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Conditions générales de Rewards

Adhésion générale

  1. Les sociétés Marriott International Inc. et The Ritz-Carlton Hotel Company, L.L.C. ainsi que leurs sociétés affiliées (ci-après dénommées collectivement la « Société ») proposent aux voyageurs deux programmes de fidélité hôteliers (ci-après dénommés individuellement « Programme de récompense » et collectivement « Programmes de récompense ») : le programme Marriott Rewards® (ci-après dénommé « Programme Marriott Rewards ») et le programme The Ritz-Carlton Rewards (ci-après dénommé « Programme The Ritz-Carlton Rewards »). Ces conditions générales (ci-après dénommées « Règlement du programme ») régissent les Programmes de récompense et les relations de la Société avec les membres des deux Programmes de récompense (ci-après dénommés collectivement « membres » ou individuellement « membre » ou « Vous »). L'adhésion à ces Programmes de récompense est soumise au Règlement du programme exposé ci-après et le Règlement du programme s'applique pleinement aux deux Programmes de récompense, sauf mention contraire, et remplace tout Règlement du programme antérieur. En ouvrant un compte de membre du Programme de récompense (ci-après dénommé « compte ») ou en utilisant votre carte d'adhésion (ci-après dénommée « carte de membre ») ou le numéro de compte qui vous a été attribué (ci-après dénommé « numéro d'adhésion ») pour gagner ou utiliser des points dans le cadre du Programme Marriott Rewards ou du Programme The Ritz-Carlton Rewards (ci-après dénommés « points »), ou pour gagner des points dans d'autres programmes de fidélité reconnus par la Société, Vous reconnaissez que :
    (a) Vous avez lu, compris et accepté le Règlement du programme ; et
    (b) Vous autorisez la Société à traiter des informations vous concernant et à divulguer de telles informations à des tiers, conformément à la déclaration de confidentialité de la Société.

  2. Les membres doivent choisir une adhésion principale (ci-après dénommée « adhésion ») au Programme Marriott Rewards ou au Programme The Ritz-Carlton Rewards, et, selon l'adhésion choisie, le membre recevra des messages de la part du Programme de récompense qu'il aura sélectionné. De plus, les membres de chaque Programme de récompense peuvent atteindre différents niveaux d'adhésion en fonction de la nature et de la fréquence de leurs séjours. Les membres se verront attribuer un numéro d'adhésion qui peut être transféré d'un Programme de récompense à l'autre, et les membres peuvent transférer leur compte d'un Programme de récompense à l'autre à tout moment. Tel qu'exposé plus en détails ci-après, les membres peuvent gagner des points, qui constituent le moyen de paiement des Programmes de récompense, ou des miles grand voyageur (ci-après dénommés « miles ») valables auprès du programme de fidélité de la compagnie aérienne participante de leur choix, pour chaque séjour admissible effectué dans un établissement hôtelier participant. La participation au Programme de récompense est soumise au Règlement du programme ainsi qu'aux règles, conditions, politiques et procédures que la Société peut adopter à tout moment, à sa seule discrétion, de manière périodique. La Société peut modifier le Règlement du programme à tout moment, sans préavis. La Société interprète et applique le Règlement du programme à sa seule discrétion.

  3. Le gain de points et de miles est soumis au Règlement du programme. Il incombe à chaque membre du Programme de récompense de lire le Règlement du programme, les lettres d'information et les relevés de compte afin de comprendre ses droits, ses responsabilités et son niveau d'adhésion au Programme de récompense, ainsi que le processus de gain des récompenses (ci-après dénommées collectivement « récompenses » ou individuellement « récompense »).

  4. Le processus de gain des récompenses peut être modifié, annulé ou limité à la discrétion de la Société, avec ou sans préavis. Le nombre de points ou de miles à utiliser pour bénéficier d'une récompense peut être substantiellement augmenté, toute récompense peut être annulée et des restrictions peuvent s'appliquer à tout moment sur la récompense ou sur son utilisation (ci-après dénommée « utilisation de récompense »).

  5. La Société et ses partenaires de voyage se réservent le droit de changer, limiter, modifier ou annuler le Règlement du Programme de récompense, les récompenses et les niveaux de récompense à tout moment, avec ou sans préavis, même si ces changements peuvent affecter la valeur des points ou des miles déjà cumulés ou la capacité à obtenir certaines récompenses. La Société et ses partenaires de voyage peuvent notamment : a) augmenter ou diminuer le nombre de points ou de miles reçus pour un séjour ou requis pour une récompense ; b) retirer, limiter, modifier ou annuler toute récompense ; c) ajouter des dates de restriction, limiter le nombre de chambres disponibles pour toute récompense dans un hôtel participant ou restreindre la disponibilité continue des récompenses ; d) modifier les avantages du programme, les partenaires de voyage, les destinations où opèrent la Société ou ses partenaires de voyage, les conditions de participation, les règles régissant le gain, l'utilisation, la conservation ou la perte de points ou de miles, et les règles régissant l'utilisation des récompenses ; e) changer ou annuler les récompenses des partenaires de voyage. En cumulant des points ou des miles, les membres ne peuvent pas compter sur la disponibilité garantie d'une récompense, d'un niveau, d'une catégorie ou d'un statut de récompense.

  6. De plus, la Société se réserve le droit de mettre fin au Programme de récompense en envoyant un préavis écrit à ses membres six mois avant la résiliation du Programme de récompense. Dans cette éventualité, le droit de gagner des points et des miles et de les utiliser pour bénéficier de récompenses peut prendre fin six mois après le préavis, quel que soit le niveau de participation du membre au Programme de récompense. La Société peut prématurément mettre fin à tout ou partie du Programme de récompense dans toute juridiction si la législation en vigueur l'exige.

  7. Après son adhésion au Programme de récompense, chaque membre se verra attribuer un compte ainsi qu'un numéro d'adhésion. Une fois ce numéro attribué, l'adhérent devient membre et peut dès lors gagner des miles ou des points du Programme de récompense.

  8. La Société peut clôturer un compte de membre à sa seule discrétion si aucun point ou mile n'est acquis sur une période de 24 mois. Tous les points cumulés sur ce compte de membre seront alors perdus.

  9. Les règlements des programmes grand voyageur des compagnies aériennes partenaires régissent l'échange et l'utilisation des miles acquis ou transférés.

  10. Les points du Programme de récompense, les miles et les récompenses acquises dans le cadre de la participation au Programme de récompense peuvent être soumis à des taxes. Toute obligation fiscale, y compris en matière de déclaration, relative au gain ou à l’utilisation des points du Programme de récompense, des miles ou des récompenses relève de l'entière responsabilité du membre.

  11. Les membres peuvent gagner et utiliser des points dans les établissements des enseignes hôtelières Marriott participantes et dans les hôtels The Ritz-Carlton suivants :
    1. Hôtels The Ritz-Carlton – tous les établissements, à l'exception de :
      1. The Ritz-Carlton, Millenia Singapore
      2. Phulay Bay, A Ritz-Carlton Reserve
      3. Dorado Beach, A Ritz-Carlton Reserve
      4. De plus, The Ritz-Carlton Destination Clubs, The Ritz-Carlton Residences et The Abaco Club ne participent pas au Programme
    2. JW Marriott® Hotels & Resorts - tous les établissements, à l'exception de :
      1. Miami Beaux Arts
    3. EDITION Hotels® - tous les établissements
    4. Autograph Collection® - tous les établissements sauf :
      1. The Reef Atlantis, Autograph Collection (permet de gagner des points uniquement)
    5. Renaissance® Hotels - tous les établissements
    6. AC Hotels by Marriott® - tous les établissements
    7. Marriott Hotels & Resorts® - tous les établissements
    8. Gaylord Hotels® - tous les établissements
    9. Courtyard by Marriott® - tous les établissements
    10. Fairfield Inn & Suites by Marriott® - tous les établissements
    11. SpringHill Suites by Marriott® - tous les établissements
    12. Residence Inn by Marriott® - tous les établissements, à l'exception de :
      1. The Inn at Mayo Clinic, à Jacksonville, Floride
    13. TownePlace Suites by Marriott® - tous les établissements
    14. Moxy Hotels® - tous les établissements
    15. Marriott Vacation Club® International - tous les établissements, à l'exception de :
      1. Marriott's StreamSide Evergreen, à Vail, Colorado
      2. Marriott's StreamSide Douglas, à Vail, Colorado
      3. Marriott's StreamSide Birch, à Vail, Colorado
      4. 47 Park Street - Marriott Grand Residence Club, Royaume-Uni
      5. Marriott Vacation Club at The Empire Place, à Bangkok, Thaïlande
      6. Marriott Vacation Club at The Buckingham, à Macao, Chine
    16. Marriott® Conference Centers - tous les établissements, à l'exception de :
      1. Aspen Wye River Conference Center, à Queenstown, Maryland (permet de gagner des points uniquement)
      2. NCED Marriott Conference Center, à Oklahoma City, Oklahoma
      3. Jesse H. Jones Rotary House Conference Center, à Houston, Texas
    17. Les enseignes suivantes ne participent pas au Programme :
      1. Protea Hotels®
    18. Les hôtels suivants (ci-après dénommés « Hôtels partenaires ») ne participent pas au Programme :
      1. Ritz Hotel de Londres – Londres, Royaume-Uni
      2. Ritz Hotel de Madrid – Madrid, Espagne
      3. Bulgari Hotels & Resorts, Milano – Milan, Italie
      4. Bulgari Hotels & Resorts, Bali – Bali, Indonésie
    19. ExecuStay et Marriott Executive Apartments sont des enseignes partenaires participantes permettant uniquement de gagner des points (pas de possibilité d'échange de points).
    20. Les hôtels Ashford Castle et Dromoland Castle sont desétablissements partenaires participants permettant uniquement d'utiliser des points (pas de possibilité de gain de points).
  12. La Société se réserve le droit de refuser toute demande d'adhésion ainsi que de révoquer, d'annuler ou de suspendre toute adhésion au Programme de récompense, tout statut Élite (y compris les statuts à vie Lifetime Silver, Lifetime Gold et Lifetime Platinum), toute récompense et/ou tous Points ou Miles non utilisés, ou de prendre toute autre mesure qu'elle juge nécessaire, à n'importe quel moment, sans préavis, avec effet immédiat et sans engager sa responsabilité envers n'importe lequel de ses membres, si la Société pense que : (a) le Membre (1) est en infraction avec le Règlement du Programme, (2) n'a pas réglé les factures ou les sommes dues à la Société ou à l'un des hôtels participants, ou n'a pas payé les frais liés au statut de propriétaire Marriott Vacation Club, (3) a agi en infraction avec les lois, les règlements, les décrets ou les arrêtés applicables, (4) s'est rendu coupable de mauvais agissements ou d'actes préjudiciables dans le cadre du Programme de récompense, y compris, sans s'y limiter, des actes en rapport avec les crédits de Points ou de Miles, l'utilisation de récompenses ou les avantages réservés aux membres, ou (5) est coupable d'abus ou de fraude, ou a eu un comportement inapproprié ou hostile dans le cadre du Programme de récompense, envers l'un des hôtels participants, ses clients ou son personnel, ou envers la Société et ses employés ; (b) le contenu de son Programme de récompense et/ou les bénéfices qui lui sont associés et qui profitent aux membres (y compris, mais sans s'y limiter, les Points et les Miles) sont susceptibles de violer les lois applicables que la Société se doit de respecter en toutes circonstances.

  13. Le contenu des Conditions générales ne limite en rien la capacité de la Société à exercer l'intégralité de ses droits et à faire appel à tous les recours juridiques à sa disposition.

  14. L'adhésion au Programme de récompense, le gain de Points et de Miles ainsi que l'utilisation de chèques-cadeaux dans le cadre du Programme de récompense sont réputés nuls et non avenus là où la loi l'interdit.

  15. Dans le cas d'un voyage d’affaires, il incombe au membre de se conformer à la politique de son entreprise concernant les programmes de voyages. Les informations concernant le cumul de points ou de miles à l'occasion d'un voyage d’affaires peuvent être divulguées à l'entreprise au compte de laquelle voyage le membre.

  16. Un nom d’utilisateur, un mot de passe ou divers codes ou dispositifs (ci-après dénommés « codes d’accès ») peuvent être fournis aux membres pour consulter des sections à accès restreint sur les sites MarriottRewards.com et RitzCarlton.com (ci-après dénommés « sites web »). Le contenu de ces sections restreintes est la propriété de la Société et est accessible au membre pour son usage personnel uniquement. La Société se réserve le droit d'interdire l'utilisation de tels codes d’accès par le membre ou par des tiers agissant au nom du membre lorsque la Société estime que cette utilisation perturbe l'exploitation de ses sites Web ou offre un avantage commercial à d'autres entités, au détriment de la Société.

  17. Pour connaître l'intégralité du Règlement du programme applicable aux membres qui gagnent des points, cliquez ici.  Pour connaître l'intégralité du Règlement du programme applicable aux membres qui gagnent des miles, cliquez ici.

  18. Le programme Marriott Rewards et le programme The Ritz-Carlton Rewards sont gérés par Marriott Rewards, Inc.

  19. La Société interprète et applique le Règlement du programme à sa seule discrétion, et tous les différends et questions concernant le Règlement du programme seront résolus par la Société à sa seule discrétion.

 Conditions d'adhésion

  1. Seules les personnes physiques peuvent adhérer au Programme de récompense, et chaque personne physique ne peut être titulaire que d'un seul compte de membre. Les personnes morales, groupes et/ou entités associées ne peuvent devenir membres du Programme de récompense.

  2. Les employés de la Société ne peuvent pas participer au Programme de récompense.

  3. Les points et les miles accumulés ne sont pas la propriété du membre. Les points accumulés par le membre du programme Marriott Rewards sont destinés à son seul bénéfice et ne peuvent être transférés à quiconque, à l'exception des conditions stipulées ci-dessous. Les points peuvent être transférés au conjoint ou partenaire dans le cas de la mort attestée du membre. De plus, il existe certaines conditions pour le transfert des points sur le compte Rewards de leur conjoint ou partenaire afin de prétendre à une récompense spécifique. Consulter la rubrique « Gagner des points. Transférer des points d'un compte à un autre. » Les points ne sont transférables à une autre personne pour aucune autre raison, y compris le divorce ou l'héritage. Tous points que Marriott Rewards estime, à sa seule discrétion, avoir été octroyés en violation des Conditions générales du Programme Rewards seront confisqués.

  4. Les informations que le membre fournit à la Société lors de son adhésion au programme et lors d'échanges de points sont traités à la fois dans le système informatique de la Société dans le pays où les données ont été recueillies et dans le système informatique de la Société aux États-Unis. La divulgation d'informations pertinentes est essentielle pour gérer le Programme de récompense et permettre au membre de profiter au mieux des avantages de son adhésion. Nous divulguerons les informations relatives au membre uniquement : aux sociétés du groupe Marriott et The Ritz-Carlton ; à la ou aux personne(s) autorisée(s) par le membre ; aux franchisés, aux entreprises de couponnage, aux fournisseurs de services de marketing direct par courrier électronique et aux sociétés de services postaux qui traitent le courrier pour lesdites entités ; et aux sociétés de marketing qui fournissent des services aux sociétés du groupe Marriott et The Ritz-Carlton, dans chacun de ces cas pour les raisons suivantes : 1) afin de mieux traiter le compte du membre et ses préférences en tenant le membre informé de l'état et des activités de son compte via des relevés papier ou électroniques ; 2) pour évaluer le droit à bénéficier d'avantages ; 3) pour recueillir et traiter les frais dépensés par le membre dans nos établissements ; 4) pour offrir au membre des produits et services supplémentaires ; 5) pour envoyer périodiquement des enquêtes de satisfaction ou des études de marché ; 6) pour offrir au membre des produits ou services proposés par des entreprises de confiance avec lesquelles nous entretenons un partenariat stratégique car nous pensons que leurs offres sont susceptibles d'intéresser le membre. En choisissant de devenir membre du Programme de récompense, le membre consent à recevoir tous les types d'informations décrits ci-dessus. Cependant, le membre aura la possibilité de définir et de modifier ses préférences d'envoi.

Changement de nom et d'adresse 

Les changements de nom et d'adresse doivent être signalés en contactant :
 
Pour les membres Marriott Rewards :
 
Assistance clients Marriott Rewards
310 Bearcat Drive
Salt Lake City, Utah 84115-2544
(801) 468-4000
Télécopieur : (801) 468-4033
 
Pour les membres The Ritz-Carlton Rewards :
 
The Ritz-Carlton Rewards Guest Services
310 Bearcat Drive
Salt Lake City, Utah 84115-2544
(866) 922-6882
Fax : (801) 832-4575
 
Les changements de nom doivent inclure une attestation légale, une signature, la date et le numéro d'adhésion du membre.

Relevé de compte du membre 

Relevé de compte du membre 
  1. Tout membre du Programme de récompense recevra un relevé de transactions et une lettre d’informations du Programme de récompense uniquement si ce membre a acquis des points ou des miles ou a réclamé un ou des chèque(s)-cadeau(x) de récompense durant la période de relevé précédente.  Cliquez ici pour consulter l'état de votre compte de membre. Il incombe au membre de tenir informé le Programme de récompense de tout changement d'adresse et ni la Société ni le Programme de récompense ne peuvent être tenus responsables des courriers perdus ou envoyés à la mauvaise adresse et des conséquences induites.

  2. Il incombe au membre de s'assurer que ses points ou miles sont correctement crédités sur son compte. Si le crédit approprié n’apparaît pas sur le relevé de compte du membre, le membre doit remplir un   Formulaire de demande concernant un séjour manquant et l'envoyer par courrier ou par télécopie au Centre des services client du Programme de récompense (voir ci-dessus) en y joignant une photocopie de la note d'hôtel réglée. Le séjour sera crédité sur le compte du membre dans un délai d'environ six à huit semaines. Les demandes pour ajouter ou modifier des séjours hôteliers doivent être reçues dans un délai d’un an suivant le séjour.

Comptes dupliqués 

  1. Si une personne physique peut rejoindre soit le Programme Marriott Rewards, soit le Programme The Ritz-Carlton Rewards, et peut transférer son compte d'un Programme de récompense à l'autre à tout moment, un membre ne peut pas adhérer aux deux Programmes de récompense en même temps.

  2. Si une personne se voit attribuer plusieurs numéros d'adhésion auprès du Programme de récompense, elle recevra des points ou des miles sur un seul compte de membre. Les comptes de membre dupliqués seront supprimés.

Transferts entre les Programmes de récompense 

  1. Les membres peuvent transférer leur compte du Programme Marriott Rewards vers le Programme The Ritz-Carlton Rewards ou du Programme The Ritz-Carlton Rewards vers le Programme Marriott Rewards à tout moment en contactant le Centre des services client du Programme de récompense approprié.

  2. Le muméro d'adhésion du membre restera le même lors du transfert de compte entre les Programmes de récompense et tous les points et crédits de nuits cumulés pour accéder au statut Élite seront transférés vers le nouveau Programme de récompense sélectionné.
Modifié le 1/5/2014