialisés par la marque achetés dans les boutiques de souvenirs de l'établissement, et n'est pas valable sur les articles divers.  Vous devez présenter votre carte de Membre (carte physique ou carte de membre numérique) pour pouvoir bénéficier de la réduction. 

La réduction dans la boutique de souvenirs n'est pas offerte dans les enseignes suivantes :  Courtyard, Four Points, SpringHill Suites, Fairfield, AC Hotels, AloftSM, Residence Inn, TownePlace Suites, Element, Design Hotels TM et les établissements Vistana.

v.      Ligne de réservations Elite.  Numéro de réservation dédié aux membres Elite (États-Unis et Canada uniquement) : (800) 228 2100

vi.      Ligne du centre de service client dédiée :  Numéro exclusif réservé aux membres Elite (États-Unis et Canada uniquement) :(800) 321 7396

4.3.b.  Avantages accordés aux membres Marriott Bonvoy Gold Elite.  En plus de tous les avantages accordés aux membres Silver Elite, les membres Gold Elite et de niveau supérieur peuvent bénéficier des avantages suivants :

i.      25 % de points bonus. Les points bonus varient selon le niveau d’adhésion Elite et sont calculés en fonction des points de base gagnés pendant un séjour. Disponible pour les membres Elite dans toutes les enseignes participantes, sauf indication contraire dans la clause 1.2.a.

ii.      Points offerts en guise de Cadeau de bienvenue Elite (le nombre varie selon l'Enseigne participante). Les membres Gold Elite reçoivent des points en cadeau de bienvenue pour un séjour d’une ou plusieurs nuits consécutives, tel qu’il est décrit à la Clause 2.1.d, même s’ils procèdent aux formalités d’arrivée et de départ dans le même établissement participant dans les mêmes 24 heures. Les membres qui préfèrent gagner des miles devront initier la conversion des points offerts en guise de cadeau de bienvenue au statut Elite en miles tel que décrit à la clause 2.3.

POINTS OFFERTS EN CADEAU DE BIENVENUE POUR LES PROGRAMMES GOLD ELITE

Enseignes participantes

Cadeau de bienvenue Elite

The Ritz-Carlton, St. Regis, EDITION, The Luxury Collection, W Hotels, JW Marriott, Marriott Hotels, Sheraton, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, Delta Hotels, Le Méridien, Westin, Autograph Collection, Design Hotels, Renaissance Hotels, Tribute Portfolio, Gaylord Hotels, Homes & Villas by Marriott International. Les établissements Vistana offrent uniquement l’avantage Cadeau de bienvenue Elite aux Membres qui ne sont pas propriétaires Vistana.

500 points par séjour

Courtyard, Four Points, SpringHill Suites, Protea Hotels, Fairfield, AC Hotels, AloftSM, Moxy, Residence Inn, TownePlace Suites, Element

250 points par séjour

iii.      Départ tardif jusqu’à 14h00.  Cet avantage est offert en fonction des disponibilités.  Les membres sont invités à appeler la réception le matin de leur départ pour demander à bénéficier d'un départ tardif jusqu'à 14h00.  Cet avantage est disponible dans toutes les enseignes participantes, à l’exception des établissements Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club et Vistana.

iv.      Surclassement en chambre de catégorie supérieure gratuit pour les Membres Gold Elite.  Cet avantage est offert en fonction de la disponibilité des chambres à l'arrivée et n'est valable gratuitement que pour la chambre que le membre occupe personnellement.  Les surclassements en suite sont exclus de l'offre pour les Membres Gold Elite.  Les chambres de catégorie supérieure comprennent notamment les chambres avec une vue privilégiée, les chambres situées à un étage élevé, les chambres d'angle, les chambres avec des équipements spéciaux, les chambres de l'étage Executive.  Dans les hôtels Ritz-Carlton, les chambres avec accès direct au Club sont exclues de l'offre.  Les surclassements sont soumis à la disponibilité des chambres et définis par chaque Établissement participant.  Le surclassement en chambre de catégorie supérieure gratuit pour les membres Gold Elite est disponible dans toutes les enseignes participantes, à l’exception des enseignes Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, AloftSM et Element et des établissements Vistana.

v.      Accès internet premium gratuit.  Cet avantage est offert sous réserve de disponibilité, indépendamment de la source de la réservation, dans toutes les enseignes participantes à travers le monde, sauf dans les établissements EDITION, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club et Vistana.  Cet avantage ne s’applique pas aux salles de réunion.  L'accès internet gratuit peut être offert à tous les clients dans certaines enseignes ou certains établissements.

4.3.c.  Avantages accordés aux membres Marriott Bonvoy Platinum Elite.  En plus de tous les avantages accordés aux membres Gold Elite, les membres Platinum Elite et de niveau supérieur peuvent bénéficier des avantages suivants :

i.      50 % de points bonus. Les points bonus varient selon le niveau d’adhésion Elite et sont calculés en fonction des points de base gagnés pendant un séjour. Disponible pour les membres Elite dans toutes les enseignes participantes, sauf indication contraire dans la clause 1.2.a.

ii.      Surclassement en chambre de catégorie supérieure gratuit pour les Membres Platinum Elite.  Les membres Platinum Elite et de niveau supérieur bénéficient d'un surclassement gratuit dans la meilleure chambre disponible sous réserve de disponibilité pour toute la durée du séjour au moment de l'arrivée.   Le surclassement gratuit peut se faire vers une chambre avec vue, une chambre située à un étage supérieur, une chambre d'angle, une chambre proposant des prestations spéciales ou une chambre à l'étage Executive.  Dans les hôtels Ritz-Carlton, les suites sont uniquement incluses pour les membres Titanium Elite et Ambassador Elite, et les chambres avec accès direct au Club sont exclues.  Les surclassements en chambre de catégorie supérieure sont soumis à la disponibilité des chambres et sont définis par chaque établissement participant.  Le surclassement en chambre de catégorie supérieure gratuit pour les membres Platinum Elite et de niveau supérieur est disponible dans toutes les enseignes participantes, à l’exception des enseignes Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, AloftSM et Element ainsi que Vistana.

iii.      Cadeau de bienvenue Elite.  Les membres Platinum Elite et de niveau supérieur reçoivent un cadeau de bienvenue Elite (au choix lorsque plusieurs options sont proposées) pour un séjour d'une ou de plusieurs nuits consécutives, comme décrit à la clause 2.1.d, même s'ils procèdent aux formalités d'arrivée et de départ dans le même établissement participant dans les mêmes 24 heures. Le cadeau de bienvenue Elite pour les membres Platinum Elite et de niveau supérieur ne comprend pas les points offerts en Cadeau de bienvenue Elite, qui ne sont proposés qu'aux membres Gold Elite (voir la clause 4.3.b). Les Membres qui préfèrent recevoir leur Cadeau de bienvenue au statut Elite sous forme de points, mais dont la préférence est établie pour gagner des miles devront procéder à la conversion des points reçus en miles, tel que décrit à la Clause 2.3. Si le cadeau de bienvenue Elite ne peut pas être offert à l'arrivée, un dédommagement sera accordé (voir ci-dessous). Les options varient selon l'Enseigne participante :

CADEAU DE BIENVENUE ELITE POUR LES MEMBRES ÉLITE PLATINUM ET DE NIVEAU SUPÉRIEUR

Enseignes participantes

Cadeau de bienvenue Élite

Dédommagement des clients*

JW Marriott, Marriott Hotels, Delta Hotels, Autograph Collection, Renaissance Hotels

États-Unis, Canada, Europe : 1 000 points par séjour ou un avoir de 10 USD sur les repas et boissons (ci-après « Repas et boissons ») par séjour

Asie, Australie, îles du Pacifique, Caraïbes, Mexique, Amérique centrale, Amérique du Sud, Moyen-Orient et Afrique : 1 000 points par séjour ou une prestation repas et boissons par séjour.

Uniquement pour les RESORTS :
États-Unis, Canada, Europe : 1 000 points par séjour ou petit-déjeuner au restaurant chaque jour du séjour pour le membre + 1 autre personne

Asie, Australie, îles du Pacifique, Caraïbes, Mexique, Amérique centrale, Amérique du Sud, Moyen-Orient et Afrique : 1 000 points par séjour ou une prestation repas et boissons par séjour ou petit-déjeuner au restaurant chaque jour du séjour pour le membre + 1 autre personne

 

100 USD
Gaylord Hotels 1 000 points par séjour ou avoir de 10 USD par séjour sur les repas et boissons 100 USD
St. Regis, The Luxury Collection, W Hotels, Sheraton, Le Méridien, Westin, Tribute Portfolio 1 000 points par séjour ou une prestation par séjour ou petit-déjeuner au restaurant chaque jour du séjour pour le membre + 1 autre personne (y compris dans les Resorts) 100 USD
The Ritz-Carlton, EDITION, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, Design Hotels TM, Homes & Villas by Marriott International. Les établissements Vistana fournissent un cadeau de bienvenue Elite uniquement aux Membres n’étant pas propriétaires d’une participation Vistana et faisant usage de leur propre participation.
 
1 000 points (par séjour)

S/O

Courtyard

États-Unis, Canada, Europe :  500 points par séjour ou un avoir de 10 USD sur les repas et boissons chaque jour du séjour pour le membre + 1 autre personne**

 

Asie, Australie, îles du Pacifique, Caraïbes, Mexique, Amérique centrale, Amérique du Sud, Moyen-Orient et Afrique :  Établissements sans salon : 500 points par séjour ou une prestation repas et boissons par séjour ou un avoir de 10 USD sur les repas et boissons chaque jour du séjour pour le membre + 1 autre personne**

 

Établissements avec salon : 500 points par séjour ou le petit-déjeuner au salon (ou au restaurant si le salon est fermé) chaque jour du séjour pour le membre + 1 autre personne

50 USD

AC Hotels, Moxy Hotels

États-Unis, Canada, Europe :  500 points par séjour ou un avoir de 10 USD sur les repas et boissons chaque jour du séjour pour le membre + 1 autre personne**

 

Asie, Australie, îles du Pacifique, Caraïbes, Mexique, Amérique centrale, Amérique du Sud, Moyen-Orient et Afrique :  500 points par séjour ou une prestation repas et boissons par séjour ou un avoir de 10 USD sur les repas et boissons par jour

AC Hotels :      

50 USD

Moxy Hotels :  

25 USD

SpringHill Suites, Fairfield, Residence Inn, TownePlace Suites

États-Unis, Canada, Europe :  500 points par séjour, ou un article repas et boissons

 

Asie, Australie, îles du Pacifique, Caraïbes, Mexique, Amérique centrale, Amérique du Sud, Moyen-Orient et Afrique :  500 points par séjour ou prestation repas et boissons

SpringHill Suites, Residence Inn :  

50 USD

Fairfield, TownePlace Suites :

25 USD

Four Points, Aloft 500 points par séjour ou prestation ou petit-déjeuner au restaurant chaque jour pour le membre + 1 autre personne

Four Points :  

50 USD

Aloft :  25 USD

Protea Hotels 500 points par séjour ou petit-déjeuner au restaurant chaque jour pour le membre + 1 autre personne 50 USD
Element 500 points par séjour ou prestation 25 USD

*Les établissements participants en dehors des États-Unis paieront le montant équivalent dans la devise locale.

** L'avoir de 10 USD sur les repas et boissons chaque jour s'entend pour le membre. Un autre avoir de 10 USD sur les repas et boissons chaque jour est proposé à un (1) client supplémentaire séjournant dans la même chambre que le membre. Le crédit de 10 USD par jour n’est pas accumulable pendant le séjour, c’est-à-dire qu’un membre qui n’utilise pas le crédit de 10 USD lors d’une journée n’a pas 20 USD à dépenser le jour suivant.

iv.      Accès garanti au salon. Le membre et un autre client séjournant dans la même chambre bénéficient de l'accès au salon avec conciergerie/Executive/Club/Signature Club/M Club (appelés collectivement « Salon » ou « Accès au salon ») durant ses heures habituelles d'ouverture dans les établissements JW Marriott, Marriott Hotels, Sheraton, Delta Hotels, Le Méridien, Westin, Autograph Collection et Renaissance Hotels. Dans les établissements Delta Hotels qui ne disposent pas d'un Salon Signature Club, le membre bénéficiera de l'accès à l'espace de restauration Elite.  L'accès au salon est proposé dans les établissements Courtyard disposant d'un Salon en dehors des États-Unis et du Canada.  Cet avantage n'est pas valable lorsque le petit-déjeuner est déjà inclus dans le tarif ou lorsque l'enseigne propose une alternative validée.  Un supplément peut être demandé pour l’accès au salon lorsque le nombre de clients est supérieur à deux personnes (y compris pour les enfants).  Le salon peut proposer des en-cas légers ainsi qu’un petit-déjeuner continental chaque jour. L’accès au salon n'est pas proposé dans les enseignes suivantes :  Ritz-Carlton, St. Regis, EDITION, The Luxury Collection, W Hotels, Design Hotels, Tribute Portfolio, Gaylord Hotels, Four Points, SpringHill Suites, Protea Hotels, Fairfield, AC Hotels, Aloft, Moxy Hotels, Residence Inn, TownePlace Suites, Element, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club et les établissements Vistana participants.  Cet avantage s'applique uniquement à la chambre (1 chambre) dans laquelle le Membre Platinum Elite séjourne.

A.      Aux États-Unis et au Canada :  Lorsque le salon d’un établissement participant est fermé, ou si l’établissement ne propose pas de salon ni d’alternative validée, l’établissement proposera le petit-déjeuner quotidien au restaurant pour le membre et une (1) autre personne. Le membre peut également choisir de recevoir à la place 750 points par jour. En Europe :  Les établissements participants qui ne disposent pas d'un salon ou ne proposent pas d'alternative validée offrent le petit-déjeuner quotidien au restaurant pour le membre et une (1) autre personne ; le membre peut également choisir de recevoir à la place 750 points par jour. Cet avantage s'applique dans les établissements des enseignes suivantes :  JW Marriott, Marriott Hotels, Delta Hotels, Autograph Collection et Renaissance Hotels.  Cet avantage n'est pas valable lorsque le petit-déjeuner est déjà inclus dans le tarif ou lorsque l'enseigne propose une alternative validée comme spécifié ci-avant. Les établissements suivants aux États-Unis ne proposent pas le petit-déjeuner continental gratuit au restaurant de l'hôtel en cas de fermeture du salon, mais offrent un bonus de 1 000 points à la place du petit-déjeuner.  Ces établissements incluent les suivants :

●     The Algonquin Hotel Times Square, Autograph Collection
●     Boston Marriott Copley Place
●     Boston Marriott Long Wharf
●     Chicago Marriott Downtown Magnificent Mile
●     JW Marriott Essex House New York City
●     JW Marriott New Orleans
●     JW Marriott San Francisco Union Square
●     JW Marriott Washington, DC
●     The Lexington Hotel, Autograph Collection
●     Monterey Marriott
●     New York Marriott Marquis®
●     Philadelphia Marriott Downtown
●     Renaissance Boston Waterfront Hotel
●     Renaissance Chicago Downtown Hotel
●     Renaissance Los Angeles Airport Hotel
●     Renaissance New York Hotel 57
●     Renaissance New York Midtown Hotel
●     Renaissance New York Times Square Hotel
●     Renaissance Washington, DC Downtown Hotel
●     Marriott Marquis San Diego Marina

B.    Dans les hôtels Courtyard en dehors des États-Unis et du Canada qui disposent d'un Salon, le petit-déjeuner est proposé au restaurant lorsque le salon est fermé.

C.     Conformément à la clause 4.1.c, si l'accès au salon (ou l'une des alternatives ou exceptions indiquées ci-dessus) n'est pas disponible, les membres Platinum Elite se verront accorder un dédommagement de 100 USD pour le désagrément subi.  Les Établissements participants en dehors des États-Unis verseront le montant équivalent dans la devise locale.  Cette garantie est valable dans les enseignes suivantes :  JW Marriott, Marriott Hotels, Delta Hotels, Autograph Collection Hotels et Renaissance Hotels.

ACCÈS AU SALON GARANTI

Enseignes participantes

Offre d'Accès au salon

Dédommagement des clients*

JW Marriott, Marriott Hotels, Delta Hotels, Autograph Collection, Renaissance Hotels

(à l'exception des Resorts)

États-Unis et Canada :  Si le salon est fermé ou si l’établissement ne dispose pas d’un salon ou ne propose pas d’alternative validée, l’établissement offrira quotidiennement un petit-déjeuner continental au restaurant pour le membre + 1 autre personne ; le membre peut également choisir de recevoir à la place 750 points par jour

 

Europe :  Les établissements qui ne disposent pas d'un Salon ou ne proposent pas d'alternative validée offrent le petit-déjeuner quotidien au restaurant pour le membre + 1 une autre personne ; le membre peut également choisir de recevoir à la place 750 points par jour

 

Partout dans le monde :  100 USD si un petit-déjeuner continental ou une alternative au petit-déjeuner continental n’a pas pu être offert(e) au membre

Courtyard

(Établissements en dehors des États-Unis et du Canada avec salon)

Si le salon est fermé, l’établissement participant proposera le petit-déjeuner au restaurant S/O

Sheraton, Le Méridien, Westin

(Resorts inclus)

Aucune alternative proposée lorsque le salon est fermé S/O

*Les établissements participants en dehors des États-Unis verseront le montant équivalent dans la devise locale.

v.      Départ tardif jusqu’à 16h00.  Les membres Platinum Elite et de niveau supérieur peuvent bénéficier d'un départ tardif jusqu'à 16h00, heure locale de l'établissement participant.  Les Membres peuvent demander à bénéficier d'un départ tardif lorsqu'ils effectuent une réservation via le système central de réservations, lors des formalités d'arrivée, via l'application mobile (sous réserve de disponibilité) ou à tout moment au cours de leur séjour.  Cet avantage est garanti dans tous les Établissements participants, à l'exception des resorts, des hôtels de congrès et des établissements Design HotelsTM, dans lesquels le départ tardif est proposé sous réserve de disponibilité.  Les établissements Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club et Vistana ne proposent pas cet avantage.

vi.      Avantage annuel au choix pour 50 nuits Un membre Platinum Elite ayant obtenu cinquante (50) crédits de nuit Elite éligibles dans une année calendaire (« Période éligible ») pourra recevoir un (1) avantage supplémentaire (un « Avantage annuel au choix pour 50 nuits ») parmi la liste d’avantages disponible sur choice-benefit.marriott.com et indiquée ci-dessous :

Options pour l’avantage annuel Platinum Elite au choix pour 50 nuits :

Cinq (5) surclassements gratuits en suite

Réduction de 40 % sur un lit

Don de 100 USD à un organisme caritatif

Statut Silver Elite offert en cadeau à un ami ou membre de votre famille

Cinq (5) crédits de nuit Elite

La liste des avantages annuels au choix pour 50 nuits publiée sur choice-benefit.marriott.com peut être modifiée à tout moment.  Une fois qu’un membre Platinum Elite peut bénéficier d’un avantage annuel au choix pour 50 nuits, il doit sélectionner son avantage annuel au choix pour 50 nuits en se rendant sur choice-benefit.marriott.com et en sélectionnant l’un des avantages annuels au choix pour 50 nuits proposés.  La sélection doit être effectuée sur choice-benefit.marriott.com et ne peut être effectuée à travers le service d’assistance aux membres.  Toute sélection d’avantage annuel au choix pour 50 nuits est définitive et ne pourra être modifiée une fois le choix effectué.  Dans le cas où un Membre Platinum Elite manquait à sélectionner un avantage annuel au choix pour 50 nuits avant 23h59, heure de l’Est, le 15 janvier de l’année suivant la Période éligible applicable, le membre Platinum Elite recevra cinq (5) surclassements gratuits en suite en tant qu’avantage annuel au choix pour 50 nuits (« Surclassements gratuits en suite »,ou individuellement« Surclassement gratuit en suite »).

A.      Les Surclassements gratuits en suite peuvent être utilisés à l'avance pour bénéficier d'un surclassement à confirmer dans une chambre Deluxe ou premium ou une suite standard, à raison d'un surclassement par chambre et par nuit, et sous réserve de disponibilité et des conditions générales applicables décrites ci-dessous pour les Surclassements gratuits en suite :

(1)     Les Surclassements gratuits en suite peuvent être utilisés uniquement pour des séjours éligibles du Programme de fidélité réglés (à l’exclusion des Tarifs avec achat anticipé), ainsi que pour les séjours avec Avantage nuit gratuite et les séjours Cash & Points.

(2)    Un Membre peut demander à utiliser son Surclassement gratuit en suite sur les sites internet du Programme de fidélité ou en appelant un centre de service client.

(3)    Les Surclassements gratuits en suite ne peuvent être utilisés que pour les suites standard ou les autres chambres premium désignées par l'Établissement participant.

(4)    L'utilisation du Surclassement gratuit en suite dépend de la disponibilité de la suite ou de la chambre premium demandée.  Il est possible de vérifier la disponibilité cinq (5) jours avant l'arrivée.  Si la disponibilité n'est pas confirmée cinq (5) jours avant l'arrivée, elle sera vérifiée chaque jour avant l'arrivée jusqu'à 14 h 00, heure locale de l'Établissement participant, la veille de l'arrivée.  Si le surclassement gratuit en suite ne peut pas être confirmé à ce moment, il sera recrédité sur le compte du membre.

(5)    Les surclassements gratuits en suite peuvent uniquement être utilisés lorsque le compte du membre en possède suffisamment pour qu’un surclassement soit utilisé pour chaque nuit de la réservation.

(6)    Un surclassement gratuit en suite est exigé par chambre et par nuit.

(7)    Les surclassements gratuits en suite sont exigés pour chaque nuit du séjour, y compris pour les nuits désignées comme « gratuites », par exemple la cinquième nuit dans le cadre d’un avantage 5 nuits au prix de 4.

(8)    Les Surclassements gratuits en suite ne peuvent pas être cédés ni offerts ou utilisés dans le cadre d’une réservation de plusieurs chambres. Toutefois, un Membre peut utiliser des Surclassements gratuits en suite pour des chambres individuelles supplémentaires pour son propre séjour, à condition d’être présent pendant le séjour et de réserver les autres chambres sous son nom.

(9)    Les membres qui effectuent des réservations séparées pour des nuits consécutives qui précèdent ou suivent une réservation pour laquelle des surclassements gratuits en suite ont été confirmés devront changer de chambre pour les nuits pour lesquelles aucun surclassement gratuit en suite n’est utilisé.

(10)  Si un établissement participant offre plusieurs options de chambres pour le surclassement gratuit en suite, une fois la ou les suite(s)/chambre(s) premium sélectionnée(s), la sélection peut être modifiée jusqu’à 14h00, heure locale de l’établissement participant, la veille de l’arrivée, à condition que le surclassement gratuit en suite n’ait pas été confirmé.  Les surclassements gratuits en suite confirmés peuvent être annulés jusqu'à 14h00, heure locale de l'établissement participant, un (1) jour avant l'arrivée, à condition que l'intégralité de la réservation soit annulée.

(11)  Les surclassements gratuits en suite sont soumis à des règlements régissant les demandes, les réservations, les annulations et les modifications, qui s'appliquent de manière indépendante en plus des règlements relatifs aux réservations, annulations et modifications qui régissent les réservations pour lesquelles ces surclassements sont utilisés.

(a)    Les demandes d'utilisation de surclassements gratuits en suite pour une réservation peuvent être effectuées jusqu'à 14h00, heure locale de l'établissement participant, un (1) jour avant l'arrivée.

(b)    Les demandes d'annulation de surclassements gratuits en suite non confirmés peuvent être effectuées jusqu'à 14h00, heure locale de l'établissement participant, un (1) jour avant l'arrivée.

(c)    Les surclassements gratuits en suite confirmés peuvent être annulés jusqu'à 14h00, heure locale de l'établissement participant, un (1) jour avant l'arrivée, à condition que l'intégralité de la réservation soit annulée.

(d)    Une fois que des surclassements gratuits en suite ont été confirmés, le membre doit annuler l'intégralité de sa réservation pour se voir recréditer les surclassements gratuits en suite.  L'annulation d'un surclassement gratuit en suite confirmé après 14h00, heure locale de l'établissement participant, un (1) jour avant l'arrivée, entraînera la perte de tous les surclassements gratuits en suite qui ont été appliqués à l'ensemble de la réservation.

(e)    Aucun surclassement gratuit en suite ne peut être demandé pour une réservation une fois que les formalités d'arrivée dans un établissement participant ont été effectuées.

(f)    Si un membre quitte l'hôtel avant la date de départ indiquée sur sa réservation, tout surclassement gratuit en suite confirmé qui n'est pas utilisé pour le séjour sera perdu.

(g)    Si un membre prolonge sa réservation et qu'il dispose de suffisamment de surclassements gratuits en suite pour toutes les nuits supplémentaires, ledit membre peut utiliser ses surclassements gratuits en suite sous réserve de la disponibilité de la chambre ou suite et à la discrétion de l'établissement participant.

(12)  Les Surclassements gratuits en suite ne sont pas valables dans tous les Établissements participants. Les Surclassements gratuits en suite ne peuvent pas être utilisés dans les enseignes suivantes : The Ritz-Carlton, The Ritz-Carlton Reserve, The Ritz-Carlton Destination Club, The Ritz-Carlton Residences, EDITION, Protea Hotels, Aloft, Element, Design HotelsTM, Marriott Executive Apartments, ExecuStay, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, les établissements Vistana et les hôtels composés exclusivement de suites. De plus, les Surclassements gratuits en suite ne peuvent pas être utilisés dans certains Établissements participants. Contactez un Centre de service client pour savoir si un Établissement participant particulier propose les Surclassements gratuits en suite.

B.      Réduction de 40 % sur l'achat d'un lit.  Réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott

(1)    Une fois que le membre Platinum Elite a sélectionné la réduction de 40 % sur les matelas et sommiers comme Avantage annuel au choix Platinum Elite, il reçoit un code promotionnel à échanger contre une réduction de 40 % sur le prix de vente au détail des matelas et sommiers des marques Marriott disponibles à la vente suivants :

●     Lit St. Regis
●     Lit W Hotels
●     Lit The Luxury Collection
●     Lit Sheraton Signature
●     Lit Westin Heavenly Bed
●     Lit Ritz-Carlton
●     Lit EDITION Hotel
●     Lit JW Marriott
●     Lit Renaissance
●     Lit en mousse Marriott
●     Lit à ressorts Marriott
●     Matelas et sommier exclusifs Gaylord Hotels
●     Lit en mousse Courtyard
●     Lit à ressorts Courtyard
●     Lit en mousse Fairfield
●     Lit à ressorts Fairfield
 

(2)    Le code promotionnel pour la réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott ne peut pas donner droit à un remboursement et ne peut pas être cédé.

(3)    Le code promotionnel ne peut pas être reproduit ni vendu et n'a pas de valeur marchande.  Si le Programme de fidélité suspecte que l'utilisation du code promotionnel est erronée, frauduleuse ou illégale ou qu'elle viole les présentes conditions générales de la réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott ou le Règlement du programme, le Programme de fidélité se réserve le droit de suspendre le code promotionnel ou de déduire le crédit correspondant.  Le code promotionnel peut être annulé ou modifié à tout moment et sans que la responsabilité du Programme de fidélité ne soit engagée.  Le code promotionnel devra être utilisé aux fins prévues et légitimes et conformément aux présentes conditions générales régissant la réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des enseignes Marriott et au Règlement du programme.  Le code promotionnel est réputé nul et non avenu lorsque la loi l'interdit.  Ce code promotionnel est valable pour un seul achat.

(4)    Le code promotionnel de la réduction de 40 % sur les matelas et les sommiers des marques Marriott n'est pas cumulable avec d'autres offres.  Le code promotionnel de la réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott est valable une seule fois et est incessible.  Seul le membre Platinum Elite qui a sélectionné la réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott en tant qu'avantage annuel au choix Platinum Elite peut utiliser le code promotionnel à échanger contre une réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott.

(5)    Pour bénéficier d'une réduction de 40 % sur un matelas et un sommier des marques Marriott, appelez le (877) 777 5418 depuis les États-Unis ou, si vous résidez dans un autre pays, le + (33) 1 41 51 51 55, du lundi au vendredi entre 9h00 et 22h00, heure de l'est des États-Unis, et les samedis et dimanches entre 9h00 et 16h00, heure de l'est des États-Unis.  Assurez-vous d'avoir à portée de main votre code promotionnel et votre Numéro de Compte de membre Platinum Elite.

(6)    Avant d'expédier les articles commandés, la société se réserve le droit de vérifier que la personne qui utilise le code promotionnel de réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott est le membre qui a reçu l'Avantage annuel au choix Platinum Elite.

(7)    Les frais d'expédition ne sont pas compris et varient selon la région.  Les cadres de lit ne sont pas inclus dans l'offre et ne bénéficient pas du code promotionnel de réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott.

(8)    Le code promotionnel donnant droit à la réduction de 40 % sur les matelas et sommiers des marques Marriott est valable jusqu'au 31 décembre de l'année qui suit l'année où l'Avantage annuel au choix a été obtenu.

C.     Don de 100 USD à un organisme caritatif.  Don de 100 USD à l'UNICEF

(1)    Le don de 100 USD remis par le programme de fidélité de Marriott à l'U.S. Fund for UNICEF, opérant sous la désignation « UNICEF USA », n'est pas déductible des impôts pour le membre Platinum Elite qui choisit ce don au titre de son avantage annuel au choix Platinum Elite.

(2)    Le programme de fidélité ne peut pas influencer ni garantir d'une quelconque façon la manière dont l'UNICEF USA ou l'UNICEF utilisera ce don de 100 USD.

(3)    Tous les dons seront versés à l'association U.S. Fund for UNICEF.

D.      Statut Elite offert

(1)    Les membres Platinum Elite qui ont cumulé au moins cinquante (50) Crédits de nuit Elite éligibles en une année peuvent offrir en cadeau le statut Silver Elite, et les membres Titanium Elite qui ont cumulé au moins soixante-quinze (75) Crédits de nuit Elite éligibles en une année peuvent offrir en cadeau le statut Gold Elite.

(2)    L'avantage du statut Elite offert peut être accordé uniquement à un membre qui n'a pas encore atteint le niveau d'adhésion Elite pendant l'année de statut éligible en cours.

(3)    Le membre auquel est offert l'avantage du statut Elite verra son compte afficher ce nouveau statut dans les quarante-huit (48) heures suivant la réception de la confirmation du choix du bénéficiaire. Ledit Membre conservera son niveau d'adhésion Elite au minimum une année civile complète. Par exemple, si un membre se voit offrir l'avantage du statut Silver Elite au cours de l'année de statut éligible 2019, il deviendra un membre Silver Elite pour tout le reste de l'année 2019 ainsi que pendant toute l'année 2020 et les mois de janvier et février 2021. Les conditions d'accession au statut Silver Elite doivent être remplies l'année civile admissible suivante pour conserver le statut de membre Silver Elite durant l'année permettant d'accéder au niveau d'adhésion supérieur. Sinon, le membre sera rétrogradé au niveau d'adhésion inférieur le 1er mars de l'année civile postérieure à ladite année de statut éligible permettant d'accéder au niveau d'adhésion supérieur. Dans l'exemple ci-dessus, cela signifie que pour que le membre conserve son statut Silver Elite après février 2021, le membre doit remplir le minimum requis Silver Elite durant l'année de statut éligible 2020 afin de rester Membre Silver Elite après le mois de février de l'année de statut éligible 2021.

(4)    Le programme de fidélité ne fournira en aucun cas les détails de l'adhésion ni des informations personnelles de n'importe quel membre au membre faisant don de l'avantage du statut offert ni au bénéficiaire de l'avantage du statut offert afin de faciliter la remise de l'avantage du statut offert.

(5)    Si le bénéficiaire souhaité de l'avantage du statut offert n'est pas actuellement un membre, le bénéficiaire souhaité doit s'inscrire sur marriottbonvoy.com/join avant que l'avantage du statut offert puisse lui être remis.

E.      Cinq crédits de nuit Elite

(1)    Lorsqu’un membre Platinum Elite éligible choisit cinq crédits de nuit Elite au titre de son avantage annuel au choix, ledit membre Platinum recevra sur son compte de membre cinq (5) nuits Elite en bonus, prises en compte pour accéder aux statuts Elite et Elite à vie.  Les nuits Elite et l'adhésion Elite sont soumises au règlement du programme énoncé dans la clause 4.2.b.

(2)    Les cinq (5) Crédits de nuit Elite apparaîtront sur le compte du membre dans les quarante-huit (48) heures suivant la réception de la confirmation de la sélection de l'Avantage annuel au choix.

(3)    Les nuits Elite accordées à un membre Platinum Elite éligible en guise d'avantage annuel au choix Platinum Elite seront octroyées au cours de l'année de statut éligible pour laquelle les Nuits Elite ont été accordées, quelle que soit la date à laquelle le membre Platinum Elite sélectionne les cinq crédits de nuits Élite en guise d'avantage annuel au choix.  Afin éviter toute confusion, l'année civile éligible au cours de laquelle l'Avantage annuel au choix est accordé est l'année civile éligible pour laquelle les Nuits Elite seront comptabilisées pour atteindre le statut d'adhésion Elite.

vii.      Type de chambre garanti.  Priorité garantie du type de chambre que vous avez demandé dans les Enseignes participantes mentionnées ci-dessous lorsque votre statut Elite éligible et vos préférences spécifiques sont indiqués sur la réservation de votre séjour (les demandes particulières d'oreillers, d'emplacement de chambre, de lit d'appoint, de lit bébé, etc. ne sont pas couvertes par cette garantie).  Les membres de statut Platinum Elite ou supérieur qui effectuent leur réservation le jour même de leur arrivée dans l’établissement ne peuvent pas bénéficier de l’avantage du type de chambre garanti.  En dehors des États-Unis, du Canada et de l'Europe :  Les préférences de chambre fumeurs ou non-fumeurs peuvent également être accordées de manière prioritaire, en fonction des disponibilités ; la dimension exacte du lit peut varier et seuls les membres Titanium Elite et Elite avec service Ambassador bénéficient d'une priorité garantie pour le type de lit et de chambre demandé.  L'avantage du Type de chambre garanti ne couvre pas les surclassements.  L’avantage Type de chambre garanti n’est pas disponible dans les établissements The Ritz-Carlton, St. Regis, EDITION, Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, Design HotelsTM et Vistana.  Le Type de chambre garanti est offert dans les enseignes suivantes :  The Luxury Collection, W Hotels, JW Marriott, Marriott Hotels, Sheraton, Delta Hotels, Le Méridien, Westin, Autograph Collection, Renaissance Hotels, Tribute Portfolio, Gaylord Hotels, Courtyard, Four Points, SpringHill Suites, Protea Hotels, Fairfield, AC Hotels, Aloft, Moxy, Residence Inn, TownePlace Suites et Element.

viii.      Conformément à la Clause 4.1.c. Les membres Platinum Elite peuvent bénéficier du dédommagement relatif à l'avantage du type de chambre garanti dans l'ensemble des Enseignes participantes indiquées ci-avant.

A.      Si un établissement participant n'est pas en mesure d'accorder l'avantage du type de chambre garanti, les membres Platinum Elite et de niveau supérieur recevront un dédommagement (voir ci-dessous) :

TYPE DE CHAMBRE GARANTI

Enseignes participantes

Dédommagement des clients*

The Luxury Collection, W Hotels, JW Marriott, Marriott Hotels, Sheraton, Delta Hotels, Le Méridien, Westin, Autograph Collection, Renaissance Hotels, Tribute Portfolio, Gaylord Hotels

100 USD

AC Hotels, Courtyard, Four Points, SpringHill Suites, Protea Hotels, Residence Inn

50 USD

Fairfield, Aloft, Moxy Hotels, TownePlace Suites, Element

25 USD

*Les établissements participants en dehors des États-Unis verseront le montant équivalent dans la devise locale.

4.3.d.  Avantages accordés aux membres Marriott Bonvoy Titanium Elite.  En plus de tous les avantages accordés aux membres Platinum Elite, les membres de statut Titanium Elite et de niveau supérieur peuvent bénéficier des avantages suivants :

i.      Bonus de points de 75 %.  Les bonus de points varient selon le niveau d'adhésion Elite et sont calculés en fonction des points de base gagnés pendant le séjour. Disponible pour les membres Elite dans toutes les enseignes participantes, sauf indication contraire dans la clause 1.2.a.

ii.      Disponibilité garantie sous 48 heures.  Avantage limité à la chambre occupée par le membre Titanium Elite.  Disponibilité garantie de la chambre pour les réservations effectuées au moins quarante-huit (48) heures avant l’arrivée et offerte lorsqu’un établissement participant est complet, à condition de réserver la chambre avant 15h00, heure locale, quarante-huit (48) heures avant l’arrivée, dans tous les établissements participants à l’exception des resorts et des établissements Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club et Design HotelsTM ainsi que Vistana.  La Disponibilité garantie sous quarante-huit (48) heures pour la chambre peut ne pas être offerte à certaines dates (par exemple lors d'événements spéciaux).  Les avantages de Surclassement en chambre de catégorie supérieure ne s'appliquent pas.  Cet avantage ne peut pas être cumulé avec l'utilisation d'une Nuit gratuite ou avec tout autre type de tarif réduit ou promotionnel.  Le Membre doit régler le tarif en vigueur au moment de la réservation et remplir les conditions de durée de séjour minimale.  Dans les établissements Residence Inn et TownePlace Suites, la disponibilité garantie sous 48 heures s’applique uniquement aux chambres studio.

iii.     Avantage annuel au choix pour 75 nuits.  Un Membre Titanium Elite ayant obtenu soixante-quinze (75) crédits de nuit Elite dans une année calendaire (« Période éligible ») peut recevoir un (1) avantage supplémentaire (un « Avantage annuel au choix pour 75 nuits ») parmi la liste des avantages disponibles publiée sur choice-benefit.marriott.com et indiquée ci-dessous :

Options pour l’avantage annuel Titanium Elite au choix pour 75 nuits :

Cinq (5) surclassements gratuits en suite

Réduction de 40 % sur un lit

Don de 100 USD à un organisme caritatif

Statut Gold Elite offert à un ami ou membre de votre famille

Cinq (5) crédits de nuit Elite

Une (1) nuit gratuite

La liste des avantages annuels au choix pour 75 nuits publiée sur choice-benefit.marriott.com peut être modifiée à tout moment. Lorsqu’un Membre Titanium Elite devient éligible pour recevoir un Avantage annuel au choix pour 75 nuits, celui-ci doit choisir son Avantage annuel au choix pour 75 nuits en visitant choice-benefit.marriott.com et en sélectionnant un avantage annuel au choix pour 75 nuits. La sélection doit être effectuée sur choice-benefit.marriott.com et ne peut être effectuée à travers le service d’assistance aux membres. Toute sélection d’avantage annuel au choix est définitive et ne pourra plus être modifiée une fois le choix effectué. Dans le cas où un Membre Titanium Elite éligible manquait de sélectionner un Avantage annuel au choix pour 75 nuits avant 23h59, heure de l’Est, le 15 janvier de l’année suivant la période éligible applicable, le membre Titanium Elite recevra cinq (5) surclassements gratuits en suite en tant qu’avantage annuel au choix pour 75 nuits (« Surclassements gratuits en suite », ou individuellement « Surclassement gratuit en suite »). Les conditions générales pour chaque option d’avantage annuel au choix pour 75 nuits sont listées à la clause 4.3.c.(vi), à l’exception de ce qui suit :

A.      Une nuit gratuite

(1)     La nuit gratuite (jusqu'à 40 000 points) doit être utilisée pour un séjour ayant lieu au plus tard le 31 décembre de l'année suivant celle au cours de laquelle l'avantage supplémentaire est choisi (par exemple, si l'avantage est choisi en 2019, la date limite d'utilisation sera le 31 décembre 2020).

(2)     La nuit gratuite sera créditée sur le compte du membre Titanium Elite dans les deux (2) semaines suivant la sélection par le membre Titanium Elite de cette option au titre de l'avantage annuel au choix Titanium Elite.  La Nuit gratuite peut être utilisée dans tout Établissement participant disponible pour une (1) nuit, jusqu'à 40 000 points, dans une chambre standard.

(3)     Les Membres peuvent utiliser leur Avantage lorsqu'ils réservent un Séjour avec utilisation d'avantage sur les sites internet Marriott ou en appelant le centre de service client en indiquant qu'ils souhaitent utiliser leur Nuit gratuite.   La Nuit gratuite ne peut être ni cédée ni échangée contre un règlement en espèces ou des points.  Toute nuit gratuite non utilisée sera perdue.  Les séjours et nuits réglés via des nuits gratuites seront pris en compte pour l'accession au statut de membre Elite.  Les nuits gratuites peuvent être cumulées et ajoutées à des séjours réglés ou des séjours avec nuit gratuite existants.

(4)     La nuit gratuite comprend toutes les taxes applicables ; cependant, le membre Titanium Elite devra régler les éventuels frais de séjour obligatoires dans les établissements participants où des frais de séjour sont demandés.

(5)     Les échanges de nuits gratuites peuvent être annulés conformément aux règlements relatifs à la garantie standard et aux annulations qui sont stipulés dans la clause 3.2.c.

(6)     Les membres du programme de fidélité éligibles doivent consulter leur compte de membre pour connaître la date d'expiration de leur nuit gratuite.

(7)     Toutes les nuits gratuites antérieurement attribuées aux membres de l'ancien programme SPG comme avantage annuel au choix et n'ayant pas encore été échangées ont changé de valeur. Elles valent dorénavant jusqu'à 40 000 points, et ont la même date d'expiration.

4.3.e.  Avantages accordés aux membres Marriott Bonvoy Ambassador Elite. En plus de tous les avantages reçus par les membres Titanium Elite, les membres Elite atteignant 100 nuits éligibles et 20 000 USD de dépenses annuelles éligibles basées sur les Frais éligibles gagnés lors de séjours au cours d’une période éligible (n’inclut pas les frais éligibles engagés à l’avance pour des séjours au cours de l’année suivant la période éligible, tel que pour des séjours prépayés) peuvent prétendre aux avantages suivants :

i.      Service Ambassador.  Les membres Ambassador Elite peuvent participer au service Ambassador au cours d'une année de statut éligible ainsi que pendant l'année civile suivante.  Le service Ambassador est un avantage qui permet à un membre éligible de profiter de certains avantages supplémentaires tels que décrits ici.

ii.      Your24TM.  Les membres Ambassador Elite peuvent participer à Your24 au cours de l'année de statut éligible ainsi que pendant l'année civile suivante.  Your24 est un avantage qui permet à un Membre admissible de demander une heure d'arrivée spécifique pour un séjour à venir dans tout Établissement participant.  Si l'heure d'arrivée demandée est confirmée, l'heure de départ sera fixée à la même heure le jour du départ.

A.      Un avantage Your24 peut être requis lorsqu'un membre Ambassador Elite éligible demande une heure d'arrivée et une heure de départ spécifiques pour un séjour, par le biais de son Ambassador.  L'avantage Your24 peut également être demandé par un membre Ambassador Elite éligible pour un séjour à venir, à tout moment avant 15h00 (heure locale de l'établissement participant), deux (2) jours avant l'arrivée à l'hôtel pour ce séjour en contactant son Ambassador.  Si la demande d'avantage Your24 est approuvée, votre Ambassador prendra contact avec vous pour confirmer les heures d'arrivée et de départ.

B.      L'avantage Your24 est soumis à la disponibilité des chambres et peut uniquement être demandé dans le cadre d'un séjour.

C.      L'avantage Your24 est limité à une (1) chambre par Membre éligible et par séjour, indépendamment du nombre de chambres ayant été réservées.

D.      Si l'heure d'arrivée approuvée pour un membre Ambassador Elite est comprise entre 9h00 et 16h00 (heure locale de l'établissement participant), le membre peut demander l'avantage Platinum Élite ou de niveau supérieur pour un départ tardif.

E.      Si le type de chambre spécifique réservé par un Membre admissible n'est pas disponible à l'arrivée, l'Établissement participant honorera la demande Your24 confirmée en mettant temporairement à la disposition du client concerné une autre chambre avant de lui attribuer le type de chambre réservé dès qu'il sera disponible.

F.     Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club, Design Hotels™, les établissements Vistana, The Ritz-Carlton Residences, Waikiki Beach, The Cosmopolitan of Las Vegas et Atlantis, Paradise Island, Bahamas ne proposent pas les avantages Your24.

5. ÉVÈNEMENTS MARRIOTT BONVOY™

5.1 Évènements Marriott Bonvoy

5.1.a.  Les Évènement Marriott Bonvoy (ci-après les « Évènements Marriott Bonvoy »), auparavant nommés les « Rewarding Events », offrent des points ou des miles aux Membres éligibles du Programme de fidélité qui réservent et tiennent des réunions et des évènements de groupe éligibles (ci-après « Évènements éligibles » et individuellement, « Évènement éligible » ou « Évènement » ) au sein d’Établissements participants.

5.1.b.  Les Membres du Programme de fidélité pouvant participer aux Évènements Marriott Bonvoy (ci-après « Membres du Programme de fidélité éligibles » et individuellement « Membre du Programme de fidélité éligible ») incluent tous les Membres du Programme de fidélité, à moins que le Membre ne soit :

i.      un employé du gouvernement, un fonctionnaire ou toute personne agissant pour le compte d'une agence ou d'un département gouvernemental(e) réservant un événement au nom de l'entité qui l'emploie ;

ii.      un employé ou toute personne agissant pour le compte d'une entité détenue ou contrôlée par un État (une « Entreprise publique ») réservant un événement au nom de l'entité qui l'emploie ;

iii.      un intermédiaire réservant un événement pour le compte d'une Entreprise publique ou d'une entité gouvernementale non américaine ; ou

iv.      dans les Établissements participants en Asie, en Australie et dans les îles du Pacifique, un intermédiaire réservant un événement pour le compte d'une entité gouvernementale (des États-Unis ou d'un autre pays) ou d'une Entreprise publique.

Un employé ou un représentant du gouvernement, un employé d’une entreprise publique ou une personne agissant pour le compte d’agences ou de départements gouvernementaux et d’entreprises publique, qui réservent un évènement pour le compte de l’entité qui les emploie, ainsi que les intermédiaires commerciaux tiers qui réservent pour le compte d’une entreprise publique ou d’une entité américaine non gouvernementale, ne sont pas considérés comme des Membres éligibles au Programme de fidélité et ne peuvent participer aux Évènements Marriott Bonvoy.

De plus, pour les Établissements participants en Asie, en Australie et dans les îles du Pacifique, les intermédiaires réservant un évènement pour le compte de toute entité gouvernementale (des États-Unis ou d’un autre pays) ou d’une entreprise publique ne sont pas considérés comme des Membres éligibles au Programme de fidélité et ne peuvent participer aux Évènements Marriott Bonvoy.

5.1.c.  Adhésions individuelles.  Seules les personnes physiques peuvent adhérer au Programme de fidélité conformément à la Clause 1.3.b. du présent Règlement du programme, et seules les personnes physiques peuvent participer aux Évènements Marriott Bonvoy. Les sociétés et les organisations ne peuvent pas être titulaires d’un compte de fidélité et ne sont donc pas éligibles au gain de points ou de miles à travers les Évènements Marriott Bonvoy.

5.1.d.  Conditions supplémentaires. . Un Membre éligible au Programme de fidélité doit confirmer qu’il est éligible au gain de points ou de miles dans le cadre des Évènements Marriott Bonvoy en vertu des lois et des règlements relatifs aux cadeaux et aux incitations applicables. Il incombe au Membre de respecter les règlements de son entreprise ou de son organisation concernant les programmes de fidélité conformément à la Clause 1.3.c.v. du présent Règlement du programme. Cependant, si lesdits règlements sont en contradiction avec le présent Règlement du programme, ce dernier prévaudra. Il relève également de l’entière responsabilité du Membre d’avertir ses employeurs, ses responsables et/ou ses clients des points et des miles gagnés grâce aux Évènements Marriott Bonvoy.

5.2 Établissements participants

5.2.a.  Enseignes participantes.  Les Évènements Marriott Bonvoy sont valables dans tous les Établissements (voir la Clause 1.2) qui appartiennent aux enseignes participantes suivantes : The Ritz-Carlton®, St. Regis®, EDITION®, The Luxury Collection®, W® Hotels, JW Marriott®, Marriott Hotels®, Sheraton®, Marriott Vacation Club®, Delta Hotels®, Le Méridien®, Westin®, Autograph Collection® Hotels, Renaissance® Hotels, Tribute Portfolio®, Gaylord Hotels®, Courtyard®, Four Points®, SpringHill Suites®, Protea Hotels®, Fairfield by Marriott®, AC Hotels®, Aloft®, Moxy® Hotels et Element®.

5.2.b.  Enseignes ne participant pas à l’offre. Les Évènements Marriott Bonvoy ne sont pas valables auprès des enseignes suivantes : Design HotelsTM, Marriott Executive Apartments®, Residence Inn®, TownePlace Suites®, Bulgari Hotels & Resorts, The Ritz-Carlton Reserve®, les établissements Vistana et Homes & Villas by Marriott International.

5.3 Gain de points

5.3.a.  Gain de points. Mis à part des promotions et avantages spéciaux, un membre peut gagner deux points pour chaque dollar (1 USD) dépensé pour les frais d'un Évènement éligible réalisé, jusqu'à un maximum de 60 000 points par Membre de base et par Évènement éligible.

5.3.b.  Bonus Elite. Les Membres Elite gagneront un bonus sur leur gain de base pour des Évènements Marriott Bonvoy, qui leur permet de gagner plus que le maximum de 60 000 points de base, tel que suit :

i.      Silver Elite, bonus de 10 %, jusqu'à 66 000 points par Événement éligible

ii.      Gold Elite, bonus de 25 %, jusqu'à 75 000 points par Événement éligible

iii.      Platinum Elite, bonus de 50 %, jusqu'à 90 000 points par Événement éligible

iv.      Titanium Elite et Ambassador Elite, bonus de 75 %, jusqu'à 105 000 points par Évènement éligible.

5.3.c.  Gain de miles. Les Membres peuvent également choisir de gagner un Mile pour chaque dollar américain (1 USD) dépensé pour les frais effectifs d'un Événement éligible, jusqu'à 20 000 Miles maximum (ou l'équivalent dans une autre devise, selon le programme grand voyageur de la compagnie aérienne partenaire participante) par Événement, quel que soit leur niveau Elite.  Les points seront crédités ou les Miles seront transmis au programme grand voyageur de la compagnie aérienne partenaire participante dans un délai de dix (10) jours ouvrés après la fin de l'Événement, à condition que l'Événement n'ait pas été annulé et que toutes les autres conditions générales du contrat avec le groupe ou le service traiteur dans le cadre de l'événement aient été respectées.  Le nombre de Miles gagnés varie selon le programme grand voyageur de la compagnie aérienne partenaire participante.  Un Membre ne peut pas gagner à la fois des points et des Miles dans le cadre d'un même événement.

5.3.d.  Crédit de nuit Elite.** Les Membres qui organisent des Évènements éligibles dans des Établissements participants reçoivent également dix (10) crédits de nuits Elite par année civile pour leur premier Évènement éligible puis un (1) crédit de nuit Elite toutes les vingt (20) chambres réservées et occupées, pour les Évènements éligibles suivants, jusqu'à un maximum de vingt (20) crédits de nuit Elite par contrat.

5.3.e.  Conversion de devises.Le nombre de points ou miles gagnés dans le cadre d’Évènements éligibles organisés dans des établissements participants en dehors des États-Unis est calculé en convertissant la devise locale en dollars américains (USD). La devise locale est convertie en dollars américains le jour de l’Événement éligible. Les points ou les miles sont octroyés en utilisant le taux de change publié en vigueur au moment de la conversion. Ce taux sera déterminé à la seule discrétion du Programme de fidélité, basé sur les méthodes traditionnelles de conversion de devises, mais sera potentiellement différent des taux de change utilisés par les sociétés émettrices de carte bancaire.

5.3.f.  Partage d’avantages. Les points, miles ou crédits de nuit Elite octroyés dans le cadre d’évènements éligibles peuvent être partagés entre deux membres maximum, si tous deux apparaissent sur l’accord de l’évènement éligible.

5.4 Événements éligibles

5.4.a.  Accord d'événement éligible.  Tous les Membres du Programme de fidélité peuvent conclure un accord avec un Établissement participant pour y organiser un Événement éligible (ci-après dénommé « Accord d'événement éligible »).

5.4.b.  Événement éligible.  Un Événement éligible est un événement ou une réunion se déroulant au sein d'un Établissement participant réservé(e) par un Membre du Programme de fidélité qui fournit son Numéro de Membre dans l'Accord d'événement éligible applicable.  Les Événements éligibles ne comprennent pas :  (a) les réservations de chambre, indépendamment du nombre de chambres, effectuées en dehors du cadre d'un Accord d'événement éligible ; (b) les réservations de chambre pour le compte d'un employeur, d'un client ou d'un directeur qui a choisi (que ce soit par un accord conclu avec un Établissement participant ou autrement) que les points soient attribués à une autre personne ou entité ; (c) les réservations de chambre fournies à titre gratuit ou par échange ; (d) les réunions gratuites ou les frais de réunion offerts ou (e) les événements, les réunions ou les réservations de chambre organisés/effectuées par :

i.          un employé ou représentant du gouvernement ou toute personne mandatée par une agence ou un département du gouvernement qui réserve un événement pour le compte de l'entité qui les emploie ;

ii.          un employé ou une personne agissant pour le compte d'une entité publique ou contrôlée par l'État (ci-après dénommée « Entreprise publique ») organisant un événement pour le compte de l'entité qui les emploie ;

iii.         un intermédiaire organisant un événement pour le compte d'une entité gouvernementale ou d'une Entreprise publique d'un État autre que les États-Unis ; ou

iv.         dans les Établissements participants en Asie, en Australie et dans les îles du Pacifique, un intermédiaire réservant un événement pour le compte d'une entité gouvernementale (des États-Unis ou d'un autre pays) ou d'une Entreprise publique.

Par exemple, tout événement ou toute réunion réservé(e) par des employés du gouvernement, fonctionnaires et employés d'une Entreprise publique et des personnes agissant pour le compte d'agences ou de départements du gouvernement et d'Entreprises publiques qui réservent un événement pour le compte de l'entité qui les emploient, ainsi que par des intermédiaires commerciaux tiers qui réservent pour le compte d'une entité gouvernementale ou d'une Entreprise publique d'un autre pays que les États-Unis, n'est pas considéré(e) comme un Événement éligible.  De plus, concernant les Établissements participants en Asie, en Australie et dans les îles du Pacifique, les événements réservés par un intermédiaire pour le compte d'une entité gouvernementale (des États-Unis ou d'un autre pays) ou d'une Entreprise publique ne sont pas considérés comme des Événements éligibles.

5.4.c.  Le Membre admissible au gain de points ou de Miles doit être soit le contact principal indiqué sur la première page de l'Accord d'événement éligible, soit le signataire autorisé dudit Accord.

5.5 Frais relatifs aux Événements éligibles

5.5.a.  Frais des Événements éligibles. Les frais liés à un Évènement éligible comprennent : la nourriture, les boissons, la location d’une salle de réunion, l’équipement audiovisuel sur place, et les décorations commandées par l’Établissement participant payés via un compte principal. Les notes de chambres sont également éligibles mais seulement lorsque le contrat inclut un minimum de dix (10) chambres occupées pendant au moins une (1) nuit au cours de l’Événement éligible (avec ou sans service traiteur). Les notes de chambres éligibles permettent au Membre de gagner des points ou des miles, que le paiement soit effectué via un compte groupé ou qu’il soit pris en charge individuellement par les occupants de chaque chambre.

5.5.b.  Cartes de crédit eGift pour les réunions.  Sous réserve de disponibilité, les frais de réunion peuvent être payés en utilisant une carte-cadeau électronique pour les Réunions.  Les points utilisés en relation avec ces partenaires sont assujettis au Règlement du Programme de fidélité ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire conformément à la Clause 3.10.a.  

5.5.c.  Frais d'événement non inclus.  Les frais liés à un Événement non inclus comprennent toutes les taxes, les pourboires, les frais de séjour au resort, les frais d'annulation, les frais d'attrition et les frais de services.

5.6 Le Règlement du Programme de fidélité s'applique dans son intégralité.

Le nombre de points ou de miles à attribuer sera déterminé conformément au règlement du Programme de fidélité au moment de l'attribution de l'avantage.

6. CARTES BANCAIRES CO-MARQUÉES MARRIOTT

Les cartes suivantes font partie du portefeuille de cartes de crédit co-marquées de Marriott International. Ces cartes sont les anciennes et les nouvelles cartes Chase, JPMorgan et American Express.

6.1 Cartes bancaires US Chase

6.1.a.  Marriott Bonvoy Bold™ Credit Card from Chase
Marriott Bonvoy Bold™ Credit Card from Chase - En savoir plus (en anglais)

6.1.b.  Marriott Bonvoy™ Credit Card from Chase
Marriott Bonvoy™ Credit Card from Chase - En savoir plus (en anglais)

6.1.c.  Marriott Bonvoy Business™ Credit Card from Chase
Marriott Bonvoy Business™ Credit Card from Chase - En savoir plus (en anglais)

6.1.d.  Marriott Bonvoy™ Premier Credit Card from Chase
Marriott Bonvoy™ Premier Credit Card from Chase - En savoir plus (en anglais)

6.1.e.  Marriott Bonvoy™ Premier Plus Business Credit Card from Chase
Marriott Bonvoy™ Premier Plus Business Credit Card from Chase - En savoir plus (en anglais)

6.1.f.  Marriott Bonvoy Boundless™ Credit Card from Chase
Marriott Bonvoy Boundless™ Credit Card from Chase - En savoir plus (en anglais)

6.1.g.  The Ritz-Carlton™ Credit Card from JPMorgan
Carte bancaire Ritz-Carlton - En savoir plus (en anglais)

6.2 Cartes bancaires US American Express

6.2.a. Marriott Bonvoy™ American Express ® Card
Marriott Bonvoy™ American Express ® Card - En savoir plus (en anglais)

6.2.b. Marriott Bonvoy Business™ American Express® Card
Marriott Bonvoy Business™ American Express® Card - En savoir plus (en anglais)

6.2.c. Marriott Bonvoy Brilliant™ American Express® Card
Marriott Bonvoy Brilliant™ American Express® Card - En savoir plus (en anglais)

6.3 Cartes bancaires internationales

Durant l’année 2019, les membres du programme de fidélité disposant d’une carte de crédit international co-marquée seront susceptibles de recevoir une carte de crédit Marriott Bonvoy™ pour remplacer celle dont ils disposent actuellement. En attendant, ils peuvent continuer à utiliser leur carte de crédit dans le cadre du programme de fidélité.

6.3.a.  Carte Marriott Bonvoy™ American Express ® pour les résidents du Canada

Carte Marriott Bonvoy American Express pour les résidents du Canada - En savoir plus (anglais)

Carte Marriott Bonvoy American Express pour les résidents du Canada - En savoir plus (français)

6.3.b.  Carte Marriott Bonvoy™ Business American Express® pour les résidents du Canada

Carte Marriott Bonvoy Business American Express pour les résidents du Canada - En savoir plus (anglais)

Carte Marriott Bonvoy Business American Express pour les résidents du Canada - En savoir plus (français)

6.3.c.  Carte bancaire Starwood Preferred Guest® par American Express pour les résidents du Royaume-Uni

Carte bancaire Starwood Preferred Guest par American Express pour les résidents du Royaume-Uni – En savoir plus (en anglais)

6.3.d.  Carte Mastercard®Marriott Rewards® pour les résidents du Royaume-Uni

Carte Mastercard® Marriott Rewards® pour les résidents du Royaume-Uni – En savoir plus (en anglais)

6.3.e.Carte bancaire Starwood Preferred Guest® par American Express pour les résidents du Japon

Carte bancaire Starwood Preferred Guest® par American Express pour les résidents du Japon – En savoir plus (en japonais)

6.3.f.  Marriott Bonvoy® World Mastercard® pour les résidents des Émirats arabes unis

Marriott Bonvoy® World Mastercard® pour les résidents des Émirats arabes unis – En savoir plus (en anglais)

6.4 Avantages accordés aux Membres du Programme de fidélité et exclusions

6.4.a.  Accès internet haut débit.  Les membres Gold Elite, Platinum Elite, Titanium Elite et Ambassador Elite bénéficient d'un accès internet haut débit dans la chambre lorsque le service est disponible dans les établissements participants du monde entier, indépendamment de la méthode de réservation.

6.4.b.  Exclusions pour l'accès internet haut débit.  Les établissements participants mentionnés ici participent au programme de fidélité mais ne proposent pas l'accès internet premium aux membres. 

●     AC Hotels by Marriott® : tous les établissements
●     African Pride Arabella Hotel & Spa, Autograph Collection®
●     China Hotel Apartments, Canton
●     Convention Plaza Apartments
●     Courtyard by Marriott® Baltimore BWI Airport
●     Courtyard Hot Springs
●     Dorado Beach, a Ritz-Carlton Reserve®
●     EDITION® : tous les établissements
●     Fairfield Inn & Suites by Marriott® Arundel Mills BWI Airport
●     Fairfield Inn & Suites Bristol
●     Fairfield by Marriott® Dongguan Changping
●     Fairfield Inn & Suites Keene Downtown
●     Fairfield Inn & Suites Germantown Gaithersburg
●     Fairfield Inn & Suites Memphis East/Galleria
●     Fairfield by Marriott Nanning Nanhu Park
●     Fairfield Inn & Suites Rehoboth Beach
●     Fairfield Inn & Suites Waterloo Cedar Falls
●     Fairfield Inn & Suites Wilmington New Castle
●     Frenchman's Reef & Morning Star Marriott Beach Resort
●     GE Healthcare Institute RiversEdge Condos
●     Grand Residences by Marriott, Kauai Lagoons
●     Hollins Hall Marriott Hotel & Country Club
●     Hotel Arts Barcelona
●     Jeddah Marriott Hotel
●     JW Marriott® Hotel Caracas
●     JW Marriott Hotel Seoul
●     Mandapa, a Ritz-Carlton Reserve
●     Marriott Executive Apartments Downtown Abu Dhabi
●     Marriott Executive Apartments Dubai, Green Community
●     Marriott Executive Apartments Riyadh, Makarim
●     Marriott Maracay Golf Resort
●     Marriott Ranch B & B
●     Marriott Vacation Club® : tous les établissements
●     Marriott Grand Residence Club® : tous les établissements
●     Meon Valley Marriott Hotel & Country Club
●     Mulu Marriott Resort & Spa
●     Nanki-Shirahama Marriott Hotel
●     Newcastle Marriott Hotel Gosforth Park
●     Park Chalet, Shahdag, Autograph Collection
●     Parkside Tower at The Ritz-Carlton®, Tokyo
●     Penha Longa Resort
●     Phulay Bay, a Ritz-Carlton Reserve
●     Pik Palace, Shahdag, Autograph Collection
●     Protea Hotels by Marriott® : tous les établissements
●     Renaissance® Caracas La Castellana Hotel
●     Renaissance St. Croix Carambola Beach Resort & Spa
●     Residence Inn by Marriott® Columbia
●     Residence Inn Springfield Old Keene Mill
●     Residence Inn Decatur Forsyth
●     Residence Inn Denver Downtown
●     SpringHill Suites by Marriott® Baton Rouge Gonzales
●     SpringHill Suites Ashburn Dulles North
●     Sprowston Manor Marriott Hotel & Country Club
●     Sunderland Marriott Hotel
●     The Cosmopolitan of Las Vegas, Autograph Collection
●     Ritz-Carlton : tous les établissements
●     The Royal at Atlantis, Autograph Collection
●     The Siena Hotel, Autograph Collection
●     TownePlace Suites by Marriott® Bellingham
●     TownePlace Suites Carlsbad
●     TownePlace Suites Gaithersburg
●     TownePlace Suites Laredo
●     TownePlace Suites Lawrence Downtown
●     TownePlace Suites Wareham Buzzards Bay
●     Towson University Marriott Conference Hotel
●     Venezuela Marriott Hotel Playa Grande
●     Vistana : tous les établissements
●     Waikoloa Beach Marriott Resort & Spa

7. MARRIOTT VACATION CLUB®, MARRIOTT GRAND RESIDENCE CLUB®, VISTANA SIGNATURE NETWORK ET VISTANA RESIDENCE NETWORK

7.1 Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club

7.1.a. Les propriétaires Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club remplissant les conditions pour participer au programme de fidélité par le biais de la possession d'une participation sur un bien à temps partagé Marriott Vacation Club et/ou Marriott Grand Residence Club (collectivement dénommés les « Propriétaires MVC ») sont soumis au règlement du programme, ainsi qu'à toutes les règles et réglementations promulguées par Marriott Ownership Resorts, Inc. et/ou Marriott Resorts, Travel Company, Inc. opérant sous le nom de MVC Exchange Company, ou par leurs affiliés ou filiales (individuellement dénommé « Entité MVC »), étant donné que lesdites règles et réglementations (dénommés collectivement, le « Règlement MVC ») peuvent être modifiées ponctuellement.

7.1.b Les Propriétaires MVC bénéficiant de surclassements Elite dans le cadre du programme de fidélité en tant qu'avantages de propriétaire sont soumis au règlement du programme, qui peut être modifié à tout moment en vertu de la clause 1.7.c, et au règlement MVC, comprenant, mais sans s'y limiter, les règles suivantes :

i.      Les propriétaires MVC qui atteignent un niveau d’adhésion « Standard » ou « Propriétaire » grâce à la possession d’une participation sur un bien à temps partagé de Marriott Vacation Club et/ou Marriott Grand Residence Club, ou de par leur adhésion au Programme d’échange Marriott Vacation Club Destinations® (ci-après le « Programme d’échange MVC »), ainsi que certaines autres personnes désignées par une Entité MVC, peuvent bénéficier du statut Marriott Bonvoy Gold Elite sans être assujettis aux exigences minimales du statut Gold Elite pour maintenir leur statut Gold Elite d’une année sur l’autre. Les propriétaires MVC qui atteignent un niveau d’adhésion « Select » ou « Executive » grâce à la possession d’une participation sur un bien à temps partagé de Marriott Vacation Club et/ou Marriott Grand Residence Club, ou de par leur adhésion au Programme d’échange Marriott Vacation Club Destinations® (ci-après le « Programme d’échange MVC », ainsi que certaines autres personnes désignées par une Entité MVC, peuvent bénéficier du statut Marriott Bonvoy Platinum Elite sans être assujettis aux exigences minimales du statut Platinum Elite pour maintenir leur statut Platinum Elite d’une année sur l’autre. Les Propriétaires MVC qui atteignent un niveau d’adhésion « Presidential » ou « Chairman’s Club » grâce à la possession d’une participation sur un bien à temps partagé Marriott Vacation Club et/ou Marriott Grand Residence Club, ou par le biais de leur adhésion au Programme d’échange MVC, ainsi que certaines autres personnes désignées par une Entité MVC, peuvent bénéficier du statut Marriott Bonvoy Titanium Elite sans être assujettis aux exigences minimales du statut Titanium Elite pour maintenir leur statut Titanium Elite d’une année sur l’autre.

ii.      Un Propriétaire MVC conservera son statut Elite, à condition : (i) qu'il conserve son niveau d'adhésion grâce à sa possession d'une participation sur un bien à temps partagé Marriott Vacation Club et/ou Marriott Grand Residence Club, ou à son adhésion au programme d'échange MVC ; (ii) qu'il soit à jour en ce qui concerne les frais d'entretien, les cotisations MVC Exchange Company, les frais, les taxes et les autres paiements ; et (iii) qu'il soit à jour en ce qui concerne tous les autres paiements dus à une Entité MVC.

iii.      Le statut Elite et tous les points cumulés sur le Compte de membre du programme de fidélité d'un Propriétaire MVC ne seront pas transférés lors de la vente de sa participation sur un bien à temps partagé à un tiers.

7.1.c Compte tenu de la nature des établissements Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club, les conditions spéciales suivantes régissent leur participation au programme de fidélité :

i.      Les membres gagneront des crédits de nuit Elite pour tout Séjour éligible dans des établissements Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club, ainsi que pour tout séjour dans des établissements participants dans le cadre du programme d'échange MVC (par ex., City Explorer).

ii.      Les membres gagneront des points ou des miles pour tous leurs Frais éligibles engagés dans les établissements Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club.

iii.      Dans les établissements Marriott Vacation Club ou Marriott Grand Residence Club, les membres ne bénéficient pas des avantages suivants (tels que définis à la clause 4) : les surclassements en chambre de catégorie supérieure gratuits, le départ tardif, les surclassements gratuits en suite, le type de chambre garanti, la disponibilité sous 48 heures garantie, la garantie de réservation absolue ou Your24.

iv.      Les nuits gratuites dans les établissements Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club doivent être réservées au moins un (1) jour avant l'arrivée. Actuellement, les établissements Marriott Vacation Club et Marriott Grand Residence Club ne participent pas ou ne participent pas pleinement à l'avantage « Aucune date de restriction ».

v.      Les avantages instantanés ne sont pas disponibles dans les établissements Marriott Vacation Club ou Marriott Grand Residence Club.

vi.      Les points acquis grâce à la possession d’une participation sur un bien d’un établissement Marriott Vacation Club ou Marriott Grand Residence Club ne peuvent pas être utilisés pour réserver un séjour avec utilisation d’avantage dans un établissement Marriott Vacation Club, Marriott Grand Residence Club ou Vistana.

7.2 Réseaux Vistana Signature Network et Vistana Residence Network

7.2.a  Informations supplémentaires concernant Vistana.

i.      Le réseau Vistana Signature Network inclut Westin Vacation Club et Sheraton Vacation Club. Le réseau Vistana Residence Network inclut St. Regis Residence Club et Luxury Collection Residence Club. Les réseaux Vistana Signature Network et Vistana Residence Network sont regroupés sous l’appellation collective « Vistana Networks ». Les copropriétaires vacanciers Vistana (ci-après dénommés « Propriétaires Vistana ») qui sont membres du réseau Vistana Signature Network obtiennent automatiquement le statut de Membres Marriott Bonvoy Gold Elite et ne sont pas soumis aux exigences minimales du statut Gold Elite pour conserver leur statut Gold Elite d’une année sur l’autre. Les Propriétaires Vistana membres du réseau Vistana Residence Network ou qui sont des Membres Elite 5 étoiles du réseau Vistana Signature Network, Membres Marriott Bonvoy Platinum Elite et ne sont pas soumis aux exigences minimales du statut Platinum Elite pour maintenir leur statut Platinum Elite d’une année sur l’autre.

ii.      Pour le réseau Vistana Signature Network, un (1) seul Propriétaire Vistana accédera au niveau d’adhésion Gold Elite pour chaque participation au programme de vacances en copropriété achetée, quel que soit le nombre d’individus reporté sur le titre de propriété. Pour les Membres Elite 5 étoiles dans le réseau Vistana Signature Network, un (1) propriétaire Vistana recevra le statut Platinum Elite, et si plus d’un individu est reporté sur le titre de propriété, un second propriétaire Vistana recevra le statut Gold Elite. Pour les Membres Residence Club du réseau Vistana Residence Network, jusqu’à deux (2) individus sur le titre de propriété recevront le statut Platinum Elite.

iii.      Un Propriétaire Vistana demeurera un Membre Gold (ou Platinum, le cas échéant) Elite sous réserve que ce Propriétaire Vistana : (i) maintienne son adhésion aux réseaux Vistana ; (ii) soit à jour concernant le règlement de tous les frais de maintenance, frais d’adhésion aux réseaux Vistana, taxes et autres soldes dus et (iii) soit à jour concernant tous les autres règlements dus à Vistana Signature Experiences, Inc. et à ses filiales (ci-après dénommées collectivement « Vistana »).

iv.      Le statut Gold (ou Platinum, le cas échéant) Elite et tous les points accumulés sur un compte d’adhésion du programme de fidélité d’un Propriétaire Vistana ne seront pas transférés lors de la vente de sa participation de vacances en copropriété à un tiers.

v.      Les points acquis par un Propriétaire Vistana qui convertit sa participation de vacances en copropriété en points conformément au programme de Conversion Marriott Bonvoy de Vistana ne peuvent pas être utilisés dans un établissement Vistana, Marriott Vacation Club ou Marriott Grand Residence Club, sauf autorisation contraire.

vi.      Les points émis ou acquis par le biais de Vistana, y compris, mais sans s'y limiter, les avantages sur les voyages ou sur les achats, les conversions Marriott Bonvoy, les concours et autres cadeaux promotionnels, expireront six (6) ans après la date à laquelle ils ont été crédités sur le Compte du membre, indépendamment de l'activité de ce dernier.  Tous les points, ou les portions de points, n'ayant pas été échangés avant l'expiration de ce délai de six (6) ans seront perdus sans préavis.

vii.      Un Propriétaire Vistana peut transférer des Points vers le Compte d'un autre Propriétaire Vistana, qu'ils résident à la même adresse ou non, tant qu'ils sont tous les deux nommés sur l'acte de propriété.

viii.      Un Propriétaire Vistana faisant partie du réseau Vistana Residence est un Membre Elite du réseau Vistana Signature peut participer au programme de conversion Marriott Bonvoy de Vistana sur une base annuelle. D’autres Propriétaires Vistana peuvent participer au programme de conversion Marriott Bonvoy de Vistana au cours d’années non consécutives, sous réserve que le Propriétaire Vistana soit en règle pour chaque cas (y compris, sans s’y limiter, qu’il ait satisfait à toutes les conditions spécifiées dans la Clause 7.2.a), et qu’il ait rempli toutes les conditions générales du programme de conversion Marriott Bonvoy de Vistana.

7.2.b  Établissements Vistana participants.  Compte tenu de la nature des établissements Vistana, les conditions spéciales suivantes régissent leur participation au programme de fidélité :

i.      Les Membres gagneront des Crédits de nuit Elite pour les Séjours éligibles dans les établissements Vistana.

ii.      Les Membres gagneront des Points ou des Miles pour tous les Frais éligibles dans les établissements Vistana.

iii.      Dans les établissements Vistana, les Membres ne bénéficient pas des avantages suivants (tel que stipulé à la Clause 4) : les surclassements gratuits en chambre de catégorie supérieure, le départ tardif, les surclassements gratuits en suite, les réductions en magasin, le type de chambre garanti, les Évènements Marriott Bonvoy, la disponibilité sous 48 heures garantie, la garantie de réservation absolue ou Your24.

iv.      Les Avantages nuit gratuite dans les établissements Vistana doivent être réservés au moins un (1) jour avant l’arrivée.

v.      Les avantages immédiats ne sont pas disponibles dans les établissements Vistana.

8. HOMES & VILLAS BY MARRIOTT INTERNATIONAL

Compte tenu de la nature des établissements Homes & Villas by Marriott International, les conditions spéciales suivantes régissent leur participation au Programme de fidélité :

8.1 Gagner des points.

  • Les Membres peuvent bénéficier de points pour tous les séjours effectués dans un « Home » (ou des « Homes ») en location, qui sont achetés par le biais du site internet de Homes & Villas by Marriott International (la « Plateforme »).
  • Afin de garantir que les points sont bien attribués au compte d’adhésion approprié, les Membres doivent saisir leur Numéro d’adhésion de manière adéquate au moment de l’achat sur la Plateforme. Conformément à la Clause 9.3, les Membres doivent préalablement posséder un compte de membre ou remplir le formulaire d’adhésion au programme de fidélité (tel qu’exposé dans la Clause 1.4.a) avant l’achat pour gagner des points par le biais de la Plateforme.
  • Les Membres gagnent 5 (cinq) points de base pour chaque dollar américain, ou l’équivalent dans une autre devise, dépensé sur tous les Frais éligibles et payés par le Membre sur la Plateforme.
  • Les Points bonus Elite basés sur le niveau Elite atteint par le Membre seront attribués selon les Frais éligibles, conformément à la Clause 4.3.
  • Le Crédit de nuit Elite sera attribué pour les séjours réservés par le biais de la Plateforme, qu’ils soient réglés ou achetés avec des points.
  • Les frais non éligibles à l’acquisition de points incluent les taxes et les frais tels que les frais d’annulation tardive et de non-présentation appliqués aux réservations de Homes sur la Plateforme, ainsi que les prestations en supplément acquises, telles que les services d’entretien et autres.
  • Aucun point n’est acquis par les partenaires associés dans le cadre d’une promotion préalable à l’arrivée ou pendant le séjour.
  • Aucun point n’est attribué sur des achats remboursés.
  • Il n’est pas possible de gagner des miles sur des achats effectués par le biais de la Plateforme.
  • En ce qui concerne les séjours acquis par le biais de la Plateforme au bénéfice d’un tiers, les points sont issus et le séjour réservé au nom du détenteur du compte saisi au moment de la réservation. Seul le Membre qui effectue un séjour peut gagner des points et un Crédit de nuit Elite sur un seul ordre d’achat effectué sur la Plateforme.
  • Le Règlement du Programme de fidélité s’applique dans son intégralité aux achats effectués sur la Plateforme.

8.2 Échanger des points.

  • Un Membre peut échanger des points pour des séjours dans des établissements Homes avec Avantage nuit gratuite réservés sur la Plateforme selon un taux de 143 points pour chaque dollar américain dépensé (hormis taxes et frais).
  • Les réservations bénéficiant d’un Avantage nuit gratuite sont éligibles à un Crédit de nuit Elite.
  • Les réservations bénéficiant d’un Avantage nuit gratuite réglées avec des points doivent être assorties d’un délai minimum de 10 (dix) jours entre la réservation et l’arrivée à l’hôtel.
  • Si les réservations bénéficiant d’un Avantage nuit gratuite sont modifiées, les points seront remboursés conformément à la politique d’annulation de l’établissement Home concerné.
  • Les options suivantes d’utilisation des points ne sont pas disponibles pour les établissements Home : Avantages Surclassement, 5 nuits au prix de 4, Cash +Points, PointSavers, Échange immédiat.
  • Les réservations avec Avance de points ne sont pas disponibles pour les établissements Home.

8.3 Avantages pour les membres

  • Les Membres Gold Elite reçoivent un Cadeau de bienvenue Elite de 500 points pour un séjour d’une ou plusieurs nuits consécutives, tel qu’il est décrit à la Clause 2.1.d, même s’ils procèdent à des formalités d’arrivée et de départ dans le même Établissement participant dans les mêmes 24 heures.
  • Les Membres Platinum Elite reçoivent un Cadeau de bienvenue Elite de 1 000 points pour un séjour d’une ou plusieurs nuits consécutives, tel qu’il est décrit à la Clause 2.1.d, même s’ils procèdent à des formalités d’arrivée et de départ dans le même Établissement participant dans les mêmes 24 heures.
  • Les autres avantages des Membres Elite mentionnés dans la Clause 4 ne sont pas disponibles lors des séjours en établissement Home réservés sur la Plateforme.

8.4 Conditions supplémentaires

  • La garantie du meilleur tarif offert par la Société ne s’applique pas aux achats effectués par le biais de la Plateforme.
  • Les Tarifs Membres ne sont pas applicables aux achats effectués par le biais de la Plateforme.
  • Conformément à la Clause 9.3, aucun ajustement de crédit ne peut être appliqué aux séjours effectués dans les établissements Homes & Villas by Marriott International.

9. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES DE PARTICIPATION AU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

9.1 Surveillance des Comptes des Membres.

La Société se réserve le droit de surveiller les Comptes de tous les Membres, à tout moment et sans préavis, afin de vérifier leur conformité avec le Règlement du programme.  La Société peut contrôler les soldes des points, des Séjours éligibles et des Nuits éligibles de tous les Membres, ainsi que leur historique de transactions, y compris, mais sans s'y limiter, les demandes d'Avantages du Programme de fidélité, d'Avantages promotionnels et d'autres avantages.

9.2 Corrections

Un Membre peut demander le crédit des points, des Miles ou des Nuits éligibles pour le statut Elite (sauf les Crédits de nuit Elite gagnés en vertu de la Clause 4) qui n'apparaissent pas sur le Compte du Membre à partir de la page Activité du Compte du membre sur le site internet du Programme de fidélité dans la rubrique « Signaler un séjour manquant » ou, pour les Établissements participants uniquement, en contactant le Service d'assistance aux membres. Un Membre peut demander le crédit des points, des Miles ou des Nuits éligibles pour le statut Elite gagnés dans le cadre d'un Événement éligible qui n'apparaissent pas sur le Compte du Membre en contactant l'hôtel où a eu lieu l'Événement éligible. Cette demande doit être reçue dans l'année suivant la transaction applicable relative au Séjour éligible, à l'Événement éligible ou aux autres frais admissibles afin de pouvoir recevoir un crédit.

9.3 Nouveaux Membres.

Un nouveau Membre peut recevoir des points pour des frais et des nuits éligibles pour le statut Elite lors de Séjours ou d’Évènements éligibles dans des Établissements participants effectués et payés par le Membre dans les trente (30) jours précédant son adhésion au Programme de fidélité (ci-après, la « Période de pré-adhésion »), si le Membre fait une demande de crédit pendant les soixante (60) jours suivant le Séjour éligible, l’Évènement éligible ou la transaction associée aux Frais éligibles. Un nouveau Membre ne cumulera pas de Points ni de Nuits éligibles pour l’obtention du statut Elite pour les Séjours ou Évènements éligibles ayant eu lieu avant la Période de pré-adhésion, même s’il était membre d’un programme de fidélité de la Société autre que le Programme de fidélité actuel, à l’exception des Séjours ou Évènements éligibles dans les Établissements participants effectués et payés pendant la Période de pré-adhésion.

9.4 Correction des avantages.

À tout moment et à la seule discrétion de la Société (y compris, mais sans s'y limiter, si le Membre n'avait pas le droit de bénéficier d'un avantage particulier en vertu du présent Règlement du programme), la Société peut corriger (i) le nombre de points ou de Nuits éligibles crédités sur le Compte du Membre; et (ii) tout autre avantage crédité sur le Compte du Membre, y compris, mais sans s'y limiter, les statuts d'adhésion Elite ou Lifetime Elite.

9.5 Établissements quittant le programme.

Si un Établissement participant quitte le Programme de fidélité pour quelque raison que ce soit, un Membre ne pourra pas cumuler de points ni de Nuits éligibles au statut Elite (y compris, mais sans s'y limiter, tous les points pour Séjours éligibles, en vertu de la Clause 2) pour des séjours dans cet établissement, et tous les Avantages d'échange, Avantages promotionnels et autres promotions et offres spéciales ne seront plus valables à partir de la date à laquelle l'établissement quitte le Programme de fidélité, et ce, même si la réservation pour un séjour dans l'ancien Établissement participant a été effectuée avant cette date.

9.6 Taxes.

Les points, Avantages avec échange de points, Avantages promotionnels et autres Avantages accordés aux membres peuvent être assujettis à l'impôt sur le revenu ou à d'autres taxes.  Il appartient au Membre de s'acquitter de l'ensemble desdites taxes et d'effectuer toutes les déclarations à des tierces parties applicables, y compris, mais sans s'y limiter, la tierce partie ayant payé la transaction grâce à laquelle le Membre a acquis des points.  La Société ne sera en aucun cas tenue responsable d'une obligation fiscale, d'un droit ou de tout autre frais relatifs à la délivrance de points, d'Avantages d'échange, d'Avantages promotionnels et d'autres Avantages pour les Membres.

9.7 Aucune garantie ni déclaration, explicite ou implicite.

La Société n'émet aucune garantie ni déclaration, expresse ou implicite, quant au type, à la qualité ou à l'adéquation des biens ou des services fournis par le biais du Programme de fidélité ou des Établissements participants.

9.8 Fonctionnement du Programme de fidélité.

La Société vend des points aux partenaires et aux Établissements participants, échange les points contre des sommes en espèces (y compris, mais sans s'y limiter, les points reçus de la part des Établissements participants), des billets d'avion et des produits, et gère le Programme de fidélité.  La Société se charge de la promotion du Programme de fidélité, y compris, mais sans s'y limiter, en créant et en lançant des campagnes marketing, en développant et en assurant la maintenance du site internet du Programme de fidélité et en gérant les relations avec les partenaires.

9.9 Non-responsabilité pour les actions, les erreurs ou les omissions.

La Société ne saurait être tenue responsable :  (a) de la perte, de l'envoi à une adresse erronée ou de la réception tardive de tout(e) demande d'adhésion d'un Membre, correspondance, demande d'échange de points, Avantage avec échange de points ou Avantage accordé aux Membres ; (b) des échanges de points ou des Avantages avec Échange de points, ou de l'utilisation d'un Avantage avec Échange de points, volés ou non autorisés ; (c) des actions ou des omissions émanant de tierces parties (y compris, mais sans s'y limiter, les Établissements participants) ; ou (d) des erreurs publiées en rapport avec le Programme de fidélité, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs de tarifs ou de typographie, les erreurs de description, les erreurs concernant les Établissements participants et les affiliés au Programme de fidélité, et les erreurs de crédit ou de débit de points sur les Comptes des Membres.  La Société se réserve le droit de corriger toute erreur, sans préavis.

9.10 Interprétation du Règlement du Programme de fidélité.

Toutes les interprétations du présent Règlement du Programme de fidélité concernant l'adhésion sont laissées à l'appréciation de la Société, et les décisions de la Société seront définitives.  En cas de divergences entre la version en anglais et toute version traduite du présent Règlement du programme, la version en anglais prévaudra.

9.11 Marques déposées.

La Société et les Établissements participants sont les propriétaires ou les titulaires de licence uniques et exclusifs des marques déposées, des marques de service, des noms commerciaux, des logos et du matériel protégé ou susceptible d'être protégé par le droit d'auteur de Marriott International, Inc., ses affiliés et les Établissements participants.  Les Membres ne doivent jamais, directement ou indirectement, interférer avec, contester, déposer des demandes pour, ou réclamer la propriété de ces marques déposées, où que ce soit dans le monde.

9.12 Renonciation.

La renonciation de la Société à une violation du présent Règlement du Programme de fidélité par un Membre ne constitue pas une renonciation à une violation préalable ou ultérieure du présent Règlement du programme.  Le manquement de la Société à exiger la stricte application du présent Règlement du Programme de fidélité par un Membre ne saurait être considéré comme une renonciation à l'un des droits ou recours quelconques de la Société à cet égard ou vis-à-vis d'un autre Membre.  La Société se réserve le droit d'autoriser des dérogations au présent Règlement du programme à sa seule discrétion, et peut à tout moment lancer des promotions offrant de meilleurs avantages à certains Membres.

9.13 Limitation de responsabilité.

MARRIOTT INTERNATIONAL, INC., SES FILIALES ET AFFILIÉS, SES FRANCHISÉS OU TITULAIRES DE LICENCE AINSI QUE TOUS LES ÉTABLISSEMENTS PARTICIPANTS ET CHACUN DE LEURS DIRECTEURS, RESPONSABLES, ASSOCIÉS ET AGENTS RESPECTIFS, NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS, ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS DE TOUT TYPE, QUI DÉCOULENT DE OU SONT EN RELATION AVEC LE PROGRAMME DE FIDÉLITÉ, LE PRÉSENT RÈGLEMENT DU PROGRAMME OU LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ DE LA SOCIÉTÉ, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UNE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU DE TOUT AUTRE TYPE.

9.14 Droit applicable et tribunal compétent.

Tout litige relatif au Programme de fidélité ou au présent Règlement du Programme, ou qui en résulterait, devra être traité individuellement sans avoir recours à une action collective, et devra être jugé, interprété et résolu conformément aux lois de l'État du Maryland, aux États-Unis, sans tenir compte de ses dispositions concernant les conflits de lois.  La juridiction exclusive pour toute réclamation ou action en justice résultant de ou associée au Programme de fidélité ou au Règlement du programme appartient uniquement aux tribunaux étatiques ou fédéraux situés dans l'État du Maryland, aux États-Unis.

9.15 Respect des lois.

L'adhésion au Programme de fidélité ainsi que le gain et l'échange de points sont soumis à l'ensemble des lois et des réglementations locales applicables.  L'adhésion au Programme de fidélité, les Avantages accordés aux membres, les Avantages avec Échange de points et les Avantages promotionnels sont offerts de bonne foi. Cependant, ils peuvent ne pas être disponibles si une loi ou une réglementation applicable en vigueur aux États-Unis ou dans le lieu de résidence du Membre les interdit ou les restreint.  S'il apparaît qu'une quelconque partie du présent Règlement du Programme de fidélité était illégale ou inapplicable, ladite partie sera estimée supprimée du présent Règlement du programme dans les juridictions concernées et les dispositions restantes resteront en vigueur, conformément aux Clauses 1.7.c. et 1.7.d.

9.16 Clause d'intégralité.

Les règles du Programme de fidélité, en plus des autres conditions générales, règles ou réglementations intégrées ou mentionnées dans les présentes constituent l'accord indivisible entre la Société et les Membres concernant le sujet de la présente et annulent et remplacent tous les accords ou ententes précédents (oraux ou écrits) en la matière, et ne peuvent être amendées ni modifiées sauf par écrit ou en mentionnant ces amendements ou modifications sur le site internet du Programme de fidélité.